Vertaling van "they could constitute " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

they shall abstain from any measure which could jeopardise the attainment of the objectives
elles s'abstiennent de toutes mesures susceptibles de mettre en péril la réalisation des buts

they shall abstain from any measure which could
ils s'abstiennent de toutes mesures susceptibles de...

they declared officially that the present regime could expect no aid from the Nine
ils déclarent officiellement que le régime ne peut attendre aucune aide des Neuf

An anatomical structure that consists of the maximal set of organ parts so connected to one another that together they constitute a self-contained unit of macroscopic anatomy, distinct both morphologically and functionally from other such units. Toge
structure d'un organe corporel

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

If successfully brought to market they could constitute a significant improvement over existing treatments for insomnia by causing less dependency, minimising risk of abuse and producing fewer central nervous system side-effects (such as drowsiness or residual effects on the next day).
S'ils sont commercialisés, ils pourraient constituer une amélioration majeure par rapport aux traitements existants contre l'insomnie, en diminuant la dépendance, en réduisant au minimum le risque d'abus et en provoquant moins d'effets secondaires pour le système nerveux central (comme la somnolence ou des effets résiduels le lendemain).

Preparing postgraduates, however, for a research profession in other types of contexts constitutes a fairly radical shift from current practice and attitudes, as "it could imply more involvement of the research apprentice in collaborative projects with "non-academic" partners and also more direct involvement of "non-academic" partners in the training of researchers (for example, they could be involved in the design and/or management of some university second or third degree programmes, certainly in more applied areas)" [60].
La préparation des jeunes chercheurs à une profession de recherche dans d'autres types de contexte constitue toutefois un changement assez radical par rapport à la pratique et aux attitudes actuelles, car « cela pourrait impliquer une participation accrue de l'apprenti chercheur à des projets de collaboration avec des partenaires 'non universitaires' et aussi une participation plus directe de partenaires 'non universitaires' à la formation des chercheurs (par exemple, ils pourraient participer à l'élaboration et/ou la gestion de certains programmes universitaires du deuxième ou troisième cycle, assurément dans le domaine de la recherche appliquée) » [60].

You would have to know the specifics. I am sure you are probably referring to the September 11 attacks and whether they could constitute a crime against humanity.
Je suis sûre que vous pensez probablement aux attentats du 11 septembre et que vous vous demandez s'il s'agit d'un crime contre l'humanité.

They could continue their love affair with Lord Sankey's living tree doctrine and feel Canada has evolved to the extent that Canada must have a democratic elected Senate or they could rely on their reasoning on the 1980 reference and feel that Bill S-4 would change what was referred to in that judgment as a fundamental feature and characteristic of the Senate and its place in the constitutional balance.
On ne sait jamais. La Cour suprême pourrait poursuivre son histoire d'amour avec la « doctrine de l'arbre » énoncée par Lord Sankey et estimer que le Canada a évolué au point où il doit avoir un Sénat démocratique et élu; la Cour suprême pourrait aussi s'appuyer sur le raisonnement qu'elle a tenu dans le renvoi de 1980 et dire que le projet de loi S-4 changerait, ce que l'on a appelé dans ce jugement, une caractéristique fondamentale du Sénat et sa place dans l'équilibre constitutionnel.

We have offered in Tripoli, directly to the leadership of the new government in Libya, President Jalil and to Acting Prime Minister Jibril, support for democratic development in terms of how they could draft a constitution, how they could build a better justice system, how they could conduct elections.
À Tripoli, nous avons offert directement au nouveau gouvernement de la Libye, soit le président Jalil et le premier ministre intérimaire Jibril, un soutien pour le développement d'institutions démocratiques, soit la rédaction d'une constitution, la mise en place d'un meilleur système de justice et l'organisation d'élections.

I keep hearing that we cannot have constitutional change, that we cannot possibly open the Constitution to deal with something of such importance.This timidity would make the Fathers of Confederation blush if they thought they could not do anything to the institution in a constitutional way.
Je ne cesse d'entendre dire qu'une modification constitutionnelle n'est pas possible, que nous ne pouvons pas ouvrir la Constitution pour régler une question de cette importance. Ce genre de timidité et ce sentiment d'impuissance feraient honte aux Pères de la Fédération.

For example, payment deadlines for social security and similar charges, or even taxes could be extended or measures for employees could be introduced. If such measures are open to all undertakings, in principle they do not constitute State aid.
À titre d'exemple, les délais de paiement des cotisations de sécurité sociale et des charges analogues, voire des impôts, pourraient être allongés ou des mesures concernant les salariés pourraient être introduites. Si toutes les entreprises peuvent bénéficier de telles mesures, en principe elles ne constituent pas des aides d'État.

9. The following paragraph shall be added to Article 10 "Member States shall ensure that supervisory bodies empowered by law or regulation to oversee the stock, foreign exchange and financial derivatives markets inform the authorities responsible for combating money laundering if they discover facts that could constitute evidence of money laundering".
9) À l'article 10, l'alinéa suivant est ajouté: "Les États membres veillent à ce que les autorités de surveillance habilitées en vertu d'une loi à superviser les marchés boursiers, les marchés de devises et les marchés de produits financiers dérivés informent les autorités responsables de la lutte contre le blanchiment de capitaux si elles découvrent des faits susceptibles de constituer la preuve d'un blanchiment de capitaux".

The competent authorities must inform the authorities responsible for combating money laundering if they discover facts that could constitute evidence of money laundering.
Les autorités compétentes informent les autorités responsables de la lutte contre le blanchiment de capitaux si elles découvrent des faits susceptibles de constituer la preuve d'un blanchiment de capitaux.

They are quite open to a constitutional challenge and I think they could give rise to constitutional debates which, I am confident, the legislator was not expecting when he brought in this legislation in the first place.
Elles sont très contestables sur le plan constitutionnel, et je pense qu'elles risquent de donner lieu à des débats constitutionnels auxquels je suis sûr, le législateur ne tenait pas particulièrement en adoptant cette législation.