Vertaling van "such products could " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

Directive on the general arrangements for products subject to excise duty and on the holding, movement and monitoring of such products | Holding and movements Directive
Directive relative au régime général, à la détention, à la circulation et aux contrôles des produits soumis à accise

domestic duty on petroleum products and products treated as such
taxe intérieure de consommation frappant les produits pétroliers et assimilés | TIPP [Abbr.]

such product
produit de l'espèce

trading in commodities with producers or professional users of such products
négocier des matières premières avec des producteurs ou des utilisateurs à des fins professionnelles de ces produits

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Work on a European legal framework for veterinary medicinal products started in 1965 with the adoption of Directive 65/65/EEC,[1] which required that marketing authorisations be issued before such products could be placed on the market.
Les premiers jalons de l’élaboration d’un cadre juridique européen applicable aux médicaments vétérinaires ont été posés en 1965 avec l’adoption de la directive 65/65/CEE[1], qui a imposé qu’une autorisation soit accordée préalablement à la mise sur le marché de tels médicaments.

Such activities could include but are not limited to purchasing the product under review or producing it under sub-contracting arrangements, or processing or trading the product under review.
Il peut notamment s’agir d’activités telles que l’achat du produit faisant l’objet du réexamen ou sa fabrication en sous-traitance, ou encore sa transformation ou son négoce.

Given the potential risks to patients, we further believe Health Canada should be given the authority to, for example, require post-market studies of newly approved drugs if clinical trials identify possible safety risks, and to take action. Such action could include pulling a product off the market when post-market research uncovers new safety concerns.
Compte tenu des risques pour la sécurité des patients, l'AMC est également d'avis que Santé Canada devrait avoir le pouvoir, entre autres, d'imposer des études post-commercialisation sur les médicaments nouvellement homologués si des études cliniques établissent qu'ils peuvent poser des risques, et d'intervenir en conséquence, ce qui pourrait se traduire par le retrait d'un produit du marché dans le cas où la recherche post-commercialisation révèle de nouveaux problèmes d'innocuité.

Areas that are now large agricultural producers might actually become less productive and, as such, Canada could benefit.
Des régions qui sont actuellement hautement agricoles pourraient devenir moins productives et, par conséquent, le Canada pourrait en bénéficier.

Of course, this change would not only allow our grievance analysts to dedicate their attention to more productive ends, it would also afford offenders who file an excessive number of grievances the opportunity to occupy their time more constructively as well. Instead of continuously drafting grievances for submission, such offenders could focus their attention on meeting the objectives of their correctional plan and on more fully preparing themselves for a safe and successful reintegration into society.
Bien entendu, ce changement fera en sorte que nos analystes des griefs seront plus productifs, mais aussi que les délinquants qui présentent un nombre excessif de griefs utiliseront leur temps à meilleur escient, notamment en se concentrant sur les objectifs de leur plan correctionnel et en préparant leur retour dans la société.

In my view, such initiatives are not within the constitutional functions of the House or, by extension, its committees and the use of the House’s powers to demand the production of documents for such purposes could be found to be invalid and unenforceable at law.
À mon avis, de telles initiatives ne font pas partie des fonctions constitutionnelles de la Chambre ou, par extension, de ses comités, si bien que le recours aux pouvoirs de la Chambre pour exiger la production de documents à de telles fins pourrait être jugé non valable ou non exécutoire en droit.

Such promotion could relate, inter alia, to the financial contribution made by such services to the production and rights acquisition of European works or to the share and/or prominence of European works in the catalogue of programmes offered by the on-demand audiovisual media service.
Cette promotion pourrait notamment se traduire par la contribution financière apportée par ces services à la production d’œuvres européennes et à l’acquisition de droits pour ces œuvres, ou la part et/ou la place importante réservée aux œuvres européennes dans le catalogue de programmes proposés par le service de médias audiovisuels à la demande.

Whilst under Article 5(1) of Regulation No 1576/89 the term 'whisky' may not appear anywhere in the sales description of a product such as Gold River, it may none the less, pursuant to Article 7(1) of Directive 79/112, appear on the label of such a product, subject to the general proviso under Article 2(1) of that directive that the labelling of a foodstuff must not be such as could mislead the purchaser as to its characteristics and, in particular, its nature and properties. It must be pointed out that Regulation No 1576/89 is a specific legislative provision, and thus prevails over Directive 79/112.
Si, conformément à l'article 5, paragraphe 1, du règlement n° 1576/89, le terme «whisky» ne peut figurer de quelque manière que ce soit dans la dénomination de vente d'un produit tel que Gold River, il peut toutefois, en application de l'article 7, paragraphe 1, de la directive 79/112, figurer sur l'étiquetage de ce produit sous la réserve édictée de manière générale par l'article 2, paragraphe 1, de la directive 79/112, selon laquelle l'étiquetage d'une denrée alimentaire ne doit pas être de nature à induire le consommateur en erreur sur les caractéristiques de la denrée alimentaire, et notamment sur sa nature et ses qualités.