Traduction de «than three consecutive months commencing » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

for delivery not later than three calendar months forward
pour livraison dans les trois mois civils

residence for less than three months
séjour de moins de trois mois | séjour inférieur à trois mois | séjour ne dépassant pas trois mois | séjour n'excédant pas trois mois

term employee of less than three months
employé nommé pour une période déterminée de moins de trois mois

term less than three months
emploi pour une période de moins de trois mois

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

(ii) where he has tax payable under Parts III, IV and V of the Act for the period to which the return relates, in respect of any period longer than one month but not longer than three consecutive months commencing on January 1st, April 1st, July 1st or October 1st, and
(ii) couvrant au moins trois mois consécutifs, à compter d’un 1 janvier, avril, juillet ou octobre, lorsqu’il y a une taxe à payer pour la période visée par la déclaration; ou

Unemployment in itself shall not constitute a reason for withdrawing an EU Blue Card, unless the period of unemployment exceeds three consecutive months, or where the unemployment occurs more than once during the period of validity of an EU Blue Card.
Le chômage ne constitue pas en soi une raison pour retirer une carte bleue européenne, à moins qu’il ne s’étende sur plus de trois mois consécutifs, ou qu’il ne survienne plus d’une fois durant la période de validité d’une carte bleue européenne.

(ii) where his tax payable under Parts III, IV and V of the Act for the period to which the return relates does not exceed an average of $200 per month, in respect of any period longer than one month but not longer than three consecutive months, where the tax payable by him under Parts III, IV and V of the Act for the equivalent period in the last preceding calendar year did not exceed an average of $200 per month throughout that period,
b) si ses ventes se limitent principalement à une période d’activité saisonnière et que la taxe qu’elle avait à payer selon les Parties III, IV et V de la Loi, ne dépassait pas, pour la période équivalente de l’année précédente, 200 $ par mois en moyenne, une déclaration

(i) where his tax payable under Parts III, IV and V of the Act for the period to which the return relates is nil, in respect of any period longer than one month but not longer than six consecutive months commencing on January 1st or on July 1st, and
(i) couvrant au moins un et au plus six mois consécutifs, à compter d’un 1 janvier ou d’un 1 juillet, lorsque rien n’est à payer au titre de cette même taxe pour la période visée par la déclaration, ou

(2) Where in an enactment relating to the affairs of Parliament or the Government of Canada there is a reference to a period of a year without anything in the context to indicate beyond doubt whether a financial or fiscal year, any period of twelve consecutive months or a period of twelve consecutive months commencing on January 1 is intended, the Governor in Council may prescribe which of those periods of twelve consecutive months shall constitute a year for the purposes of the enactment.
(2) Le gouverneur en conseil peut préciser la notion d’année pour l’application des textes relatifs au Parlement ou au gouvernement fédéral et où figure cette notion sans que le contexte permette de déterminer en toute certitude s’il s’agit de l’année civile, de l’exercice ou d’une période quelconque de douze mois.

(b) any three consecutive months in any of those periods of 12 consecutive months, if the wastewater system deposited, during the previous calendar year in respect of that period of 12 consecutive months, an average daily volume of effluent via its final discharge point of
b) trois mois consécutifs pendant l’une de ces périodes de douze mois consécutifs, si le volume journalier moyen d’effluent rejeté à partir du point de rejet final au cours de l’année civile précédant cette période de douze mois consécutifs était :

1. Unemployment in itself shall not constitute a reason for withdrawing an EU Blue Card, unless the period of unemployment exceeds three consecutive months, or it occurs more than once during the period of validity of an EU Blue Card.
1. Le chômage ne constitue pas en soi une raison pour retirer une carte bleue européenne, à moins qu’il ne s’étende sur plus de trois mois consécutifs, ou qu’il ne survienne plus d’une fois durant la période de validité d’une carte bleue européenne.

1. If, for more than six consecutive months, the allowance price is more than three times the average price of allowances during the two preceding years on the European carbon market, the Commission shall immediately convene a meeting of the Committee established by Article 9 of Decision No 280/2004/EC.
1. Si, au cours d’une période de plus de six mois consécutifs, le prix des quotas est plus de trois fois supérieur au prix moyen des quotas des deux années précédentes sur le marché européen du carbone, la Commission réunit immédiatement le comité institué en vertu de l’article 9 de la décision no 280/2004/CE.

Absences of less than 6 consecutive months and no more than 10 months over the whole period are permitted when calculating the 5 years.
Des absences de moins de six mois consécutifs et inférieures à dix mois sur l’ensemble de la période sont permises lors du calcul des cinq ans.