Traduction de «systems-based rather than » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

judgment based on practical motives pertaining to a specific case,rather than on legal grounds
jugement d'espèce

technical regulations based on product requirements in terms of performance rather than design or descriptive characteristics
règlements techniques basés sur les prescriptions relatives au produit en fonction des propriétés d'emploi du produit plutôt que de sa conception ou de ses caractéristiques descriptives

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

- Thirdly, through the process of the gradual introduction of an extended decentralised implementation system (EDIS) for pre-accession funds, the Commission will help the candidate countries to build up "systems-based" rather than "transactions-based" financial management and control systems.
- Enfin, par l'introduction progressive d'un vaste système de mise en oeuvre décentralisé concernant les fonds de préadhésion, la Commission aidera les pays candidats à mettre en place une gestion financière et des systèmes de contrôle fondés sur les systèmes et non sur les opérations.

Since 1 January 2015, with the entry into force of new "place of supply" rules (backed unanimously by 28 Member States), VAT on all telecommunications, broadcasting and electronic services is levied where the customer is based, rather than where the supplier is located.
Depuis l'entrée en vigueur, au 1er janvier 2015, des nouvelles règles relatives au lieu de prestation (bénéficiant du soutien unanime des 28 États membres), la TVA sur tous les services de télécommunications, de radiodiffusion et services électroniques est perçue à l'endroit où est établi le client et non plus à l'endroit où se trouve le prestataire.

Innovation may be aided by standards that are performance-based rather than prescriptive, in the environmental sector for example.
Il est possible, dans le secteur de l'environnement notamment, de soutenir l'innovation non pas par des normes prescriptives, mais pas des normes axées sur les performances.

It offers one set of rules for companies to determine their tax base, rather than multiple national ones.
Elle propose un ensemble de règles uniformes aux entreprises pour déterminer leur assiette imposable, au lieu de systèmes nationaux multiples.

We believe that such a system should be threat-based and risk-based, rather than rule-based.
Nous croyons qu'un tel système doit être axé sur les menaces et les risques plutôt que sur des règles.

Senator Atkins: In your opening statement you say, ``We believe that such a system should be threat- and risk-based rather than rules-based'.
Le sénateur Atkins : Vous avez dit dans votre déclaration liminaire : « Nous croyons qu'un tel système doit être axé sur les menaces et les risques plutôt que sur des règles ».

These are a market-based (rather than regulatory) incentive, which can help to deliver positive social change among enterprises, retailers and consumers.
Il s'agit là d'une incitation du marché (plutôt que des autorités de réglementation) qui peut contribuer à un changement social positif parmi les entreprises, les détaillants et les consommateurs.

The Commission takes the view that alternative mechanisms are available which are great deal less objectionable from the point of view of competition policy: publishers and booksellers could contribute to a fund to support more demanding literary works; targeted and selective direct aid could be given; discounts could be quality-based rather than quantity-based; or indeed there could be a selective distribution system designed to encourage works with a strong cultural element.
La Commission estime que des mécanismes alternatifs nettement moins problématiques pour la politique de concurrence pourraient être mis en place : un fonds alimenté par les maisons d'édition et les libraires pour soutenir la production littéraire plus "ambitieuse", des aides directes ciblées et sélectives ou des rabais qualitatifs plutôt que quantitatifs, voire un système sélectif visant les oeuvres à contenu culturel.

Here is part of the conclusion from today's presentation by the mining association: ``Real progress requires the removal of costly regulatory systems that are process based rather than performance or results oriented.
Voici sur quelle note se concluait l'exposé que l'Association minière nous a présenté aujourd'hui: «Les vrais progrès exigent l'abolition des systèmes de réglementation coûteux qui privilégient le processus plutôt que le rendement ou les résultats.

Keep in mind that one of the things developing countries really had at stake in the Uruguay Round was the creation of the dispute settlement system, because it assists weak countries to have a rule-based rather than a power-based system.
N'oublions pas qu'une des choses auxquelles tenaient vraiment les pays en développement dans l'Uruguay Round, c'était la création d'un système de règlement des différends, chose qui permettrait aux pays faibles de compter sur un système axé sur les règles plutôt que sur les pouvoirs.