Traduction de «then that excludes » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

Progressive osseous heteroplasia (POH) is a rare genetic bone disorder with clinical characteristics of progressive extraskeletal bone formation presenting in early life with cutaneous ossification that progressively involves subcutaneous and then su
hétéroplasie osseuse progressive

NOT-IF-THEN element | NOT-IF-THEN gate
circuit d'exclusion | porte d'exclusion

IF-THEN element | IF-THEN gate
circuit d'inclusion | porte d'inclusion

sediment excluder | silt excluder
dispositif pour l'élimination de sédiments

Life science technicians (excluding medical)
Techniciens des sciences de la vie (à l’exception de la médecine)

Street vendors (excluding food)
Vendeurs ambulants (à l’exception de l’alimentation)

Product graders and testers (excluding foods and beverages)
Classeurs et essayeurs de produits (à l’exception des aliments et des boissons)

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Frozen potatoes, prepared or preserved (including potatoes cooked or partly cooked in oil and then frozen; excluding by vinegar or acetic acid)
Pommes de terre préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelées ou surgelées (y compris les pommes de terre entièrement ou partiellement frites et ensuite congelées ou surgelées)

For the subsectors ‘Dried potatoes in the form of flour, meal, flakes, granules and pellets’, ‘Frozen potatoes, prepared or preserved (including potatoes cooked or partly cooked in oil and then frozen; excluding by vinegar or acetic acid)’, as well as ‘Whey and modified whey in powder, granules or other solid forms, whether or not concentrated or containing added sweetening matter’, this assessment has shown that they can be clearly distinguished from other subsectors on the basis of specific characteristics and that they satisfy the quantitative criteria set out in Article 10a(15) of Directive 2003/87/EC.
Cette évaluation a montré que les sous-secteurs «Farine, semoule et flocons de pommes de terre», «Pommes de terre préparées, congelées, sans vinaigre ni acide acétique» et «Lactosérum en poudre, granulés ou sous autre forme solide» se distinguent clairement des autres sous-secteurs en raison de leurs caractéristiques spécifiques et qu’ils remplissent les critères quantitatifs établis à l’article 10 bis, paragraphe 15, de la directive 2003/87/CE.

If the number of plots per block required for such a field trial were to exceed 16, then a partially balanced incomplete block design may be used, to reduce the number of plots per block, by excluding some of the genetically modified plants and their appropriate comparator(s) from each block.
Si le nombre de parcelles par bloc requis pour un essai au champ de ce type est supérieur à seize, il est permis d’utiliser une répartition par blocs incomplets partiellement équilibrés, pour réduire le nombre de parcelles par bloc, et ce par l’exclusion de certaines des plantes génétiquement modifiées et du ou des comparateurs correspondants de chaque bloc.

The free allocation of emission allowances to refineries is then corrected to exclude electricity use and production in order to be consistent with Article 10a(1) of Directive 2003/87/EC.
L’allocation gratuite de quotas d’émission aux raffineries est ensuite corrigée pour exclure la consommation et la production d’électricité, par souci de cohérence avec l’article 10 bis, paragraphe 1, de la directive 2003/87/CE.

The institution may incorporate any positions in the approach referred to in this point that are jointly managed with positions of the correlation trading portfolio and may then exclude those positions from the approach required under point 5a.
L’établissement peut incorporer dans l’approche visée au présent point toutes les positions qui sont gérées conjointement avec les positions figurant dans le portefeuille de négociation en corrélation et peut alors exclure ces positions de l’approche requise en vertu du point 5 bis

The institution may incorporate any positions in the approach referred to in this point that are jointly managed with positions of the correlation trading portfolio and may then exclude those positions from the approach required under point 5a.
L’établissement peut incorporer dans l’approche visée au présent point toutes les positions qui sont gérées conjointement avec les positions figurant dans le portefeuille de négociation en corrélation et peut alors exclure ces positions de l’approche requise en vertu du point 5 bis.

18. TAKE NOTE OF THE COMMISSIONS INTENTIONS, AS OUTLINED IN THE WHITE PAPER, AND INVITE THE COMMISSION no later than the end of the first implementation exercise for the application of the four thematic priorities, to prepare an evaluation report in association with the Member States on the framework for cooperation which will then, after consulting the European Youth Forum, without excluding other forms of consultation, be transmitted to the Council for consideration.
18. PRENNENT ACTE DES INTENTIONS DE LA COMMISSION, EXPOSÉES DANS LE LIVRE BLANC, ET INVITENT LA COMMISSION à élaborer, au plus tard pour la fin du premier exercice de la mise en oeuvre des quatre priorités thématiques et en association avec les États membres, un rapport d'évaluation sur le cadre de coopération qui sera ensuite transmis au Conseil pour examen, après consultation du Forum européen de la jeunesse, sans exclure d'autres formes de consultation.

The experience gained by the Commission in the years preceding the introduction of the rule (when 'activity funding' and 'project funding' were still regarded as compatible) led to the decision to invite European environmental NGOs to present all of their activities in one budget once a year, which then excluded them from applying for project funding and 'ad hoc' funding.
L'expérience acquise par la Commission au cours des années précédant l'instauration de cette règle (à une époque où le "financement d'activités" et le "financement de projets" étaient encore considérés comme compatibles) a conduit à la décision d'inviter les ONG européennes de défense de l'environnement à présenter toutes leurs activités dans un seul budget une fois par an, ce qui leur interdisait ensuite de demander des financements de projets et des financements "ad hoc".

Where it is necessary to exclude some of the sampled employees who have periods of unpaid absence(s) in the reference month, then the grossing-up factor 5.2 supplied should be recalculated to take account of the employees excluded.
Lorsqu'il est nécessaire d'exclure des salariés pour lesquels on enregistre des périodes d'absence(s) non payée(s) pendant le mois de référence, le coefficient d'extrapolation 5.2 doit être révisé pour tenir compte de l'exclusion des salariés en question.