Traduction de «sustainer motor » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

sustainer motor
propulseur de croisière

sustainer | sustainer engine | sustainer motor
moteur de croisière

Sustainer | Sustainer engine | Sustainer motor
moteur de croisière

sustainer engine [ sustainer motor | sustainer ]
moteur de soutien

sustainable fisheries [ fishing sustainability | sustainable fisheries partnership | sustainable fishing | sustainable seafood ]
pêche durable [ durabilité de la pêche | partenariat dans le domaine de la pêche durable | produits de la mer durables | utilisation durable des pêches | viabilité des pêches ]

budgetary sustainability | fiscal sustainability | sustainability of public finances | sustainability of the government financial position
caractère soutenable de la situation des finances publiques | viabilité budgétaire | viabilité de la situation budgétaire | viabilité des finances publiques

life-sustaining treatment [ life-prolonging treatment | life-preserving treatment | life-sustaining therapy | life-prolonging therapy | life-sustaining procedure | life-sustaining intervention | life-prolonging intervention ]
traitement de survie [ traitement vital | traitement essentiel au maintien de la vie | intervention de survie | intervention vitale | intervention essentielle au maintien de la vie | traitement visant la prolongation de la vie | intervention visant la prolongation de la vie ]

Federal Sustainable Development Act [ An Act to require the development and implementation of a Federal Sustainable Development Strategy and the development of goals and targets with respect to sustainable development in Canada, and to make consequential amendments to another Act ]
Loi fédérale sur le développement durable [ Loi exigeant l'élaboration et la mise en œuvre d'une stratégie fédérale de développement durable et l'élaboration d'objectifs et de cibles en matière de développement durable au Canada et modifiant une autre loi en conséquence ]

Sustainable development
développement durable | développement tenable

Engine bay | Motor bay | Propulsion bay
compartiment de propulsion

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

11. No proceedings lie against the Crown by virtue of section 4 in respect of damage sustained by any person by reason of a motor vehicle on a highway unless the driver of the motor vehicle or the driver’s personal representative or succession is liable for the damage so sustained.
11. L’article 4 ne permet aucun recours contre l’État à l’égard du dommage causé par un véhicule automobile sur une voie publique sauf si le conducteur, l’un de ses représentants personnels ou sa succession en est responsable.

From the Canadian Vehicule Manufacturers' Association: Mark Nantais, President; Bruce Reid, Director, Office of the Environment, General Motors Ltd; Lisa Kozma, Office of the General Counsel, Ford Motor Company of Canada Ltd. The Committee resumed consideration of Bill C-32, An Act respecting pollution prevention and the protection of the environment and human health in order to contribute to sustainable development (See Minutes of Proceedings, dated Wednesday, May 14, 1998, Meeting No. 53) The Chair called Clause 1.
De l’Association canadienne des constructeurs de véhicules : Mark Nantais, président; Bruce Reid, directeur, Bureau de l’environnement, General Motors Ltd; Lisa Kozma, Contentieux, Ford Motor Company of Canada Ltd. Le Comité reprend l’étude du projet de loi C-32, Loi visant la prévention de la pollution et la protection de l’environnement et de la santé humaine en vue de contribuer au développement durable (Voir le Procès-verbal du mercredi 14 mai 1998, séance no53).

5. Stresses that it is necessary to establish general conditions to make the motor vehicle industry in the EU, including both vehicle manufacturers and vehicle parts producers, sustainable and enable it to remain economically efficient and in the forefront of technological, ecological and social innovation; underlines the importance to strike a balance between competition requirements and intellectual property, both in the internal market and with third countries;
5. souligne qu'il est nécessaire d'établir des conditions-cadres garantissant la durabilité de l'industrie automobile de l'Union européenne, aussi bien des constructeurs automobiles que des producteurs de pièces détachées, et permettant à celle ci de demeurer efficiente en termes économiques et de se maintenir à la pointe de l'innovation technologique, écologique et sociale; souligne l'importance de trouver un équilibre entre les exigences de concurrence et la propriété intellectuelle, tant dans le marché intérieur qu'avec les pays tiers;

However, care should be taken that the hydrogen fuel is produced in a sustainable manner, so that the overall environmental balance of introducing hydrogen as fuel for motor vehicles is positive.
Il convient toutefois de veiller à ce que le carburant hydrogène soit produit de manière durable, de sorte que le bilan environnemental global de l’introduction de l’hydrogène en tant que carburant pour les véhicules à moteur soit positif.

51. Stresses that innovation in the area of environmental technology is an essential motor of sustainable development in the environmental sphere; points out, however, their limitations and the need to take measures to change production, traffic and consumption patterns in order to meet the environmental challenges faced;
51. souligne que des innovations dans le secteur des technologies environnementales constituent un moteur important du développement durable dans le domaine de l'environnement, relève le caractère toutefois limité de celles-ci et la nécessité de prendre des mesures visant à modifier les habitudes de production, de circulation et de consommation pour faire face aux défis environnementaux;

Under the provisions of the fourth and fifth motor insurance directives, a party sustaining damage in a traffic accident is at liberty, in cross-border cases, either to bring about an out-of-court settlement directly with the loss adjuster of the other party's insurer, in the home country of the party sustaining damage, or, failing agreement, to bring an action directly against the other party's insurer (also in the home country of the party sustaining damage).
En vertu des dispositions de la quatrième et de la cinquième directives concernant l'assurance de la responsabilité civile automobile, les parties lésées dans des accidents de la circulation sont libres, dans des cas transfrontaliers, de rechercher directement un accord extrajudiciaire avec la personne chargée du règlement des dommages-intérêts auprès de l'assurance de la partie adverse dans le pays d'origine de la victime ou - faute d'accord - de déposer directement une plainte contre l'assureur de la partie adverse (toujours dans le pays d'origine de la victime).

Transport Canada's advanced technology vehicles program and the motor vehicle fuel consumption program, which is a cornerstone of our voluntary agreements with the auto industry, are an integral part of sustainable transportation.
Le programme des véhicules à technologie avancée de Transports Canada et le programme de consommation de carburant des véhicules, qui constitue la pierre angulaire de nos ententes volontaires avec l'industrie automobile, font partie intégrante du transport durable.

That clause 133 of Bill C-68 be amended by adding, immediately after line 38 on page 80, the following: ``(5) Subsection (1) does not apply to an occupant of a motor vehicle where the occupant or any other occupant of the motor vehicle is a person who possesses a firearm that is neither a prohibited firearm nor a restricted firearm and who is not the holder of a registration certificate for the firearm if the person (a) has borrowed the firearm; (b) is the holder of a licence under which the person may possess it; and (c) is in possession of the firearm to hunt or trap in order to sustain the person or the person's family'.
Il est proposé que l'article 133 du projet de loi C-68 soit modifié par adjonction, après la ligne 23, page 80, de ce qui suit: «(5) Le paragraphe (1) ne s'applique pas à l'occupant d'un véhicule automobile lorsque celui-ci ou tout autre occupant du véhicule a en sa possession une arme à feu-autre qu'une arme à feu prohibée ou une arme à feu à autorisation restreinte-et que, sans être titulaire du certificat d'enregistrement y afférent, l'occupant visé, à la fois: a) l'a empruntée; b) est titulaire d'un permis l'autorisant à en avoir la possession; c) l'a en sa possession pour chasser, notamment à la trappe, afin de subvenir à ses besoins ou à ceux de sa famille».

Having said the Crown could be liable, it is liable for the damage sustained by anyone by reason of a motor vehicle owned by the Crown.
Ayant établi que l'État est assimilé à une personne, nous précisons qu'il est assimilé à une personne pour ce qui est de sa responsabilité à l'égard du dommage que cause à autrui un véhicule automobile lui appartenant.