Vertaling van "than 12 tonnes " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

Vehicles used for the carriage of passengers, comprising more than eight seats in addition to the driver's seat, and having a maximum mass exceeding 5 tonnes | Vehicles used for the carriage of passengers, comprising more than eight seats in addition to the driver's seat, and having a maximum mass not exceeding 5 tonnes
Véhicules affectés au transport de personnes, comportant, outre le siège du conducteur, plus de huit places assises et ayant une masse maximale excédant 5 tonnes | Véhicules affectés au transport de personnes, comportant, outre le siège du conducteur, plus de huit places assises et ayant une masse maximale n'excédant pas 5 tonnes

Guidelines for Acceptance of Non-Duplicated Rudder Actuators for Tankers, Chemical Tankers and Gas Carriers of 10,000 Tons Gross Tonnage and Above but Less than 100,000 Tonnes deadweight
Directives pour l'approbation des actionneurs de gouvernail non installés en double à bord des navires-citernes, navires-citernes pour produits chimiques et transporteurs de gaz d'une jauge brute égale ou supérieure à 10 000 tonneaux mais d'un port en lourd inférieur à 100 000 tonnes

Vehicles used for the carriage of goods and having a maximum mass exceeding 3.5 tonnes but not exceeding 12 tonnes
Véhicules affectés au transport de marchandises, ayant une masse maximale excédant 3,5 tonnes mais n'excédant pas 12 tonnes

Ordinance of 12 November 1997 on the Incentive Tax on Extra-Light Heating Oil with a Sulphur content of more than 0.1 per cent [ ELHOO ]
Ordonnance du 12 novembre 1997 sur la taxe d'incitation sur l'huile de chauffage «extra-légère» d'une teneur en soufre supérieure à 0,1 pour cent [ OHEL ]

Definition: Meets the general criteria for a tic disorder but the tics do not persist longer than 12 months. The tics usually take the form of eye-blinking, facial grimacing, or head-jerking.
Définition: Tic répondant aux critères généraux d'un tic, mais ne persistant pas plus de douze mois. Il s'agit habituellement d'un clignement des yeux, de mimiques faciales, ou de mouvements brusques de la tête.

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

for equipment that contains fluorinated greenhouse gases in quantities of 5 tonnes of CO equivalent or more, but of less than 50 tonnes of CO equivalent: at least every 12 months; or where a leakage detection system is installed, at least every 24 months.
pour les équipements contenant des gaz à effet de serre fluorés dans des quantités supérieures ou égales à 5 tonnes équivalent CO mais inférieures à 50 tonnes équivalent CO: au moins tous les douze mois ou, lorsqu’un système de détection des fuites est installé, au moins tous les vingt-quatre mois.

for equipment that contains fluorinated greenhouse gases in quantities of 50 tonnes of CO equivalent or more, but of less than 500 tonnes of CO equivalent: at least every six months or, where a leakage detection system is installed, at least every 12 months.
pour les équipements contenant des gaz à effet de serre fluorés dans des quantités supérieures ou égales à 50 tonnes équivalent CO mais inférieures à 500 tonnes équivalent CO: au moins tous les six mois ou, lorsqu’un système de détection des fuites est installé, au moins tous les douze mois.

for equipment that contains fluorinated greenhouse gases in quantities of 5 tonnes of CO equivalent or more, but of less than 50 tonnes of CO equivalent: at least every 12 months or, where a leakage detection system is installed, at least every 24 months.
pour les équipements contenant des gaz à effet de serre fluorés en quantités supérieures ou égales à 5 tonnes équivalent CO mais inférieures à 50 tonnes équivalent CO: au moins tous les douze mois ou, lorsqu'un système de détection des fuites est installé, au moins tous les vingt-quatre mois.

for equipment that contains fluorinated greenhouse gases in quantities of 50 tonnes of CO equivalent or more, but of less than 500 tonnes of CO equivalent: at least every 6 months or, where a leakage detection system is installed, at least every 12 months.
pour les équipements contenant des gaz à effet de serre fluorés en quantités supérieures ou égales à 50 tonnes équivalent CO mais inférieures à 500 tonnes équivalent CO: au moins tous les six mois ou, lorsqu'un système de détection des fuites est installé, au moins tous les douze mois.

for equipment that contains fluorinated greenhouse gases in quantities of 50 tonnes of CO2 equivalent or more, but of less than 500 tonnes of CO2 equivalent: at least every six months or, where a leakage detection system is installed, at least every 12 months ;
pour les équipements contenant des gaz à effet de serre fluorés dans des quantités supérieures ou égales à 50 tonnes équivalent CO2 mais inférieures à 500 tonnes équivalent CO2 : au moins tous les six mois ou, lorsqu'un système de détection des fuites est installé, au moins tous les douze mois ;

for equipment that contains fluorinated greenhouse gases in quantities of 5 tonnes of CO2 equivalent or more, but of less than 50 tonnes of CO2 equivalent: at least every 12 months; or where a leakage detection system is installed, at least every 24 months;
pour les équipements contenant des gaz à effet de serre fluorés dans des quantités supérieures ou égales à 5 tonnes équivalent CO2 mais inférieures à 50 tonnes équivalent CO2 : au moins tous les douze mois ou, lorsqu'un système de détection des fuites est installé, au moins tous les vingt-quatre mois ;

5. A Member State may choose to apply tolls and/or user charges only to vehicles having a maximum permissible laden weight of not less than 12 tonnes if it considers that an extension to vehicles of less than 12 tonnes would:
5. Un État membre peut décider d'appliquer des péages et/ou des droits d'usage uniquement aux véhicules d'un poids maximal en charge autorisé de 12 tonnes ou plus, s'il considère qu'une extension aux véhicules d'un poids inférieur à 12 tonnes aurait:

5. A Member State may choose to apply tolls and/or user charges only to vehicles having a maximum permissible laden weight of not less than 12 tonnes if it considers that an extension to vehicles of less than 12 tonnes would, amongst others:
5. Un État membre peut décider d'appliquer des péages et/ou des droits d'usage uniquement aux véhicules d'un poids maximal en charge autorisé de 12 tonnes ou plus, s'il considère qu'une extension aux véhicules d'un poids inférieur à 12 tonnes aurait notamment:

In particular, they will allow Member States to do the following: levy charges on all roads rather than just motorways; charge goods vehicles down to 3.5 tonnes and not just vehicles of more than 12 tonnes; benefit from much more scope to vary tolls to influence hauliers’ behaviour to reduce congestion and pollution; impose a mark-up in mountainous regions to combat congestion and pollution and raise new funds for major trans-European network projects.
Elles permettront notamment aux États membres de faire les choses suivantes: percevoir des taxes sur toutes les routes et plus uniquement sur les autoroutes, taxer les poids lourds à partir de 3,5 tonnes et non plus simplement les véhicules supérieurs à 12 tonnes, bénéficier d’une liberté nettement plus grande pour varier les péages afin d’influencer le comportement des transporteurs et de réduire les embouteillages et la pollution, imposer un montant supplémentaire dans les régions de montagne en vue de lutter contre l’encombrement et la pollution, mais aussi de récolter de nouveaux fonds pour les grands projets de réseaux transeuropéens.

5. As an exception to paragraphs 1, 2 and 3, Member States may introduce simplified procedures for processors who use no more than 5 tonnes of grapes or 40 hl of grape must or 12 hl of concentrated grape must each wine year.
5. Par dérogation aux paragraphes 1, 2 et 3, les États membres peuvent prévoir des procédures simplifiées en ce qui concerne le transformateur n'utilisant par campagne qu'une quantité maximale de 5 tonnes de raisins ou de 40 hectolitres de moûts de raisins ou de 12 hectolitres de moûts de raisins concentrés.