Traduction de «t1 accounting follow-up system » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

T1 Account Follow-up [ TAF | T1 Accounting Follow-up System ]
Système de rappel des comptes T1

bring forward system [ follow-up system | B.F. system ]
système de rappel [ procédé de rappel ]

follow-up system
système d'asservissement

Overpayment Recovery Follow-up System
Système de suivi de recouvrement des paiements excédentaires

follow-up cable system
système à câbles d'asservissement

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Member States and the Agency shall ensure that measures to develop and improve railway safety take account of the need to follow a system-based approach.
Les États membres et l'Agence veillent à ce que les mesures visant à augmenter et à améliorer la sécurité ferroviaire tiennent compte de la nécessité de suivre l'esprit du système.

1. The Commission may exempt certain vehicles or classes of vehicles of categories M1 and N1 from the obligation to install eCall in-vehicle systems set out in Article 4, if following a cost/benefit analysis, carried out or mandated by the Commission, and taking into account all relevant safety aspects, the application of those systems proves not to be appropriate to the vehicle or class of vehicles concerned.
1. La Commission peut exempter certains véhicules ou classes de véhicules des catégories M1 et N1 de l’obligation d’installation des systèmes eCall embarqués énoncée à l’article 4, si, à la suite d’une analyse coûts/bénéfices, effectuée ou commandée par la Commission, et compte tenu de l’ensemble des aspects de sécurité pertinents, il s’avère que l’application de ces systèmes n’est pas appropriée pour le véhicule ou la classe de véhicules concernés.

(a)the total amount of eligible expenditure entered into the accounting systems of the certifying authority which has been included in payment applications submitted to the Commission in accordance with Article 131 and Article 135(2) by 31 July following the end of the accounting year, the total amount of the corresponding public expenditure incurred in implementing operations, and the total amount of corresponding payments made to beneficiaries under Article 132(1).
a)le montant total des dépenses éligibles enregistrées dans les systèmes de comptabilité de l'autorité de certification qui a été inclus dans les demandes de paiement présentées à la Commission conformément à l'article 131 et à l'article 135, paragraphe 2, pour le 31 juillet suivant la fin de l'exercice comptable, le montant total des dépenses publiques correspondantes engagées au cours de l'exécution des opérations et le montant total des paiements correspondants versés aux bénéficiaires au titre de l'article 132, paragraphe 1.

(d)ensuring that there is a system which records and stores, in computerised form, accounting records for each operation, and which supports all the data required for drawing up payment applications and accounts, including records of amounts recoverable, amounts recovered and amounts withdrawn following cancellation of all or part of the contribution for an operation or operational programme.
►C1 d)de s'assurer qu'il existe un système d'enregistrement et de stockage sous forme informatisée des relevés des pièces comptables pour chaque opération, ◄ qui intègre toutes les données nécessaires à l'établissement des demandes de paiement et des comptes, comme la comptabilisation des montants à recouvrer et des montants retirés à la suite de l'annulation de tout ou partie de la contribution à une opération ou à un programme opérationnel.

On the first provisional closure of the accounts following the Commission’s modernisation of its accounting system, there is a need, first, to close a number of non-budget accounts that have had outstanding balances for a number of years and, second, to take into account in the budget the EDF contribution to the administrative expenditure of delegations.
Au moment de la première clôture provisoire des comptes suivant la modernisation du système comptable de la Commission, il faut tout d'abord clôturer un certain nombre de comptes non budgétaires présentant des soldes à régler depuis un certain nombre d'exercices et, deuxièmement, tenir compte dans le budget de la contribution du FED aux dépenses administratives des délégations.

D. whereas the first provisional closure of the accounts following the Commission's modernisation of its accounting system necessitates the creation of a new budget line for the coverage of expenditure incurred in connection with treasury management and the creation of a new budget line for the EDF contribution to the common administrative support expenditure,
D. considérant que la clôture provisoire des comptes suite à la modernisation du système comptable de la Commission nécessite la création d'une nouvelle ligne budgétaire pour couvrir les dépenses encourues au titre de la gestion de la trésorerie et la création d'une nouvelle ligne pour la contribution aux dépenses d'appui administratif communes du FED.

D. whereas the first provisional closure of the accounts following the Commission's modernisation of its accounting system necessitates the creation of a new budget line for the coverage of expenditure incurred in connection with treasury management and the creation of a new budget line for the European Development Fund contribution to the common administrative support expenditure,
D. considérant que la première clôture provisoire des comptes suite à la modernisation du système comptable de la Commission nécessite la création d'une nouvelle ligne budgétaire pour couvrir les dépenses encourues au titre de la gestion de la trésorerie et la création d'une nouvelle ligne budgétaire pour la contribution du Fonds européen de développement aux dépenses d'appui administratif communes,

The audit committee's responsibilities will be to make sure that public authorities' concerns and users' interests are properly addressed on the following issues: (a) internal organisation and the overall adequacy of human and technological resources; (b) accounting; (c) information system reliability; and (d) risk-management policies.
Il incomberait à ce comité d'audit de veiller à ce que les préoccupations des autorités publiques et les intérêts des usagers soient dûment pris en considération sur les points suivants: (a) organisation interne et adéquation globale des ressources humaines et technologiques; (b) comptabilité; (c) fiabilité des systèmes d'information; et (d) politique de gestion des risques.

[35] The following modules are currently available: Free circulation, including the A account; External transit (T1 and TIR); Warehousing; Generalised System of Preferences; Inward processing; Separate account.
[35] Sont actuellement disponibles les modules suivants : Libre pratique, y compris la comptabilité A ; Transit externe (T1 et TIR) ; Entreposage ; Systèmes des Préférences Généralisés ; Perfectionnement actif ; Comptabilité séparée.