Traduction de «technical alternatives exist » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

technical alternate airport [ technical alternate ]
aéroport de dégagement technique

technical alternate airport | technical alternate
aéroport de dégagement technique

Technical Alternate Aerodrome
Aérodrome de dégagement technique

Definition: Episodic disorders in which both affective and schizophrenic symptoms are prominent but which do not justify a diagnosis of either schizophrenia or depressive or manic episodes. Other conditions in which affective symptoms are superimposed on a pre-existing schizophrenic illness, or co-exist or alternate with persistent delusional disorders of other kinds, are classified under F20-F29. Mood-incongruent psychotic symptoms in affective disorders do not justify a diagnosis of schizoaffective disorder.
Définition: Troubles épisodiques, dans lesquels des symptômes affectifs et des symptômes schizophréniques sont conjointement au premier plan de la symptomatologie, mais ne justifient pas un diagnostic ni de schizophrénie, ni d'épisode dépressif ou maniaque. Les affections au cours desquelles des symptômes affectifs sont surajoutés à une maladie schizophrénique pré-existante, ou vont de pair ou alternent avec des troubles délirants persistants d'un type différent, sont classés sous F20-F29. La présence de symptômes psychotiques non congruents à l'humeur, au cours des troubles affectifs, ne justifie pas un diagnostic de trouble schizo-affectif.

Treaty making in the spirit of co-existence: an alternative to extinguishment [ Treaty making in the spirit of co-existence ]
Conclure des traités dans un esprit de coexistence : une solution de rechange à l'extinction du titre ancestral

Committee for the adaptation to technical progress on: - evaluation and control of the risks of existing substances
Comité pour l'adaptation au progrès technique: - évaluation et contrôle des risques présentés par les substances existantes

Committee for the adaptation to technical progress and implementation of the regulation on the evaluation and control of the risks of existing substances
Comité pour l'adaptation au progrès technique et pour l'application du règlement relatif à l'évaluation et au contrôle des risques présentés par les substances existantes

Scientific and Technical Research Committee (CREST) (Alternates/Full members) (Chaired by Commission)
Comité de la recherche scientifique et technique (CREST) (titulaires /suppléants) (Présidence/Commission)

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

4. No later than 1 July 2020, the Commission shall publish a report assessing whether cost-effective, technically feasible, energy-efficient and reliable alternatives exist, which make the replacement of fluorinated greenhouse gases possible in new medium-voltage secondary switchgear and new small single split air-conditioning systems and shall submit, if appropriate, a legislative proposal to the European Parliament and to the Council to amend the list set out in Annex III.
4. Le 1er juillet 2020 au plus tard, la Commission publie un rapport évaluant l’existence de solutions techniquement possibles et présentant un bon rapport coût-efficacité, économes en énergie et fiables, susceptibles de remplacer les gaz à effet de serre fluorés dans les nouveaux appareils de commutation secondaire à moyenne tension et dans les nouveaux systèmes de climatisation bi-blocs de petite taille et soumet, le cas échéant, une proposition législative au Parlement européen et au Conseil visant à modifier la liste figurant à l’annexe III.

Y. whereas three Member States still allow asbestos fibres in electrolysis cells while technical alternatives exist and have been successfully implemented in other countries;
Y. considérant que trois États membres autorisent toujours les fibres d'amiante dans les cellules d'électrolyse, alors que des alternatives techniques existent et ont été mises en œuvre avec succès dans d'autres pays;

An alternative option is to keep emissions trading completely separate from the existing technical regulations mentioned above.
Une autre option consisterait à garder le système d'échange de droits d'émission tout à fait séparé des règlements techniques existants mentionnés plus haut.

This Regulation should not apply to medical applications which are of critical use, where no suitable alternative exists, or where such alternatives cannot be used for technical, economic or safety reasons.
Le présent règlement ne devrait pas concerner les applications médicales destinées à des utilisations critiques pour lesquelles aucun substitut n'existe ou ne peut être utilisé pour des raisons techniques, économiques ou de sécurité.

4. No later than 1 July 2020, the Commission shall publish a report assessing whether cost-effective, technically feasible, energy-efficient and reliable alternatives exist, which make the replacement of fluorinated greenhouse gases possible in new medium-voltage secondary switchgear and new small single split air-conditioning systems and shall submit, if appropriate, a legislative proposal to the European Parliament and to the Council to amend the list set out in Annex III.
4. Le 1 er juillet 2020 au plus tard, la Commission publie un rapport évaluant l'existence de solutions techniquement possibles et présentant un bon rapport coût-efficacité, économes en énergie et fiables, susceptibles de remplacer les gaz à effet de serre fluorés dans les nouveaux appareils de commutation secondaire à moyenne tension et dans les nouveaux systèmes de climatisation bi-blocs de petite taille et soumet, le cas échéant, une proposition législative au Parlement européen et au Conseil visant à modifier la liste figurant à l'annexe III.

Also in the context of QPS, sufficient alternatives exist, according to the 2004 survey of the Montreal protocol and the study of the Methyl Bromide Technical Options Committee.
Dans le contexte des applications de quarantaine et des applications préalables à l'expédition également, des solutions de remplacement suffisantes existent, selon l'étude de 2004 du protocole de Montréal et l'étude du Comité des options techniques pour le bromure de méthyle.

4. The Commission may, at the request of the competent authority of a Member State and in accordance with the management procedure referred to in Article 25(2), grant derogations from end dates for existing applications or cut-off dates for new applications, provided those dates have been specified in Annex VI in accordance with paragraph 2, for specific cases where it is demonstrated that no technically and economically feasible alternative is available.
4. La Commission peut, à la demande de l’autorité compétente d’un État membre et conformément à la procédure de gestion visée à l’article 25, paragraphe 2, accorder des dérogations aux dates limites pour les applications existantes ou aux dates butoirs pour les nouvelles applications, pour autant que ces dates aient été spécifiées à l’annexe VI conformément au paragraphe 2, pour des cas particuliers dans lesquels il est établi qu’il n’existe pas de substituts techniquement et économiquement acceptables.

2. The Commission shall review Annex VI and, if appropriate, adopt modifications and time-frames for the phasing out of the critical uses by defining cut-off dates for new applications and end dates for existing applications, taking into account the availability of technically and economically feasible alternatives or technologies that are acceptable from the standpoint of environment and health.
2. La Commission réexamine l’annexe VI et, le cas échéant, adopte des modifications et fixe des délais pour l’élimination des utilisations critiques en définissant des dates butoirs pour les nouvelles applications et des dates limites pour les applications existantes, en tenant compte de l’existence de substituts ou de technologies à la fois techniquement et économiquement envisageables qui soient acceptables du point de vue de l’environnement et de la santé.

in all other cases, the extra investment costs shall be established by comparing the investment with the counterfactual situation in the absence of State aid; the correct counterfactual shall be the cost of a technically comparable investment that provides a lower degree of environmental protection (corresponding to mandatory Community standards, if they exist) and that would credibly be realised without aid (‘reference investment’); technically comparable investment means an investment with the same production capacity and all other technical characteristics (except those directly related to the extra investment for environmental protection); in addition, such a reference investment must, from a business point of view, be a credible alternative to the investment under assessment.
dans tous les autres cas, les coûts d'investissement supplémentaires doivent être déterminés en comparant l'investissement à la situation contrefactuelle en l'absence d'aide d'État. Le coût contrefactuel correct est le coût d'un investissement comparable sur le plan technique qui permet d'atteindre un degré inférieur de protection de l'environnement (correspondant aux normes communautaires obligatoires, si elles existent) et qui pourrait être vraisemblablement réalisé sans aide («investissement de référence»). Par «investissement comparable sur le plan technique», on entend un investissement présentant la même capacité de production ainsi que toutes les autres caractéristiques techniques (à l'exception de celles qui sont directement liées aux investissements supplémentaires visant à protéger l'environnement). En outre, cet investissement de référence doit être, du point de vue commercial, une alternative crédible à l'investissement qui fait l'objet de l'évaluation.