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Vertaling van "these plans could be prepared once they " (Engels → Frans) :

These plans could be prepared once they were listed, but they could also be encouraged beforehand.

Ces plans pourraient être préparés après l'inscription sur la liste, mais on pourrait également en encourager la préparation avant.


While these transitional arrangements could limit geographical mobility from the new Member States to some of the current Member States, and possibly also between a number of the new Member States for a few years [2], the measures described in the Action Plan are nevertheless also highly relevant for the latter, and the extent to which they incorporate such measures fol ...[+++]

S'il est vrai que ces dispositions transitoires pourraient limiter la mobilité géographique à partir des nouveaux États membres vers certains des États membres actuels, et peut-être aussi entre un certain nombre des nouveaux États membres, pendant quelques années [2], il n'en reste pas moins que les mesures décrites dans le plan d'action sont aussi parfaitement appropriées à ces derniers, et la mesure dans laquelle ils adopteront ces actions après l'adhésion sera suivie avec intérêt.


All these factors influence how they approach the task of preparing a National Action Plan.

Tous ces facteurs ont une influence sur la manière d'aborder la préparation d'un Plan d'action national.


In order to comply with existing and new emissions ceilings for ammonia when the NECD is revised, the Member States will have to prepare plans and programmes to demonstrate how they will meet these new ceilings.

Les États membres devront, pour se conformer aux plafonds d'émission existants et nouveaux qui seront fixés pour l'azote lors de la révision de la directive, établir des plans et des programmes pour démontrer la manière dont ils comptent respecter ces nouveaux plafonds.


Finally, the third of these cornerstones is that once they are in place the Treasury Board Secretariat must then work with the internal audit community to address human resource issues. These include determining the required core competencies, recruitment, professional development and succession planning.

Enfin, la troisième priorité, c'est que, lorsque ces recommandations seront mises en oeuvre, le secrétariat du Conseil du Trésor devra collaborer avec les personnes chargées de la vérification interne pour se pencher sur les questions liées aux ressources humaines, entre autres, les compétences de base requises, le recrutement, le perfectionnement professionnel et la planification de la relève.


They allow the use of provincial voters lists in any province where they meet certain conditions such as satisfying the Chief Electoral Officer and that they were done less than 12 months before the last enumeration so these lists could be used if they meet the conditions in the amendment in that province in question instead of the planned April 1997 federal enumeration ...[+++]

Ils permettent l'utilisation des listes d'électeurs provinciales dans toute province qui répond à certaines conditions tel le fait d'établir à la satisfaction du directeur général des élections le fait que ces listes ont été préparées moins de 12 mois avant le dernier recensement ainsi, ces listes pourraient être utilisées si elles répondent aux conditions stipulées par l'amendement dans cette province plutôt que d'utiliser les données tirées du recensement fédéral prévu pour avril 1997 dans la province en question.


Suggests that national energy efficiency action plans, as required under Article 24 of the current Directive, could require Member States to set objectives to make use of energy efficiency measures in order to reduce the risk of energy poverty, and to report on how they are meeting these objectives.

suggère que les plans d'action pour l'efficacité énergétique au niveau national, tels qu'exigés au titre de l'article 24 de la directive actuelle, demandent aux États membres de fixer des objectifs permettant de mettre en œuvre des mesures d'efficacité énergétique afin de réduire le risque de pauvreté énergétique et de rendre compte de la manière dont ces objectifs ont été atteints.


Because there are demands in the training system, once they are out of that 90-day window, a lot of these individuals who have spent two months in preparation for a deployment away from their families and six months during the deployment, are then sent off to tasks in Wainwright, Shilo or perhaps as far away as Gagetown.

En raison des exigences du système d'instruction, une fois la période de 90 jours terminée, bon nombre des militaires qui ont passé deux mois à se préparer pour un déploiement loin de leur famille et qui ont été déployés pendant six mois se voient ensuite confier des missions à Wainwright, Shilo et peut-être même aussi loin qu'à Gagetown.


That means that even if Europol or Eurojust have an access to these data, this is not sufficient ground for maintaining them in the system (for instance, once a wanted person has been extradited, the data should be deleted, even if they could be useful for Europ ...[+++]

Cela signifie que même si Europol et Eurojust ont accès à ces données, ce n'est pas un motif suffisant pour les conserver dans le système (par exemple, lorsqu'une personne recherchée a été extradée, les données devraient être supprimées, même si elles pourraient être utiles à Europol).


One of the real problems of these control orders is that once they are imposed, it is very hard to see how they could be lifted without the government and the police then appearing either very unjust or incompetent.

Un des véritables problèmes que posent ces ordonnances est qu'une fois qu'elles sont rendues, il est très difficile de voir comment on pourrait les résilier sans donner l'impression que le gouvernement et la police ont été très injustes ou incompétents.




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Date index: 2023-09-27
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