Vertaling van "the committee staff had failed " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

Liaison Committee of the Trade Unions and Professional Organisations of the Staff of the European Communities | CLOSP [Abbr.]
Comité de liaison des organisations syndicales et professionnelles du personnel des Communautés européennes | CLOSP [Abbr.]

Joint Committee on the Restaurant and the Staff Shop
Comité paritaire Restaurant-économat

Coordinating Committee for Independent Staff Unions and Associations of the United Nations System | CCSA [Abbr.]
Comité de coordination des syndicats et associations autonomes du personnel du système des Nations Unies | CCISUA [Abbr.]

Legislative Committee on Bill C-101, An Act to amend the Canada Labour Code and the Public Service Staff Relations Act [ Legislative Committee on Bill C-101 ]
Comité législatif sur le projet de loi C-101, Loi modifiant le Code canadien du travail et la Loi sur les relations de travail dans la fonction publique [ Comité législatif sur le projet de loi C-101 ]

Executive Committee of the Association of Former UNESCO Staff Members [ AFUS Executive Committee ]
Comité exécutif de l'Association des anciens fonctionnaires de l'UNESCO [ Comité exécutif de l'AAFU ]

Advisory Committee on the Staff Sports Room
Comité consultatif de la salle des sports du personnel

Staff of the Federal Council Security Committee [ SFCSC ]
Etat-major de la Délégation du Conseil fédéral pour la sécurité | Etat-major de la Délséc [ EM Délséc ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

It must, however, accord with the text of the motion for a resolution as adopted and any amendments proposed by the committee. If it fails to do so, the chair of the committee may delete the explanatory statement.
Toutefois, il doit être conforme au texte de la proposition de résolution votée et aux amendements éventuels proposés par la commission, faute de quoi le président de la commission peut le supprimer.

The minister explained that allegations that he and his staff had caused changes to be made to the published committee evidence of his testimony to the committee were false, as his office had made no such requests for the committee transcript to be altered.
Le ministre a expliqué que les allégations selon lesquelles son personnel et lui auraient demandé que des modifications soient apportées à la version publiée des Témoignages des comités où figure la transcription de son témoignage devant le comité étaient fausses, car son bureau n'avait pas formulé de telles demandes.

My question as well was prompted by the fact that the Prime Minister's chief of staff had refused to provide a response to the House ethics committee as to whether political staff had intervened with access to information requests to stop information from being released.
J'ai posé cette question parce que le chef de Cabinet du premier ministre avait refusé de dire au Comité de l'éthique de la Chambre des communes si un membre du personnel politique était intervenu pour faire obstacle à des demandes d'accès à l'information.

Is the Commission aware that the board of inquiry found evidence that 83 000 litres of radioactive material, containing 20 tonnes of uranium and plutonium, spilled into a concrete containment tank and that BNFL staff had failed to identify the rupture for nine months due to ‘operational complacency’?
La Commission sait-elle que la commission d’enquête a établi que 83 000 litres de produit radioactif, contenant 20 tonnes d’uranium et de plutonium, s’étaient déversés dans un réservoir de confinement en béton et que, suite à des négligences, neuf mois s’étaient écoulés avant que le personnel de BNFL ne constate la fuite?

[Translation] In his submission, the hon. member for Acadie—Bathurst made reference to the February 12, 1998 ruling of Speaker Parent and claimed that the committee staff had failed to take this ruling into account when advising on the admissibility of the amendment to increase the number of commissioners.
[Français] L'honorable député d'Acadie—Bathurst a fait mention de la décision qu'a rendue le Président Parent le 12 février 1998, et a soutenu que le personnel des comités n'avait pas tenu compte de cette décision, lorsqu'il a donné ses conseils sur la recevabilité de l'amendement portant sur l'augmentation du nombre de commissaires.

They believed that the Italian state should have integrated them into the category of members of the academic teaching staff or, failing that, it should have created a specific category for them among the teaching staff.
Ils ont estimé que l'État italien aurait dû les intégrer dans la catégorie des personnels enseignants des universités, ou à défaut, créer pour eux une catégorie spécifique parmi le personnel enseignant.

The Committee had described Supply procedures as " time-consuming, repetitive and archaic" , claiming they did not permit an effective scrutiny of the Estimates, did not provide the House with the means of organizing meaningful debate on pre-arranged subjects, had failed to preserve effective parliamentary control over expenditures and had failed to guarantee an expeditious decision on appropriation bills.
Le Comité estimait que les travaux des subsides étaient « parmi les choses qui prennent le plus de temps au Parlement canadien, qui donnent lieu à plus de répétitions et qui s’inspirent de méthodes archaïques ». Il était d’avis qu’ils ne permettaient pas un examen efficace des prévisions budgétaires, qu’ils ne fournissaient pas à la Chambre les moyens d’organiser un débat significatif sur des sujets prévus à l’avance, qu’ils n’avaient pas permis au Parlement d’exercer un contrôle efficace sur les dépenses, non plus que d’assurer une décision rapide sur les projets de loi des crédits.

The special committee had described Supply procedures as “time-consuming, repetitive and archaic”, claiming they did not permit an effective scrutiny of the estimates, did not provide the House with the means of organizing meaningful debate on pre-arranged subjects, had failed to preserve effective parliamentary control over expenditures and had failed to guarantee an expeditious decision on appropriation bills.
Le comité spécial estimait que les travaux des subsides étaient « parmi les choses qui prennent le plus de temps au Parlement canadien, qui donnent lieu à plus de répétitions et qui s’inspirent de méthodes archaïques ». Il était d’avis qu’ils ne permettaient pas un examen efficace des prévisions budgétaires, qu’ils ne fournissaient pas à la Chambre les moyens d’organiser un débat significatif sur des sujets prévus à l’avance, qu’ils n’avaient pas permis au Parlement d’exercer un contrôle efficace sur les dépenses, non plus que d’assurer une décision rapide sur les projets de loi des crédits.