Vertaling van "then sells them " (Engels → Frans) :

VAT carousel: where fraudsters import goods VAT-free from other EU countries, then sell the goods to domestic buyers, charging them VAT.
Fraude carrousel: lorsque des fraudeurs importent des marchandises affranchies de TVA d’autres États membres de l’Union puis vendent ces marchandises à des acheteurs nationaux, en leur facturant la TVA.

Could countries that are trying to sell ``blood diamonds,'' if you will, cut them themselves and then sell them to other countries?
Est-ce que des pays qui tentent actuellement de vendre des «diamants du sang», si vous me permettez l'expression, peuvent les tailler eux-mêmes et ensuite les vendre à d'autres pays?

2) Wholesale-only: market players who realise privately-funded investments in networks and then only deal with selling or renting access to them without offering services to end-users will also benefit from lighter access obligations if they are still deemed dominant players in the market.
2) Accès de gros uniquement: les acteurs du marché qui investissent dans des réseaux en recourant à des financements privés, puis ont comme seule activité la vente ou la location de l’accès à ces réseaux sans offrir eux-mêmes de services aux utilisateurs finaux bénéficieront aussi d’obligations allégées en matière d’accès s’ils restent considérés comme acteurs dominants sur le marché.

The traders purchase carbon credits from other member States VAT-free sources and then sell them to businesses in their Member State at a VAT-inclusive price.
Les opérateurs achètent des crédits carbone auprès de sources exonérées de la TVA dans d'autres États membres, puis les vendent à des entreprises dans leur État à un prix incluant la TVA.

One reason for doing so was to prevent any occurrence of arbitrage, such as when a travel company buys seats at a low price a few months before travel takes place and then sells them on to consumers at a higher price just before departure.
Un objectif était d’éviter que des opérations d’arbitrage, comme lorsqu’ une compagnie de voyage achète des sièges à un prix plus bas quelques mois avant le voyage afin de les revendre aux consommateurs à un prix élevé juste avant le départ, ne se produisent.

At present, an importer can very easily buy a lot of small diamonds on the legal market, replace them with large stones bought cheap on the black market, then sell them again with no problem, since his Kimberley certificate does not contain the information that could be used to spot the swindle.
Actuellement, un importateur peut fort bien acheter sur le marché légal un lot de petits diamants, les remplacer par des grosses pierres achetées à rabais sur le marché noir, puis les revendre sans problème puisque son certificat de Kimberley ne contient pas les informations qui permettraient de déceler l'arnaque.

Senator Peterson: On the stock option, if you exercise your options and pay for them, buy them, hold them, and then sell them at some later date, is that when the tax kicks in, or is the adjusted cost base whatever the price is at the time you exercise?
Le sénateur Peterson : Concernant les options d'achat d'actions, si vous exercez vos options et que vous achetez et conservez les actions et les vendez à une date ultérieure, est-ce au moment de la vente que l'impôt intervient, ou bien est-ce que le prix de base rajusté est le prix au moment de l'exercice?

The Commission considers that aid is not involved in cases where the Treuhand holds an open bid for companies which it is selling and then sells them to the highest bidder.
La Commission considère qu'il n'y a pas octroi d'une aide lorsque la Treuhand lance un appel d'offres ouvert pour les sociétés qu'elle vend et cède ensuite celles-ci au plus offrant.

And yet, ask the hundreds of prospectors who rushed right out and staked their claims and they will tell you that they think this is an exceptional opportunity to discover minerals and then sell them to promoters who want to mine them.
Et pourtant, demandez aux centaines de prospecteurs qui ont, dans le temps de le dire, jalonné leur bout de terrain, et ils vous diront qu'il s'agit là pour eux d'une chance exceptionnelle de découvrir du minerai et ensuite, de le vendre à des promoteurs voulant en faire l'exploitation.