Traduction de «term long-form census questionnaire » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

Long Term Care Forms
Formulaires sur les soins de longue durée

Form Letter - Long Term Disability Insurance
Lettre formulaire - Assurance-invalidité de longue durée

Form Letter - Claim for Long Term Disability Insurance
Lettre formulaire - Demande de prestations d'invalidité de longue durée

trading for own account or account of customers in all forms of security (short and long-term)
transactions pour compte propre ou pour compte de la clientèle sur toutes les formes de valeurs mobilières (à court et à long terme)

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

(5) In this section, the term “long-form census questionnaire” refers to a census questionnaire that conforms substantially, in length and substantive scope, to the long-form census used to take the census in 1971.
(5) Dans le présent article, le terme « questionnaire complet de recensement » désigne un questionnaire de recensement qui.doit se conformer essentiellement, par la longueur et la portée fondamentale, aux recensements faits depuis 1971.

Due to the ongoing revision by the standardisation bodies of the long term archival forms of the referenced formats, standards detailing long-term archiving are excluded from the scope of this Decision.
Les formes d'archivage à long terme des formats référencés étant actuellement en cours de révision par les organismes de normalisation, les normes détaillant l'archivage à long terme sont exclues du champ d'application de la présente décision.

First, it would prescribe that in 20% of the cases, the long form census questionnaire be used and second, that the questions in the long form questionnaire be similar in length and scope to the ones contained in the 1971 census.
D'une part, il rend obligatoire l'utilisation du questionnaire complet de recensement dans 20 p. 100 des cas et, d'autre part, il prévoit que les questions contenues dans ce questionnaire doivent être semblables à celles contenues dans le recensement de 1971 du point de vue de la longueur et de la portée.

This enactment amends the Statistics Act to provide that the census of population taken under section 19 of the Act must be taken using a long-form census questionnaire that conforms substantially, in length and substantive scope, to the census starting in 1971 and at intervals thereafter to meet the requirements of that section.
Le texte modifie la Loi sur la statistique pour prévoir que le recensement de la population fait aux termes de l’article 19 de la loi est fait à l’aide d’un questionnaire complet qui, pour répondre aux dispositions de cet article, doit se conformer essentiellement, par la longueur et la portée fondamentale, aux recensements faits depuis 1971.

Members of the House told the government, in no uncertain terms, that we wanted the long form census questionnaire to be reinstated.
Les députés ont dit très clairement au gouvernement que nous voulions le rétablissement du formulaire détaillé.

The government's proposal to eliminate the long-form census questionnaire and have all households get the short form, supplemented by a household survey of one in three households to collect information previously gathered by the long-form census, causes us concern.
Nous sommes inquiets de la proposition du gouvernement d'éliminer le questionnaire détaillé du recensement et de demander à tous les ménages de remplir le formulaire abrégé, lequel serait complété par une enquête visant un ménage sur trois pour obtenir de l'information recueillie préalablement au moyen du questionnaire détaillé.

In addition, where the life of an ELTIF that is offered or placed to retail investors exceeds 10 years, the manager of the ELTIF or the distributor should indicate clearly and in written form that this product may not be suitable for those retail investors unable to sustain such a long-term and illiquid commitment.
Par ailleurs, lorsque la durée de vie d'un ELTIF qui est proposé ou placé auprès d'investisseurs de détail excède dix ans, le gestionnaire de l'ELTIF ou le distributeur devrait indiquer clairement et par écrit que ce produit est susceptible de ne pas convenir pour des investisseurs de détail incapables de maintenir un engagement à long terme et illiquide de ce type.

in the case of a long-term holiday product contract: by means of the standard information form as set out in Annex II and information as listed in Part 3 of that form.
dans le cas d’un contrat de produits de vacances à long terme: au moyen du formulaire standard d’informations figurant à l’annexe II, ainsi que les informations visées à la partie 3 dudit formulaire.

The form should include information notably about the product (in the case of a timeshare contract, long-term holiday product contract or an exchange contract) or the service (in the case of a resale contract), the consumer’s rights and all costs.
Le formulaire doit inclure des informations, notamment sur le produit (dans le cas d’un contrat d’utilisation de biens à temps partagé, d’un produit de vacances à long terme ou de contrats d’échange) ou le service (dans le cas d’un contrat de revente), les droits du consommateur et l’ensemble des coûts.

3. A long-term resident's EC residence permit may be issued in the form of a sticker or of a separate document.
3. Le permis de séjour de résident de longue durée — CE peut être émis sous forme de vignette adhésive ou de document séparé.