Vertaling van "such devices cannot " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

projects which are such that they cannot be financed by the means available
projets qui ne peuvent être couverts par les ... moyens de financement existant ...

unless it notifies that such a provisional application cannot take place
sauf si elle notifie qu'une telle application provisoire ne peut avoir lieu

Uniform provisions concerning the approval of front position lamps, rear position lamps, stop lamps, direction indicators and rear-registration-plate illuminating devices for mopeds, motorcycles and vehicles treated as such
Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des feux-position avant, des feux-position arrière, des feux-stop, des indicateurs de direction et des dispositifs d'éclairage de la plaque d'immatriculation arrière pour les cyclomoteurs, les motocycles et les véhicules y assimilés

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

‘alternative text’ means text provided as an alternative to a graphic allowing information to be presented in non-graphical form where display devices cannot render the graphic or as an aid to accessibility such as input to voice synthesis applications.
«texte de remplacement», un texte fourni en remplacement d’un graphique afin de présenter les informations sous forme non graphique lorsque les dispositifs d’affichage ne peuvent reproduire le graphique ou afin de faciliter l’accès, par exemple dans le cas d’applications de synthèse vocale.

(a) the recipient patient or patient group’s specific needs cannot be met by an available CE-marked device as such, and therefore, either a CE-marked device needs to be modified or a new device needs to be manufactured;
les besoins spécifiques du patient ou du groupe de patients receveurs ne peuvent pas être satisfaits par un dispositif marqué CE en tant que tel disponible et, par conséquent, soit un dispositif marqué CE doit être modifié, soit un nouveau dispositif doit être fabriqué;

(9a) In the case of urgent or unmet medical needs for patients, such as emerging pathogens and rare diseases, single health institutions should have the possibility of manufacturing, modifying and using devices in-house and thereby addressing, within a non-commercial and flexible framework, specific needs which cannot be met by an available CE-marked device.
(9 bis) Dans le cas de besoins médicaux urgents ou non satisfaits, tel que celui des pathogènes émergents et des maladies rares, les établissements de santé doivent avoir la possibilité de produire, de modifier et d'utiliser des dispositifs sur le plan interne, et ainsi de répondre, au sein d'un cadre non commercial et souple, aux besoins spécifiques qui ne peuvent être satisfaits par un dispositif marqué CE disponible.

When, on imperative grounds of urgency, the normal time limits for the regulatory procedure with scrutiny cannot be complied with, the Commission should be able to use the urgency procedure provided for in Article 5a(6) of Decision 1999/468/EC for taking decisions on withdrawal of certain medical devices from the market and for the adoption of particular requirements for placing such devices on the market or putting them into service for reasons of protection of health or safety.
Lorsque, pour des raisons d'urgence impérieuses, les délais normalement applicables dans le cadre de la procédure de réglementation avec contrôle ne peuvent pas être respectés, la Commission devrait pouvoir avoir recours à la procédure d'urgence visée à l'article 5 bis, paragraphe 6, de la décision 1999/468/CE pour décider de retirer du marché certains dispositifs médicaux et pour l'adoption d'exigences particulières visant la mise sur le marché ou la mise en service de tels dispositifs, pour des raisons de protection de la santé ou de la sécurité.

3. At trade fairs, exhibitions, demonstrations, etc., Member States shall not create any obstacle to the showing of devices which do not conform to this Directive, provided that a visible sign clearly indicates that such devices do not conform and cannot be marketed or put into service until they have been made to comply by the manufacturer or his authorised representative’.
3. Lors de foires commerciales, d'expositions, de démonstrations, etc., les États membres ne créent pas d'obstacles à la présentation de dispositifs non conformes à la présente directive, à condition qu'un signe visible indique clairement que les dispositifs exposés ne sont pas conformes et qu'ils ne peuvent ni être mis sur le marché ni être mis en service avant d'avoir été mis en conformité par le fabricant ou par son mandataire, établi sur le territoire de la Communauté».

2a. Vehicles referred to in Article 2 which, by reason of the lack of available and economically viable technical solutions, cannot be equipped with mirrors which comply with the requirements set out in paragraphs 1 and 2 of this Article, may be equipped with supplementary mirrors and/or other devices of indirect vision, provided that the combination of such devices covers not less than 95% of the field of vision at ground level of the class IV mirror and not less than 85% of the field of vision at ground level of the class V mirror under Directive 2003/97/EC.
2 bis. Les véhicules visés à l’article 2 qui, par manque de solutions techniques économiquement viables, ne peuvent être équipés de rétroviseurs conformes aux dispositions des paragraphes 1 et 2, peuvent être équipés de rétroviseurs supplémentaires et/ou d’autres dispositifs de vision indirecte, pour autant que la combinaison de ces dispositifs couvre au moins 95 % du champ de vision total au niveau du sol des rétroviseurs de classe IV et au moins 85 % du champ de vision total au niveau du sol des rétroviseurs de classe V visés par la directive 2003/97/CE.

Vehicles of categories N2 and N3 which, by reason of the lack of available technical solutions, cannot be equipped with mirrors which comply with this Directive may be equipped with other devices of indirect vision, provided that such devices cover at least the same field of vision as set out in the second paragraph of Article 3.
Les véhicules des catégories N2 et N3 qui, à défaut de solution technique disponible, ne peuvent être équipés de rétroviseurs conformes à la présente directive, peuvent être équipés d'autres dispositifs de vision indirecte pour autant que ces dispositifs couvrent au moins le même champ de vision que celui défini au deuxième alinéa de l'article 3.

Machinery must be constructed in such a way that the warning and signalling devices cannot be disabled unintentionally.
La machine doit être construite de manière à ce que les dispositifs d'avertissement et de signalisation ne puissent être mis hors service involontairement.

except where technically impossible, or where there is an independent control device, in the case of handles which cannot be released in complete safety, be fitted with manual start and stop control devices arranged in such a way that the operator can operate them without releasing the handles,
sauf si cela est techniquement impossible ou lorsqu'il existe un organe de service indépendant, lorsque les moyens de préhension ne peuvent pas être lâchés en toute sécurité, être munies d'organes de service de mise en marche et/ou d'arrêt manuels disposés de manière telle que l'opérateur ne doive pas lâcher les moyens de préhension pour les actionner,