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The English text shall prevail

Vertaling van "the english text shall prevail " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE
the English text shall prevail

le texte anglais fait foi | le texte anglais prévaudra


the application of the provisions of this Agreement shall prevail over provisions in existing bilateral or multilateral agreements

l'application des dispositions du présent accord prévaut sur celle des dispositions des accords bilatéraux ou multilatéraux existants


these texts shall be authentic under the same conditions as the texts ...

ces textes font foi dans les mêmes conditions que les textes ...
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
In case of doubt about the application between provisions, Part Two of this Regulation shall prevail over the Fund-specific rules, and Parts Two, Three and Four of this Regulation shall prevail over the Fund-specific Regulations.

En cas de doute quant à l'application de dispositions, la deuxième partie du présent règlement prévaut sur les règles spécifiques des Fonds, et les deuxième, troisième et quatrième parties du présent règlement prévalent sur les règlements spécifiques des Fonds.


In case of doubt about the application between provisions, Part Two of this Regulation shall prevail over the Fund-specific rules, and Parts Two, Three and Four of this Regulation shall prevail over the Fund-specific Regulations.

En cas de doute quant à l'application de dispositions, la deuxième partie du présent règlement prévaut sur les règles spécifiques des Fonds, et les deuxième, troisième et quatrième parties du présent règlement prévalent sur les règlements spécifiques des Fonds.


In case of divergence of interpretation, the English and Japanese texts shall prevail over the other language texts.

En cas de divergence d’interprétation, les textes anglais et japonais prévalent sur les autres versions linguistiques.


If the language used is not English, French or Spanish, the text shall include a translation into one of these languages, and, where the State so decides, the official language of the State may be omitted.

Si la langue utilisée n'est ni l'anglais, ni l'espagnol, ni le français, le texte comporte une traduction dans l'une de ces langues et, si l'État en décide ainsi, la langue officielle de cet État peut ne pas être utilisée.


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If the language used is not English or French, the text shall include a translation into one of those languages.

Si la langue utilisée n'est ni l'anglais ni le français, le texte comporte une traduction dans l'une de ces langues.


If the language used is not English, French or Spanish, the text shall include a translation into one of these languages, and, where the State so decides, the official language of the State may be omitted.

Si la langue utilisée n'est ni l'anglais, ni l'espagnol, ni le français, le texte comporte une traduction dans l'une de ces langues et, si l'État en décide ainsi, la langue officielle de cet État peut ne pas être utilisée.


If the language used is not English, French or Spanish, the text shall include a translation into one of these languages, and, where the State so decides, the official language of the State may be omitted.

Si la langue utilisée n'est ni l'anglais, ni l'espagnol, ni le français, le texte comporte une traduction dans l'une de ces langues et, si l'État en décide ainsi, la langue officielle de cet État peut ne pas être utilisée.


If the language used is neither English nor French, the text shall include a translation into one of these languages.

Si la langue utilisée n'est ni l'anglais ni le français, le texte comporte une traduction dans l'une de ces langues.


In case of difficulties concerning interpretation, English shall prevail.

En cas de problèmes d'interprétation, le texte anglais prime.


environmental impact, such as CO2, of energy distributed or sold for consumption. For the electricity industry, Article 3(6)(b) of Directive 2003/54/EC shall prevail over this provision;

les incidences environnementales, telles que les émissions de CO2 , de l'énergie distribuée ou vendue pour être consommée; en ce qui concerne l'industrie de l'électricité, l'article 3, paragraphe 6, point b), de la directive 2003/54/CE prévaut sur cette disposition;




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Date index: 2021-11-08
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