Traduction de «substantial explanation » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

explanation facility [ explanation subsystem | explanation component ]
module d'explications [ justificateur | module d'explication ]

dynamic explanation | dynamic theory | dynamical explanation | dynamical theory
explication par la dynamique | explication par la mécanique | hypothèse dynamique | hypothèse mécanique

explanation component | explanation facility | justifier
module d'explication | outil d'explication de raisonnement

Other decisions (Adopted without discussion. In the case of legislative acts, votes against or abstentions are indicated. Decisions containing statements which the Council has decided may be released to the public or explanations of vote are asterisked; the statements and explanations of vote in question may be obtained from the Press Office.)
Autres décisions (Adoptées sans débat. Lorsqu'il s'agit d'actes à caractère législatif, les votes contraires ou abstentions sont indiqués. Les décisions comportant des déclarations que le Conseil aurait décidé de rendre accessibles au public ou des explications de vote sont signalées par un *; les déclarations et les explications de vote en question peuvent être obtenues auprès du Service de presse.)

substantial completion [ substantial completion of the work | substantial performance | substantial performance of the work ]
achèvement substantiel de l'ouvrage [ achèvement substantiel des travaux | quasi-achèvement de l'ouvrage | quasi-achèvement des travaux ]

substantial completion of the work | substantial completion | substantial performance of the work | substantial performance
achèvement substantiel de l'ouvrage | achèvement substantiel des travaux | quasi-achèvement de l'ouvrage | quasi-achèvement des travaux

dynamical theory [ dynamic theory | dynamical explanation | dynamic explanation ]
hypothèse dynamique [ hypothèse mécanique | explication par la dynamique | explication par la mécanique ]

major shareholder | substantial shareholder | significant shareholder | substantial shareholder officer
actionnaire important

Has explanation
a pour explication

why-explanation
fonction d'explication

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

(c) a substantiated explanation of the further burden that the transfer of applicants for international protection in accordance with this Regulation could add to the requesting Member State's reception capacities, asylum system or infrastructure, including relevant statistics and other supporting evidence.
c) une explication circonstanciée de la charge supplémentaire que le transfert de demandeurs d’une protection internationale en application du présent règlement pourrait faire peser sur les capacités d’accueil, le système d’asile ou les infrastructures de l’État membre requérant, en incluant des statistiques pertinentes et d’autres éléments de preuve.

(o) an explanation of any substantial variations in the operating results of the federal credit union within the five-year period before the date of the distribution;
o) une explication de toute variation importante des résultats d’exploitation de la coopérative de crédit fédérale au cours des cinq années précédant la mise en circulation;

(b) may require the directors, officers and the auditor of an authorized foreign bank to provide information and explanations, to the extent that they are reasonably able to do so, in respect of the condition and affairs of the authorized foreign bank or any entity in which it has a substantial investment under Part XII.
b) peut exiger des administrateurs, des dirigeants, des employés ou du vérificateur qu’ils lui fournissent, dans la mesure du possible, les renseignements et éclaircissements qu’il réclame sur la situation et les affaires internes de la banque étrangère autorisée ou de toute entité dans laquelle elle détient un intérêt de groupe financier dans le cadre de la partie XII.

(a) obtain from the present or former directors, officers, employees and representatives of any entity in which the insurance holding company has a substantial investment the information and explanations that such persons are reasonably able to provide and that are, in the opinion of the auditor, necessary to enable the auditor to perform the duties of auditor of the insurance holding company; and
a) obtenir des administrateurs, dirigeants, employés et représentants de toute entité dans laquelle la société de portefeuille d’assurances détient un intérêt de groupe financier, ou de leurs prédécesseurs, les renseignements et éclaircissements que ces personnes sont en mesure de fournir et que le vérificateur estime nécessaires à l’exercice de ses fonctions;

describe the methodology used, including which categories of the balance sheet have been directly verified and which categories have been verified based on system and compliance testing, including an explanation of any substantial variation in the weighting of system and compliance testing when compared to the previous year, even if the previous year's statutory audit was carried out by other statutory auditor(s) or audit firm(s).
il décrit la méthode utilisée, en précisant les parties du bilan qui ont fait l'objet d'une vérification directe et celles qui ont été vérifiées sur la base des tests de systèmes et de conformité, et en expliquant toute variation substantielle dans la pondération des tests de systèmes et de conformité par rapport à l'exercice précédent, même si le contrôle légal des comptes de l'exercice précédent a été effectué par d'autres contrôleurs légaux des comptes ou cabinets d'audit.

(g)describe the methodology used, including which categories of the balance sheet have been directly verified and which categories have been verified based on system and compliance testing, including an explanation of any substantial variation in the weighting of system and compliance testing when compared to the previous year, even if the previous year's statutory audit was carried out by other statutory auditor(s) or audit firm(s).
g)il décrit la méthode utilisée, en précisant les parties du bilan qui ont fait l'objet d'une vérification directe et celles qui ont été vérifiées sur la base des tests de systèmes et de conformité, et en expliquant toute variation substantielle dans la pondération des tests de systèmes et de conformité par rapport à l'exercice précédent, même si le contrôle légal des comptes de l'exercice précédent a été effectué par d'autres contrôleurs légaux des comptes ou cabinets d'audit.

(b) the applicant has an adequate opportunity to give an explanation regarding elements needed to substantiate the application which may be missing and/or any inconsistencies or contradictions in his/her statements.
b) le demandeur ait la possibilité concrète de fournir une explication concernant les éléments nécessaires pour étayer la demande qui pourraient manquer et/ou toute incohérence ou contradiction dans ses déclarations.

Where the UCITS invests a substantial proportion of its assets in other UCITS or other collective investment undertakings as referred to in Article 50(1)(e) of Directive 2009/65/EC, the description of the objectives and investment policy of that UCITS in the key investor information document shall include a brief explanation of how the other collective undertakings are to be selected on an ongoing basis.
Lorsqu’un OPCVM investit une proportion importante de ses actifs dans d’autres OPCVM ou d’autres organismes de placement collectif conformément à l’article 50, paragraphe 1, point e), de la directive 2009/65/CE, la description des objectifs et de la politique d’investissement de cet OPCVM dans le document d’information clé pour l’investisseur contient une brève explication de la façon dont ces autres organismes de placement collectif seront sélectionnés dans le cadre de la gestion courante de l’OPCVM.

Comparable results from three independent hydrological models (Denmark, Sweden and the Commission) provided the main explanation for particular sensitivity to oxygen consumption in 2002. August was marked by almost no water exchange at the bottom of the sea, between the Skagerak (oxygen-rich) and the Belt Sea area (oxygen-poor), and there was substantially lower inflow than usual in July and from September to November.
Des résultats comparables provenant de trois modèles hydrologiques distincts (Danemark, Suède et Commission) ont fourni la principale explication de la sensibilité particulière à la consommation d'oxygène en 2002. Le mois d'août s'est caractérisé par la quasi-absence d'échanges aqueux au fond de la mer entre le Skagerak (riche en oxygène) et le Belt (pauvre en oxygène), et il y a eu nettement moins d'afflux que d'habitude en juillet et de septembre à novembre.

The Court of Justice has assisted the Commission a great deal by giving interpretations, explanations and commentaries regarding the directives that allow the Community's intentions to be met and prevent observance of the letter of the law from becoming a screen concealing substantial violations of its spirit.
La Cour de Justice a apporté une aide majeure à ce rôle de la Commission en donnant les interprétations, les explications et les commentaires des directives qui permettent de respecter la volonté communautaire et d'éviter que la conformité à la lettre ne soit un écran destiné à camoufler une violation substancielle de l'esprit des règles.