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Vertaling van "system itself cannot " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE
Malignant neoplasm of brain and other parts of central nervous system whose point of origin cannot be classified to any one of the categories C70-C72.5

Tumeur maligne de l'encéphale et d'autres parties du système nerveux central dont le point de départ ne peut être classé à aucune des catégories C70-C72.5
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
The mere fact that health insurers are allowed to make profits and to distribute some profits cannot in itself overturn the predominance of the system's social features and objectives, the central role of the solidarity principle in it and the tight degree of State regulation and supervision under which it operates.

Le fait que les organismes d'assurance maladie puissent réaliser des bénéfices et en distribuer une partie ne peut en soi remettre en cause la prédominance des éléments et objectifs sociaux du régime, changer sa mission fondamentale, à savoir le principe de solidarité, et n'enlève rien au fait que son fonctionnement fait l'objet d'une réglementation et d'un contrôle stricts par l'État.


Furthermore, for reasons of decency, we cannot allow an institution of such importance to be used by criminal organisations, as was shown recently by the highly significant findings of an investigation carried out by our police in Italy, which routed an extremely dangerous gang active in various criminal sectors and using the very asylum system itself to recruit people to carry out crime.

Par ailleurs, nous ne pouvons décemment accepter qu’une institution aussi importante soit exploitée par des organisations criminelles, comme l’ont mis en évidence les découvertes tout à fait significatives réalisées dans le cadre d’une enquête de la police italienne. Cette enquête a permis de démanteler une «connection» extrêmement dangereuse, active dans divers secteurs de la criminalité, qui utilisait le système d’asile lui-même pour recruter des individus prêts à perpétrer des activités criminelles.


The EDPS points out that Article 11 (3) will apply to data exchange through the SIS II: the EDPS already mentioned in his opinion on SIS II that it should be ensured that indeed SIS data cannot be used for any other purpose than the purposes of the system itself.

Le CEPD souligne que l'article 11, paragraphe 3, s'applique aux échanges de données réalisés dans le cadre du SIS II: le CEPD a déjà indiqué, dans son avis sur le SIS II, qu'il convient de veiller à ce que les données SIS ne puissent pas être utilisées pour une finalité autre que celles du système proprement dit.


Developments such as the emergence of new groups such as the G20 and the G90, driven by concerns that their priorities were not being given sufficient attention; the reluctance of a number of Members either to engage in further trade liberalisation or to extend the WTO rule-book; differences in substance that remained too wide to be bridged in the time available; the importance (and fear) of China and her huge exporting potential; and systemic problems in the operation of the WTO itself cannot be ignored or brushed aside.

On ne peut pas non plus passer sous silence ou minimiser certains éléments comme l'émergence de nouveaux groupes - le G20 et le G90, par exemple - réunis par la crainte de voir leurs priorités insuffisamment prises en compte, la réticence de certains pays membres de l'OMC à s'engager dans une libéralisation renforcée des échanges ou à étendre le champ des règles de l'Organisation, des divergences fondamentales trop grandes pour parvenir à un rapprochement des positions dans le temps imparti, les préoccupations suscitées par la place et la considérable puissance exportatrice de la Chine, et les dysfonctionnements internes de l'OMC.


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In addition, there are problems that cannot be solved in the regulation itself, some of which have already been mentioned, including the linking of taxes to social security systems or systems with which social security systems are complemented through collective labour agreements in private-sector industry.

Par ailleurs, certains problèmes ne peuvent être résolus par le biais du règlement. J’ai déjà parlé de certains de ces problèmes comme par exemple le couplage des taxes avec les systèmes de sécurité sociale ou avec des systèmes qui complètent les systèmes de sécurité sociale via des conventions collectives dans l’industrie privée.


[77] 7 Grounds for refusal: (a) where enforcement would run counter to the fundamental principles of the legal system of the requested State; (b) where the requested State considers the offence for which the sentence was passed to be of a political nature or a purely military one; (c) where the requested State considers that there are substantial grounds for believing that the sentence was brought about or aggravated by considerations of race, religion, nationality or political opinion; (d) where enforcement would be contrary to the international undertakings of the requested State; (e) where the act is already the subject of proceed ...[+++]

[77] Motifs de refus: a) si l'exécution est contraire aux principes fondamentaux de l'ordre juridique de l'État requis; b) si l'État requis estime que l'infraction réprimée par la condamnation revêt un caractère politique ou qu'il s'agit d'une infraction purement militaire; c) si l'État requis estime qu'il y a des raisons sérieuses de croire que la condamnation a été provoquée ou aggravée par des considérations de race, de religion, de nationalité ou d'opinion politique; d) si l'exécution est contraire aux engagements internationaux de l'État requis; e) si le fait est l'objet de poursuites dans l'État requis ou si celui-ci décide d'e ...[+++]


(11) The Directive is in accordance with the principles of subsidiarity and proportionality as set out in Article 5 of the Treaty, since the objective of enhancing the environmental effectiveness of noise charges cannot be sufficiently achieved by Member States, because various systems of noise classification are used for charging purposes. The objective can therefore, be better achieved by the Community by way of a harmonised framework for the calculation of noise charges. The Directive confines ...[+++]

(11) La directive est conforme aux principes de subsidiarité et de proportionnalité établis à l'article 5 du traité, parce que, d'une part, l'objectif consistant à accroître l'efficacité des redevances sur le bruit sur le plan environnemental ne peut être réalisé d'une manière suffisante par les États membres en raison du fait que différents systèmes de classement des nuisances sonores sont utilisés à des fins de tarification, et que ledit objectif peut être mieux atteint par la Communauté par l'établissement d'un cadre harmonisé pour calculer les redevances sur le bruit, et que, d'autre part, la directive se borne au minimum requis afin ...[+++]


This is not the case in the USA. But art cannot be introduced into schools simply by turning artists into government employees; the system itself must become more flexible, and interdisciplinary slots must be created in which artists and teachers can cooperate.

Pourtant il semble que ce n'est pas en «fonctionarisant» les artistes qu'on introduit l'art dans l'école mais en assouplissant le système et en créant des crénaux horaires interdisciplinaires pendant lesquelles professeurs et artistes puissent coopérer.


A political association that does not even seek representation in the European Parliament and does not take part in any other comparable way in the European policy-shaping process either places itself outside the Union's institutional system and cannot claim to express the political will of the Union's citizens within the meaning of Article 138a.

Une organisation politique, qui n'aspire pas même à être représentée au Parlement européen et ne participe pas non plus d'une manière différente mais comparable au processus de formation de la volonté européenne, se place elle-même en-dehors du système institutionnel de l'Union et ne peut prétendre, au sens de l'article 138A du traité CE, exprimer la volonté politique des citoyens de l'Union.


If you abandon the internal market, because it is dead and buried, and you do not just revert to a centralized command and control health care system, something else needs to be put in place as the drivers for change and improvement because the system itself cannot be relied upon to deliver the targets that are you are trying to establish.

Si on abandonne le marché interne, parce qu'il est mort et enterré, et qu'on ne peut revenir à un système de soins de santé centralisé et axé sur la réglementation directe, on doit mettre en place de nouveaux moteurs du changement et de l'amélioration parce qu'on ne peut compter sur le système pour répondre aux objectifs qu'on cherche à établir.




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Date index: 2023-11-30
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