Traduction de «supersede » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

to supersede the provisions
se substituer aux dispositions

superseded parts
pièces périmées

supersede
substituer

superseded map
carte périmée

superseding cause
cause de remplacement | cause prépondérante

renew appliances and machinery | renew machines | replace machines | supersede appliances and machinery
remplacer une machine

to cancel and replace | to supersede
annuler et remplacer

Superseding Train Order Meets [ Form P ]
Remplacement des points de croisement fixés par ordre de marche [ Modèle P ]

irregularly superseded keying material
matériau de chiffrement irrégulièrement remplacé

cancels and supersedes
abroge et remplace

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

After careful consideration, the Commission concluded that some actions were no longer feasible (the Communication on the fight against illicit cross-border trafficking in restricted or prohibited goods), or superseded by other actions (this is the case of the proposal for a Directive on improved transport safety and increased security through the creation of an area of police and judicial cooperation on the trans-European transport networks, superseded by the initiative mentioned in paragraph 58 below).
Après mûre réflexion, la Commission a conclu que certaines actions n’étaient plus faisables (comme la communication sur la lutte contre le trafic transfrontière de marchandises interdites ou réglementées), ou avaient été supplantées par d’autres actions (comme la proposition de directive concernant l’amélioration de la sécurité des transports et le renforcement de la sécurité par la création d’un espace de coopération policière et judiciaire en matière de réseaux transeuropéens de transport, supplantée par l’initiative mentionnée au point 58 ci-dessous).

On the date stated, the (partially) superseded standard ceases to give presumption of conformity with the essential or other requirements of the relevant Union legislation for those products or services that fall within the scope of the new standard.
À la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme.

Reference and title of the superseded European Assessment Document
Référence et titre du document d’évaluation européen remplacé

It's also important to realize that the Boundary Waters Treaty has been superseded. It was superseded by NAFTA, it was superseded by the GATT, and it will be superseded by the free trade area of the Americas agreement, if that is signed in 2005.
Il importe également de comprendre que le Traité des eaux limitrophes a été annulé et remplacé par l'ALENA, ainsi que par le GATT et qu'il sera annulé et remplacé par l'Accord sur la zone de libre-échange des Amériques, s'il est signé en 2005.

This Agreement shall also apply to future legislation which amends, supplements, consolidates or supersedes the legislation specified in paragraph 1, unless the competent authority of the Contracting State which has amended, supplemented, consolidated or superseded its legislation otherwise notifies the competent authority of the other Contracting State in writing within ninety days after the publication or entry into force of such an amendment, supplement, consolidation or supersession.
Le présent Accord s’applique également à toute législation future qui modifie, complète, unifie ou remplace la législation visée au paragraphe 1, à moins que l’autorité compétente de l’État contractant qui a modifié, complété, unifié ou remplacé ladite législation ne notifie qu’il en est autrement à l’autorité compétente de l’autre État contractant dans les quatre-vingt-dix jours de la publication ou de l’entrée en vigueur de la législation modificatrice, complémentaire, d’unification ou de remplacement.

A superseding motion is one which is moved for the purpose of superseding (or replacing) the question before the House.
Une motion de remplacement est une motion présentée afin de remplacer la question à l’étude à la Chambre.

Exceptions to this can only be made where the procedures or provisions provided for in this Regulation supersede the relevant provisions of Directive [ ] (for example provisions on cross-border colleges, which are superseded by the decision-making within the SRM).
Il ne pourra être dérogé à cette règle que dans les cas où les procédures ou les dispositions prévues au règlement remplaceront les dispositions correspondantes de la directive [] (par exemple, sur les collèges d'autorités de résolution constitués entre plusieurs États membres, dont les compétences décisionnelles sont transférées au MRU).

Either party may terminate these clauses if (i) any Commission positive adequacy decision under Article 25(6) of Directive 95/46/EC (or any superseding text) is issued in relation to the country (or a sector thereof) to which the data is transferred and processed by the data importer, or (ii) Directive 95/46/EC (or any superseding text) becomes directly applicable in such country.
L’une des parties peut résilier les présentes clauses si i) la Commission a adopté une décision constatant le caractère adéquat de la protection des données au titre de l’article 25, paragraphe 6, de la directive 95/46/CE (ou tout texte la remplaçant) concernant le pays (ou un secteur de celui-ci) vers lequel les données sont transférées et traitées par l’importateur de données ou ii) la directive 95/46/CE (ou tout texte la remplaçant) devient directement applicable dans ce pays.

A lawyer for the Dairy Farmers of Canada, which of course is arguing that the GATT supersedes NAFTA in guiding supply managed industries in the Canada-U.S. trade agreement, said in a Western Producer article: ``The Americans have a strong case in arguing that NAFTA supersedes and that dairy farmers should be preparing for this possibility''.
Un avocat de la Fédération canadienne des producteurs de lait, qui soutient, bien sûr, que le GATT a priorité sur l'ALENA pour ce qui est de guider les industries soumises à la gestion de l'offre dans l'accord de libre-échange entre le Canada et les États-Unis, a écrit ceci dans un article paru dans le Western Producer: «Les Américains ont des arguments solides lorsqu'ils soutiennent que l'ALENA a priorité et que les producteurs laitiers devraient se préparer à cette possibilité».

A superseding motion is one that is moved for the purpose of superseding (or replacing) the question before the House.
Une motion de remplacement est une motion présentée afin de remplacer la question à l'étude à la Chambre.