Traduction de «such steps could » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

such procedural steps as may already have been taken
les actes de procédure déjà effectués

to take all appropriate steps to ensure that such negotiations shall be undertaken
prendre toutes initiatives utiles pour que ces négociations soient engagées

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Such steps could lead to a substantial reduction in smog formation.
Pareille mesure pourrait permettre de réduire considérablement la formation de smog.

Such environmental agreements could serve as a stepping-stone towards participation in an emissions trading regime.
De tels accords environnementaux pourraient servir de tremplin vers la participation à un système d'échange de droits d'émission.

These include: Simpler ways to reimburse expenditure; for example, beneficiaries would no longer have to justify every single cost item but can use flat rates or fixed prices for certain categories of costs, including staff or other business expenses such as insurance or rent; Promotion of the "once only" principle; documents provided by the beneficiaries should be kept in digital form and would not have to be reproduced at each step of the implementation of the project; Promotion of synergies and best practices, such as single calls for proposals, which could bring together different EU funding streams.
Par exemple, les bénéficiaires n’auraient plus à justifier chaque coût individuel mais pourraient appliquer des taux ou des prix forfaitaires pour certaines catégories de coûts, telles que les frais de personnel ou d'autres frais professionnels comme les assurances ou les loyers; la promotion du principe «une fois pour toutes». Les documents fournis par les bénéficiaires devraient être conservés sous forme numérique sans qu'il soit nécessaire de les reproduire à chaque étape de la mise en œuvre du projet; la promotion des synergies et des bonnes pratiques, telles que des appels à propositions uniques, qui permettraient de réunir différentes sources de financement de l’UE.

Asks the Commission to take steps to ensure effective enforcement mechanisms, such as the development and coordination of a network of mutually recognised national authorities at EU level; emphasises, in this context, the UK Groceries Code Adjudicator as a possible model to follow at EU level, which could create a real deterrent against UTPs and help to eliminate the ‘fear factor’.
demande à la Commission de prendre des mesures pour mettre en place des mécanismes d'exécution efficaces, comme l'élaboration et la coordination d'un réseau d'autorités nationales bénéficiant d'une reconnaissance mutuelle au niveau de l'Union; estime que, dans ce contexte l'arbitre des supermarchés au Royaume-Uni (Groceries Code Adjudicator) pourrait servir de modèle à suivre au niveau de l'Union, lequel pourrait devenir un véritable moyen de dissuasion contre les pratiques commerciales déloyales et contribuer à l'élimination du «facteur crainte».

On this basis, with a view to facilitating the optimal interaction between any such outcome and the scheme for greenhouse gas emission allowance trading within the Union, further steps could be considered.
Sur cette base, en vue d’assurer une interaction optimale entre ces résultats et le système d’échange de quotas d’émission de gaz à effet de serre dans l’Union, de nouvelles mesures pourraient être envisagées.

1. The Commission and the Member States shall contribute to the development and validation of alternative approaches which could provide the same or higher levels of information as those obtained in procedures using animals, but which do not involve the use of animals or use fewer animals or which entail less painful procedures, and they shall take such other steps as they consider appropriate to encourage research in this field.
1. La Commission et les États membres contribuent à la mise au point et à la validation d’approches alternatives susceptibles de fournir le même niveau ou un niveau plus élevé d’information que les procédures utilisant des animaux, mais sans impliquer l’utilisation d’animaux ou en réduisant le nombre d’animaux utilisés ou en recourant à des procédures moins douloureuses; ils prennent toutes les mesures qu’ils jugent appropriées pour encourager la recherche dans ce domaine.

Camcording may constitute the first step for both copyright infringement and fraud, and in this context a person engaging in such activities could be found to be engaging in conduct that constitutes a criminal organization offence.
L'enregistrement par caméscope peut constituer le premier pas vers la fraude et la contrefaçon et, dans ce contexte, quiconque s'engage dans pareilles activités pourrait être trouvé coupable d'une conduite constituant un acte criminel.

Such steps could include denying companies the benefits of the Directive.
C'est ainsi qu'un État membre peut notamment retirer le bénéfice de la directive à certaines sociétés.

The first such concrete step could be our very careful examination of Bill C-11, which deals with immigration to Canada.
La première de ces mesures pourrait être un examen minutieux du projet de loi C-11, qui concerne l'immigration au Canada.