Traduction de «then the same principles could » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

it cannot be accepted that the court,by implication declared a measure to be void and then ordered the Commission to adopt another one having the same effect
il ne saurait être admis que la Cour ait annulé implicitement un acte pour enjoindre ensuite à la Commission d'en arrêter un autre ayant la même portée

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

General principles could be set out in the 8th Directive, which already contains some ethical principles such as the principle of professional integrity.
Des principes généraux pourraient être fixés dans la 8eme directive sur le droit des sociétés, qui contient déjà certaines notions d'éthique, comme le principe d'intégrité professionnelle.

I do not see why the same principle could not be applied to the destruction of genetic data.
Je ne vois pas pourquoi le même principe ne pourrait pas être reconnu dans le cas de la destruction des données génétiques.

The same principles could be applied in many other areas, not just in museums.
Les mêmes principes pourraient s'appliquer dans de nombreux autres secteurs, pas seulement aux musées.

We think this same principle could be applied further and we would encourage the Minister of Justice to investigate other places this same reasoning and rationale could be applied.
À notre avis, le même principe pourrait s'appliquer ailleurs. Nous encourageons le ministre de la Justice à étudier la question afin de trouver des cas où ce principe pourrait aussi s'appliquer.

In the event that other developed countries and other major emitters of greenhouse gases do not participate in this international agreement, this could lead to an increase in greenhouse gas emissions in third countries where industry would not be subject to comparable carbon constraints (carbon leakage), and at the same time could put certain energy-intensive sectors and subsectors in the Community which are subject to international competition at an economic disadvantage.
Dans le cas où les autres pays développés et les autres gros émetteurs de gaz à effet de serre ne participeraient pas à cet accord international, cela pourrait causer une augmentation des émissions de gaz à effet de serre dans les pays tiers dans lesquels l’industrie en question ne serait pas soumise à des restrictions comparables en matière d’émissions de carbone («fuite de carbone»), tout en créant des désavantages économiques pour certains secteurs et sous-secteurs communautaires à forte intensité d’énergie et soumis à la concurrence internationale.

This same data could then be made available to all recognized users including the defence community in accordance with the existing legal framework at EU level or though its modification as appropriate.
Ces données pourront ensuite être mises à la disposition de tous les utilisateurs reconnus par le système, y compris le secteur de la défense, suivant le cadre juridique établi au niveau communautaire ou ses éventuelles modifications.

It is our hope that if that worked, then the same principles could be extended elsewhere in the country, but we also recognize that we have the ability to bring in some variation if that is considered desirable (0945) The Chair: Thank you.
Si la formule fonctionne, nous espérons que les mêmes principes pourraient être appliqués ailleurs au pays, mais nous avons la possibilité de moduler la procédure si c'est souhaitable (0945) Le président: Merci.

For example, if the price of a particular antibiotic used in treating TB represents a single day's pay at minimum wage here in Canada, then the same principle would apply in the developing nation in question.
Par exemple, si le prix d'un antibiotique servant au traitement de la tuberculose représente le salaire d'une journée de travail, au salaire minimum ici au Canada, le même principe s'appliquerait dans un pays en voie de développement.

(c) subsequent agreements, based on the same principles, enabled the bureaux of other countries to become members; and these agreements were then collected into a single document signed on 15 March 1991 and called the Multilateral Guarantee Agreement.
c) des conventions ultérieures, fondées sur les mêmes principes, ont permis d'y associer les bureaux d'autres pays; que celles-ci ont été rassemblées dans un document unique signé le 15 mars 1991 sous le nom de Convention multilatérale de garantie.

Since then the Precautionary Principle has been implemented in various environmental instruments, and in particular in global climate change, ozone depleting substances and biodiversity conservation.
Depuis lors, il a été mis en oeuvre dans divers textes concernant l'environnement, en particulier les changements climatiques au niveau planétaire, les substances qui appauvrissent la couche d'ozone et la préservation de la biodiversité.