Vertaling van "such mechanisms could " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

operators of cable-cars,chair-lifts an other such mechanical units
exploitants de téléphériques et engins de remontée mécanique

Definition: Disorders in which normal patterns of language acquisition are disturbed from the early stages of development. The conditions are not directly attributable to neurological or speech mechanism abnormalities, sensory impairments, mental retardation, or environmental factors. Specific developmental disorders of speech and language are often followed by associated problems, such as difficulties in reading and spelling, abnormalities in interpersonal relationships, and emotional and behavioural disorders.
Définition: Troubles dans lesquels les modalités normales d'acquisition du langage sont altérées dès les premiers stades du développement. Ces troubles ne sont pas directement attribuables à des anomalies neurologiques, des anomalies anatomiques de l'appareil phonatoire, des altérations sensorielles, un retard mental ou des facteurs de l'environnement. Les troubles spécifiques du développement de la parole et du langage s'accompagnent souvent de problèmes associés, tels des difficultés de la lecture et de l'orthographe, une perturbation des relations interpersonnelles, des troubles émotionnels et des troubles du comportement.

Could New Regulatory Mechanisms be Designed After a Critical Assessment of the Value of Health Innovations?
Une analyse critique de la valeur des technologies et des processus innovants peut-elle nous amener à concevoir de nouveaux instruments de régulation?

Mechanical environmental conditions to which materiel intended for use by NATO forces could be exposed
Environnements mécaniques auxquels pourraient être exposés les matériels destinés aux forces de l'OTAN

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Such mechanisms could for example include mechanisms set out in Directive 2003/87/EC of the European Parliament and of the Council or Directive 2012/27/EU of the European Parliament and of the Council.
Ces mécanismes pourraient par exemple comprendre les mécanismes établis dans la directive 2003/87/CE du Parlement et du Conseil ou la directive 2012/27/CE du Parlement européen et du Conseil.

Such mechanisms could include increasing gas stocks, decreasing gas demand via fuel-switching (in particular for heating), developing emergency infrastructure like, for example, completing reverse flow possibilities and pooling parts of the existing energy security stocks.
Ceux-ci pourraient inclure l'accroissement des stocks de gaz, la réduction de la demande moyennant l'utilisation de combustibles de substitution (notamment pour le chauffage), la mise en place d'infrastructures de secours, par exemple la satisfaction des besoins en matière de flux rebours, et la mise en commun d'une partie des stocks de sécurité existants.

Without going into the details of the affair, can the minister tell us what mechanism was used to reach an agreement with CINAR, because one such mechanism could be a discriminatory decision by the minister?
Sans qu'il ait besoin d'entrer dans les détails de l'affaire, le ministre est-il en mesure de nous dire quel mécanisme a été utilisé pour conclure une entente avec CINAR, puisque l'un de ces mécanismes pourrait être une décision discriminatoire de sa part?

Such mechanisms could take the form of a body which would, independently from the national regulatory authority as well as from service providers, carry out research on consumer-related issues, such as consumer behaviour and mechanisms for changing suppliers, and which would operate in a transparent manner and contribute to the existing mechanisms for stakeholders" consultation.
Ceux-ci pourraient prendre la forme d'un organisme qui, indépendamment de l'autorité réglementaire nationale ainsi que des fournisseurs de services, mènerait des recherches sur les questions de consommation, telles que les comportements des consommateurs et les mécanismes de changement de fournisseur, et qui opérerait dans la transparence et contribuerait aux mécanismes existants pour la consultation des parties intéressées.

23. Encourages the Commission to further examine EU-wide collective redress mechanisms, with a view to completing the initiatives currently under way in the areas of consumer and competition law; considers that such mechanisms could be used by citizens, including petitioners, to improve the effective application of Community law;
23. encourage la Commission à se pencher en outre sur des mécanismes de recours collectif à l'échelon de l'Union, de manière à compléter les initiatives en cours dans les domaines du droit de la consommation et de la concurrence; estime que de tels mécanismes pourraient être utilisés par les citoyens, y compris les pétitionnaires, pour améliorer l'application effective du droit communautaire;

6. Encourages the Commission to further examine EU-wide collective redress mechanisms, with a view to completing the initiatives currently under way in the areas of consumer and competition law; considers that such mechanisms could be used by citizens, including petitioners, to improve the effective application of Community law;
6. encourage la Commission à se pencher en outre sur des mécanismes de recours collectif à l'échelon européen, de manière à compléter les initiatives en cours dans les domaines du droit de la consommation et de la concurrence; estime que de tels mécanismes pourraient être utilisés par les citoyens, y compris les pétitionnaires, pour améliorer l'application effective du droit communautaire;

Do you think the internal reporting mechanisms could fail for other reasons, such as an employer's discouraging an employee from reporting security concerns?
Croyez-vous que le mécanisme de déclaration interne pourrait faire défaut pour d'autres raisons, par exemple parce qu'un employeur décourage un employé de signaler des lacunes en matière de sécurité?

Such mechanisms could consist in the provision of a minimum level of budgetary aid secured in a medium-term perspective and linked to policy performance in the partner countries in particular in relation to the commitment towards achieving the MDGs in national poverty-reduction strategies.
Ces mécanismes pourraient prendre la forme d'un niveau minimum d'aide budgétaire assuré dans une perspective à moyen terme et lié aux résultats obtenus par les pays partenaires dans l'application de leurs politiques, notamment en ce qui concerne l'engagement pris dans les stratégies nationales de réduction de la pauvreté en vue d'atteindre les OMD.

Such an evaluation mechanism could be used as a tool for the prevention of asylum crises and could be set up in parallel to the 'emergency mechanism' so far included in the Commission proposal and rejected by a majority of member states.
Un tel mécanisme d'évaluation pourrait servir d'outil de prévention des crises dans le domaine de l'asile et il pourrait être mis en place parallèlement au "mécanisme d'urgence" qui figurait dans la proposition de la Commission et qui avait été rejeté par une majorité d'États membres.