Vertaling van "therefore taken into " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

costs to be taken into account
charges incorporables

goods entered for consumption | goods taken into home use
marchandises déclarées pour la mise à la consommation

income to be taken into account
produits incorporables

be taken into account in calculating
entrer dans le calcul

Statements of Principle Concerning the Role of Science in the Codex Decision-Making Process and the Extent to Which Other Factors are Taken into Account
Déclarations de principes concernant le rôle de la science dans la prise de décisions du Codex et les autres facteurs à prendre en considération

Regulation respecting the kinds of taxes or compensation to be taken into account in establishing the aggregate taxation rate of a municipal corporation
Règlement sur la nature des taxes ou des compensations à considérer pour établir le taux global de taxation d'une corporation municipale

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

They were therefore taken into account in the conclusions of the Barcelona European Council.
A ce titre, ils ont été pris en compte dans les conclusions du Conseil européen de Barcelone.

The importance of health aspects needs to be recognised in relation to noise problems, and it is therefore important that those aspects be taken into consideration in a consistent manner at all airports when a decision is taken on noise abatement objectives, taking into account the existence of common Union rules in this area.
L’importance des questions sanitaires liées aux problèmes de bruit doit être reconnue, et il importe donc de prendre ces aspects en considération de façon cohérente dans tous les aéroports lorsqu’une décision est prise sur des objectifs de réduction du bruit, en tenant compte des règles communes de l’Union en vigueur dans ce domaine.

5. Agrees that plastic waste should be treated as a valuable resource by promoting its reuse, recycling, and recovery and by enabling the creation of an adequate market environment; calls on the Commission to make proposals by 2014 to phase out the landfilling of recyclable and recoverable waste by 2020, without, however, incentivising as a result the energy recovery option over recycling, and ensuring that environmental efficiency criteria are applied to all options; considers that, alongside the targets mentioned above for recycling, it is therefore essential to introduce appropriate measures discouraging incineration of recyclable, compostable and biodegradable plastics, in order to optimise the life-cycle of each plastic type while respecting the waste hierarchy; points out that this would also invert an unsustainable tendency that has until now privileged the use of virgin products over the more expensive recycled ones; stresses that the recyclability and repairability of products should be taken into account already at the design phase; calls on the Commission, therefore, to propose measures relating to design that improve the overall environmental impact of products, preventing excess waste and promoting recycling markets; believes that in any case plastic goods should be designed to maximise durability, taking into account the whole life-cycle of the product; points out, that in the context of new legislation on plastic waste, the Commission should consider establishing more extensive inspections as regards landfill waste acceptance up to 2020, as well as stepping up checks on incineration facilities;
5. convient du fait que les déchets plastiques devraient être traités en tant que ressources précieuses en soutenant leur réutilisation, leur recyclage et leur valorisation, et en favorisant la création d'un environnement de marché adéquat; invite la Commission à présenter d'ici à 2014 des propositions visant à éliminer progressivement la mise en décharge des déchets recyclables et valorisables à l'horizon 2020, sans pour autant privilégier l'option de valorisation énergétique sur le recyclage et en veillant à ce que des critères d'efficacité écologique s'appliquent à toutes les solutions; considère qu'en plus des objectifs susmentionnés en ce qui concerne le recyclage, il est essentiel d'introduire des mesures appropriées pour décourager l'incinération de produits plastiques recyclables, compostables et biodégradables, de manière à optimiser le cycle de vie de chaque type de matière plastique, tout en respectant la hiérarchie des déchets; observe que cela inverserait également une tendance non durable consistant à privilégier l'utilisation de produits vierges par rapport aux produits recyclés plus chers; souligne que le recyclage et la réparabilité des produits devraient être pris en compte dès la phase de conception; invite la Commission, dès lors, à proposer des mesures de conception aptes à améliorer l'incidence environnementale globale des produits, en évitant les volumes excessifs de déchets et en promouvant les marchés de recyclage; considère qu'en tout état de cause, les produits en plastique devraient être conçus de manière à optimiser leur durabilité, en tenant compte de leur cycle de vie complet; souligne que la Commission doit envisager, dans le cadre d'une nouvelle législation sur les déchets plastiques, l'organisation d'un plus grand nombre d'inspections lors de l'admission des déchets en décharge jusqu'en 2020 et une augmentation des contrôles aux points d'incinération;

Considering that Freixenet could not have been unaware of that idea, the Court held that Freixenet was therefore perfectly able to refute the argument put forward by the examiner and then accepted by the First Board of Appeal to establish the absence of any distinctive character of the marks for which registration was sought; it could thus have argued that it was not the label but the packaging of the sparkling wine which was normally taken into consideration by the consumer concerned in choosing that product.
Considérant que cette idée ne pouvait être ignorée de Freixenet, le Tribunal a jugé que cette dernière était donc parfaitement en mesure de réfuter l’idée retenue par l’examinateur, puis par la première chambre de recours de l’OHMI, pour établir l’absence de caractère distinctif des marques dont l’enregistrement était demandé et pouvait ainsi faire valoir que c’était non pas l’étiquette mais le conditionnement du vin mousseux qui était habituellement pris en considération par le consommateur concerné dans le choix de ce produit.

It also features in the special recommendations and in the Television Without Frontiers Directive, which is currently being revised. Members’ demands concerning the protection of young people against any possible forms of abuse are therefore taken into account.
Elle figure d’ailleurs dans des recommandations spéciales ainsi que dans la directive Télévision sans frontières, qui est actuellement en révision On tient donc compte des revendications des parlementaires concernant la protection des jeunes contre les abus éventuels.

It should be therefore taken into account by the EU authorities while fixing the amount of assistance for Slovakia.
Il conviendrait de ce fait que les autorités de l'UE tiennent compte de cet élément lors de la fixation du montant de l'aide accordée à la Slovaquie.

Enlargement issues are therefore taken into account throughout this strategy, and the Commission will continue to make every effort to help consumers, their representatives and national authorities from the candidate countries prepare for accession.
Les questions liées à l'élargissement sont donc prises en considération d'un bout à l'autre de la présente stratégie et la Commission continuera à tout mettre en oeuvre pour aider les consommateurs, leurs représentants et les autorités nationales des pays candidats à se préparer à l'adhésion.

Clearly, therefore, where there are working groups, their experience will be taken into consideration. Obviously, we have not yet looked into the technical aspects of coordination.
Il est donc clair que l’expérience acquise par les groupes de travail sera prise en considération, mais il est évident que nous n’avons pas encore examiné les aspects techniques de la coordination.

It is therefore suggested that the Council invite those Member States which have yet to complete the transposition of certain provisions into national law or which may yet provide further explanations on aspects of national law which may not be fully in line with the Framework Decision to continue to inform the Council and Commission on those matters, to allow them to be taken into account in Council discussions after the Commission has presented this report.
Par conséquent, il est suggéré au Conseil d'inviter les Etats membres qui doivent encore achever la transposition de certaines dispositions ou qui sont susceptibles de fournir des explications supplémentaires sur les éléments de leur législation nationale qui pourraient ne pas être pleinement conformes à la décision-cadre, de continuer à informer le Conseil et la Commission sur ces aspects, ce qui permettrait d'en tenir compte dans le cadre des discussions au Conseil qui auront lieu à la suite de la présentation par la Commission du présent rapport.