Vertaling van "then the passenger buys another " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

it cannot be accepted that the court,by implication declared a measure to be void and then ordered the Commission to adopt another one having the same effect
il ne saurait être admis que la Cour ait annulé implicitement un acte pour enjoindre ensuite à la Commission d'en arrêter un autre ayant la même portée

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

11. When providing investment advice or portfolio management services that involve switching investments, either by selling an instrument and buying another or by exercising a right to make a change in regard to an existing instrument, investment firms shall collect the necessary information on the client's existing investments and the recommended new investments and shall undertake an analysis of the costs and benefits of the switch, such that they are reasonably able to demonstrate that the benefits of switching are greater than the costs.
11. Lorsque des services de conseil en investissement ou de gestion de portefeuille fournis par une entreprise d'investissement impliquent de changer d'investissement, soit par la vente d'un instrument et l'achat d'un autre instrument, soit en exerçant le droit d'apporter un changement eu égard à un instrument existant, l'entreprise recueille l'information nécessaire sur les investissements existants du client et sur les nouveaux investissements recommandés et analyse les coûts et avantages du changement, de sorte à être raisonnablement en mesure de montrer que les avantages du changement sont supérieurs aux coûts.

Taking into account the size and value of cars companies normally buy, deduction of VAT may provide a strong incentive for them to buy such expensive, and as rule, less fuel-efficient, passenger cars.
Compte tenu de la taille et de la valeur des voitures que les sociétés achètent habituellement, il n'est pas impossible que le droit à déduction de la TVA les incite fortement à acquérir des voitures particulières aussi chères et, en règle générale, consommant plus de carburant.

Another important tool to optimise security costs is through the one-stop security concept, which allows the passenger to undergo the security controls at the point of origin and then no further security controls are required at transfer points.
Le concept de contrôle unique de sûreté constitue un autre outil important pour optimiser les coûts de la sûreté; il permet aux passagers de se soumettre aux contrôles de sûreté au point de départ et de ne pas devoir se soumettre à des contrôles supplémentaires aux points de correspondance.

Invites the Commission to confirm in a letter addressed to the President of the European Parliament its intention to be represented, at any public hearings on European citizens’ initiatives, in principle by the Commissioner responsible for the subject-matter, or, if he or she is unavailable, then either preferably by another Member of the Commission or by the Director-General responsible for the subject-matter;
invite la Commission à confirmer, dans une lettre adressée au Président du Parlement, son intention d'être représentée lors de toutes les auditions publiques sur les initiatives citoyennes européennes, en principe par le commissaire compétent pour le thème traité ou, en cas d'indisponibilité, soit, de préférence, par un autre membre de la Commission, soit par le directeur général compétent pour le thème traité;

The reimbursement shall be paid in money, unless the passenger accepts another form of reimbursement.
Le remboursement s’effectue en espèces, à moins que le passager accepte une autre forme de remboursement.

They can be used for that original purpose and might then be processed for another purpose provided it is compatible with the original one (data collected on an individual convicted of drug trafficking could be used in the framework of an investigation concerning a network of drug dealers, for instance).
Ces données, qui peuvent être utilisées pour cette finalité initiale, pourraient ensuite être traitées pour une autre finalité, à condition que celle-ci soit compatible avec la première (par exemple, les données collectées sur une personne reconnue coupable de trafic de drogue pourraient être utilisées dans le cadre d'une enquête portant sur un réseau de revendeurs de drogue).

This Article is meant to clarify that when an international journey is carried out by several successive railway undertakings then the passenger shall have the right to chose whom to send his claim to and the railway undertakings shall be liable according to the principle all for one and one for all.
Cet article a pour objet de disposer expressément que lorsqu'un voyage international est effectué par plusieurs entreprises ferroviaires se succédant, le voyageur a alors le droit de choisir l'entreprise ferroviaire à laquelle il envoie sa réclamation, et les entreprises sont responsables selon le principe « tous pour un, un pour tous ».

An industrial property right will be exhausted even in the case of a product which the owner of the industrial property right first markets in one Member State where protection exists, then markets it in another Member State where there is no such protection: the owner of the right cannot prevent the parallel importation of the product from the latter Member State to the former [28].
Un droit de propriété industrielle sera épuisé même dans le cas d'un produit que le propriétaire du droit de propriété industrielle commercialise d'abord dans un État membre où la protection existe, puis dans un autre État membre où cette protection n'existe pas: le propriétaire du droit ne peut empêcher l'importation parallèle du produit de ce dernier État membre vers le premier [28].

Consequently, the objects must be returned, irrespective of whether they have been moved within the Union or first exported to a non-EU country and then re-imported to another EU country.
Par conséquent, la restitution du bien doit intervenir, que celui-ci ait été transféré à l’intérieur de l’Union ou d’abord exporté vers un pays tiers puis réimporté dans un autre pays de l’UE.