Traduction de «sufficiently well known » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

well-known trademark [ well-known mark ]
marque notoire [ marque notoirement connue | marque de commerce notoire | marque de commerce notoirement connue ]

well-known mark
marque notoire | marque notoirement connue

well-known earlier mark
marque antérieure notoirement connue

trade marks which are well known
marques qui sont notoirement connues

well-known port | destination port
port réservé | port usuel | port TCP destination | port bien connu | port connu

Committee of Experts on Well-Known Marks
Comité d'experts sur les marques notoires

approach similar to that of the reasonable man so well known in the law of torts
analyse similaire à celle de l'homme raisonnable bien connue en droit de la responsabilité délictuelle

Definition: A disorder, usually first manifest during early childhood (and always well before puberty), characterized by a persistent and intense distress about assigned sex, together with a desire to be (or insistence that one is) of the other sex. There is a persistent preoccupation with the dress and activities of the opposite sex and repudiation of the individual's own sex. The diagnosis requires a profound disturbance of the normal gender identity; mere tomboyishness in girls or girlish behaviour in boys is not sufficient. Gender identity disorders in individuals who have reached or are entering puberty should not be classified here but in F66.-.
Définition: Trouble se manifestant habituellement pour la première fois dans la première enfance (et toujours bien avant la puberté), caractérisé par une souffrance intense et persistante relative au sexe assigné, accompagné d'un désir d'appartenir à l'autre sexe (ou d'une affirmation d'en faire partie). Les vêtements et les activités propres au sexe opposé et un rejet de son propre sexe sont des préoccupations persistantes. Il faut qu'il existe une perturbation profonde de l'identité sexuelle normale pour porter ce diagnostic; il ne suffit pas qu'une fille soit simplement un garçon manqué ou qu'un garçon soit une fille manquée . Les troubles de l'identité sexuelle chez les individus pubères ou pré-pubères ne doivent pas être classés ici, mais en F66.-.

Definition: An ill-defined disorder of uncertain nosological validity. The category is designed to include a group of children with severe mental retardation (IQ below 35) who show major problems in hyperactivity and in attention, as well as stereotyped behaviours. They tend not to benefit from stimulant drugs (unlike those with an IQ in the normal range) and may exhibit a severe dysphoric reaction (sometimes with psychomotor retardation) when given stimulants. In adolescence, the overactivity tends to be replaced by underactivity (a pattern that is not usual in hyperkinetic children with normal intelligence). This syndrome is also often associated with a variety of developmental delays, either specific or global. The extent to which the behavioural pattern is a function of low IQ or of organic brain damage is not known.
Définition: Trouble mal défini dont la validité nosologique reste incertaine. Cette catégorie concerne des enfants ayant un retard mental prononcé (Q.I. inférieur à 34) associé à une hyperactivité importante, une perturbation majeure de l'attention et des comportements stéréotypés. Les médicaments stimulants sont habituellement inefficaces (alors qu'ils peuvent être efficaces chez les enfants ayant un Q.I. normal) et peuvent provoquer une réaction dysphorique sévère (accompagnée parfois d'un ralentissement psychomoteur). A l'adolescence, l'hyperactivité fait souvent place à une hypoactivité (ce qui n'est habituellement pas le cas chez les enfants hyperkinétiques d'intelligence normale). Ce syndrome s'accompagne par ailleurs souvent de divers retards du développement, spécifiques ou globaux. On ne sait pas dans quelle mesure le syndrome comportemental est la conséquence du retard mental ou d'une lésion cérébrale organique.

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

However, their work is not always sufficiently well-known outside Europe.
Cependant, leurs travaux ne sont pas toujours suffisamment connus en dehors des frontières européennes.

Their exact specialities, however, are not always sufficiently well known outside the frontiers of the country in which they are established, especially by companies, which could usefully join forces with them.
Leurs spécialisations précises ne sont cependant pas toujours suffisamment connues en dehors des frontières du pays où ils sont établis, plus particulièrement par les entreprises qui pourraient collaborer avec fruit avec eux.

93. Views late payments as a source of instability and lost competitiveness for firms, in particular SMEs; praises those Member States which have fully implemented the late payments directive and calls for its full implementation across the EU; believes that the EU aid and financial instruments that are available are not sufficiently well known to economic operators, in particular SMEs; calls for one-stop shops centralising information for SMEs on the EU funding available to be set up throughout the Union; stresses the importance of setting up networks of intermediary associations of entrepreneurs and with non-profit goals for the purposes of setting up and providing support, mentoring and loans to SMEs, with a view to developing entrepreneurship;
93. estime que les retards de paiement constituent une source d'instabilité et de perte de compétitivité pour les entreprises, et notamment les PME; félicite les États membres qui ont pleinement mis en œuvre la directive sur les retards de paiement et préconise sa mise en œuvre complète dans l'ensemble de l'Union; estime que les aides et instruments financiers européens existants pâtissent d'un déficit de notoriété auprès des acteurs économiques, et notamment des PME; appelle de ses vœux la mise en place dans toute l'Union de guichets uniques centralisant l'information à destination des PME sur les opportunités de financements européens; souligne qu'il importe, afin de développer l'esprit d'entreprise, de créer des réseaux d'associations intermédiaires d'entrepreneurs sans but lucratif intervenant pour créer des PME, les accompagner, leur prodiguer des conseils et leur accorder des prêts;

2. Notes that, although the right to petition the European Parliament is expressly provided for in the Treaties, it is not sufficiently well known or used, and therefore calls for improved, active communication to citizens – including justifications and explanations – about their right to petition in one of the official languages of the European Union; further calls on the Commission to join it in doing more to advertise the right to petition through their offices in the Member States, their decentralised information networks, the network of national Ombudsmen and all organisations working with the Commission and Parliament, in order to reach as many citizens as possible and to share best practices;
2. relève que, même s'il est expressément inscrit dans les traités, le droit de pétition devant le Parlement européen est insuffisamment connu et utilisé et, par conséquent, demande une meilleure diffusion, sur un mode actif, des informations destinées aux citoyens – avec les justifications et explications utiles– sur leur droit de pétition, dans une des langues officielles de l'Union européenne; invite, en outre, la Commission à déployer avec lui des efforts accrus pour mieux faire connaître le droit de pétition par le canal de ses représentations dans les États membres et de ses réseaux d'information décentralisés, le réseau des médiateurs nationaux et toutes les organisations coopérant avec la Commission et le Parlement européen, afin d'atteindre un maximum de citoyens et de partager les bonnes pratiques;

G. whereas in some Member States the overall performance of the existing consumer redress and enforcement tools designed at EU level is not deemed satisfactory, or such mechanisms are not sufficiently well known, which results in their limited use;
G. considérant que, dans certains États membres, les recours offerts aux consommateurs et les instruments pour les mettre en œuvre disponibles au niveau de l'Union donnent dans leur ensemble des résultats peu satisfaisants, ou que ces mécanismes ne sont pas suffisamment connus, et sont donc peu utilisés;

The rapporteur can confirm, on the basis of conversations, the impression that the importance of practical vocational training based on cooperation between schools and industry (e.g. the dual system in Germany) is not sufficiently well-known in countries where education is, typically, based solely in schools, nor is the considerable investment in terms of expertise, time and cost which is entailed in gaining a quality professional higher education qualification such as a master craftsman’s diploma or recognition as a ‘Fachwirt’ (a non-academic professional qualification).
Les propos de votre rapporteur confirment l'impression selon laquelle ni l'importance que revêt la mise en place d'un enseignement et d'une formation professionnels plus pragmatiques grâce à la coopération entre écoles et entreprises (le système allemand de l'enseignement alterné, par exemple) dans les pays où la formation se déroule en milieu scolaire à plein temps, ni les efforts considérables consentis sur le plan professionnel, en temps et en moyens financiers afin d'obtenir un diplôme sanctionnant une formation professionnelle continue de haute qualité – un brevet de maîtrise ou la reconnaissance d'un brevet professionnel – ne sont suffisamment mis en évidence.

According to the appellant, awareness of a mark does not depend on the absence of other more well-known marks but solely on whether a sufficient amount of the product has been distributed on the market over a long period of time, thus ensuring that consumers encounter that mark.
69 En effet, selon la requérante, la connaissance d’une marque n’est pas fonction de l’absence d’autres marques plus connues, mais dépend uniquement du point de savoir si elle est diffusée sur le marché pendant une longue période et pour un volume suffisant, assurant ainsi que les consommateurs sont confrontés à cette marque.

Some Member States[49] report that the correct application of the reversed burden of proof remains a challenge and is not sufficiently well known by national courts.
Certains États membres[49] indiquent que l’application correcte du renversement de la charge de la preuve reste une gageure et n’est pas suffisamment bien connue des juridictions nationales.

Such a campaign should be extended beyond the borders of the European Union, because the intention and meaning of CE marking is still not sufficiently well known to third country manufacturers of products intended to be placed on the Internal Market.
Cette campagne devrait déborder les frontières de l'Union européenne, car l'intention et la signification du marquage "CE" ne sont encore pas suffisamment bien connues par les industriels de pays tiers qui fabriquent des produits destinés à être commercialisés dans le marché intérieur.