Traduction de «them to opt-out » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

opt-out | opt-out clause | opt-out provision
(clause de) non-participation | clause d'exemption | disposition dérogatoire

opt-out list | opt-out mailing list | opt-out e-mail list
liste d'exclusion | liste de non-adhésion

opt-out list [ opt-out mailing list | opt-out e-mail list ]
liste d'exclusion [ liste de non-adhésion ]

opt-out list | opt-out mailing list | opt-out e-mail list
liste d'exclusion | registre opt-out

opting-out [ opting out | dissent | contracting out ]
refus de participer [ désengagement | désaccord | désistement | non participation ]

consenting silence | opting-out system | opt-out system
accord tacite | consentement silencieux | consentement tacite | système opting-out

opt-out [ opt out ]
option d'abstention [ choix de ne pas participer | option de non-participation ]

opt out | opting out
opt out

opting out | optional withdrawal | voluntary withdrawal | withdrawal opting out | withdrawal option | option to withdraw
option de retrait | option de sortie | droit de retrait | retrait facultatif | désengagement

opt-out register
registre opt-out

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

However, in order to further increase the impact of the scheme in terms of simplification, Member States should be allowed to include certain farmers in the scheme automatically, subject to the possibility for them to opt-out.
Toutefois, afin de renforcer encore les effets du régime en termes de simplification, les États membres devraient être autorisés à inclure automatiquement dans le régime certains agriculteurs, sous réserve de la possibilité pour ceux-ci d'y renoncer.

There are two basic approaches to the way in which the represented group is composed: ‘opt-in’, where the group includes only those individuals or legal persons who actively opt in to become part of the represented group, and opt-out’, where the group is composed of all individuals who belong to the defined group and claim to have been harmed by the same or similar infringement unless they actively opt out of the group.
Il existe deux façons de constituer le groupe représenté: l’approche par consentement exprès dans laquelle le groupe ne compte que les personnes physiques ou morales qui manifestent expressément leur volonté de devenir membres du groupe représenté; et l’approche par consentement tacite, selon laquelle le groupe se compose de toutes les personnes physiques qui appartiennent au groupe défini et allèguent avoir subi un préjudice causé par une infraction identique ou similaire, à moins qu’elles choisissent expressément de ne plus faire partie de ce groupe.

an ‘opt-out’ clause enabling them not to apply a measure at any time.
une clause «opt-out» leur permettant à tout moment de ne pas appliquer une mesure.

The premiers got an agreement permitting them to manage their programs themselves and allowing them to opt out of federal programs, and I will provide a specific example of this in the last minute allocated to me.
Les premiers ministres en sont alors venus à une entente permettant aux provinces de gérer elles-mêmes leurs programmes et d'exercer un droit de retrait lorsque le fédéral lance de telles initiatives, et je reviendrai avec un exemple concret dans la dernière minute qui me sera allouée.

I think that there is a double standard in Canada; the Ontario growers just recently voted, and it was passed 90 per cent for them to opt out.
Je pense qu'il y a deux poids deux mesures au Canada; les producteurs de l'Ontario viennent de voter à 90 p. 100 en faveur de l'option hors-Office.

Many of the employees who have the program available to them will opt out for that reason.
Un haut taux d'employés bénéficiant de ce régime vont se retirer pour cette raison.

Under this law, signatory First Nations enact land codes which permit them to opt out of the lands provisions of the Indian Act.
En vertu de cette loi, les Premières nations signataires peuvent adopter des codes fonciers qui leur permettent de se soustraire aux dispositions de la Loi sur les Indiens touchant les terres.

Providing for a period of three years for the opt-out auction platform is designed to ensure a minimum term of appointment for the opt-out platform whilst allowing the appointing Member State to join the common platform if it chooses to do so after the three year period has elapsed, without prejudice to the ability of the appointing Member State to renew the appointment of the opt-out platform for a further two years pending the outcome of the review by the Commission.
La limitation de la validité de la désignation d’une plate-forme d’enchère dérogatoire à trois ans vise à garantir à celle-ci une durée de mandat minimale, tout en permettant à l’État membre désignateur d’adhérer à la plate-forme d’enchères commune si tel est son choix à l’expiration de cette période de trois ans, sans préjudice de la faculté qui lui est offerte de reconduire la désignation de la plate-forme d’enchères dérogatoire pour deux ans, dans l’attente du résultat du réexamen conduit par la Commission.

It is relevant to note here that out of the 27 Member States, 16 currently allow use of the opt-out, but 11 of them only permit it in sectors or activities which make heavy use of on-call time[35].
Il est intéressant de signaler ici que, sur les 27 États membres, 16 autorisent actuellement le recours à l'«opt-out», mais que 11 d'entre eux ne le permettent que dans des secteurs ou activités ayant massivement recours au temps de garde[35].

It even recognizes that some survivors might not feel it is sufficient and allows them to opt out and continue through the courts.
Le règlement reconnaît même que certains survivants peuvent estimer que ce qui est proposé n'est pas suffisant, et il leur donne donc la possibilité de se retirer de l'accord et de s'adresser aux tribunaux.