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They shall abstain from any measure which could

Traduction de «they could lose » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
they shall abstain from any measure which could jeopardise the attainment of the objectives

elles s'abstiennent de toutes mesures susceptibles de mettre en péril la réalisation des buts


they declared officially that the present regime could expect no aid from the Nine

ils déclarent officiellement que le régime ne peut attendre aucune aide des Neuf


they shall abstain from any measure which could

ils s'abstiennent de toutes mesures susceptibles de...
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
During those five years recipients could no longer get benefits at a rate of 55% of insurable earnings since they could lose up to 50% of their benefit rate.

Pendant cinq années, on n'avait plus le droit d'avoir, par exemple, les 55 p. 100 assurables, mais on perdait jusqu'à 50 p. 100 du taux assurable.


Senator Joyal: Thus, when individuals go to the Canadian embassy to get a birth certificate showing they were born abroad of Canadian parents, you tell them that some day they could lose their citizenship?

Le sénateur Joyal: Donc, lorsqu'une personne se présente à l'ambassade du Canada pour obtenir un certificat de naissance à l'étranger de parents canadiens, vous l'informez qu'un jour, elle pourrait se voir privée de sa citoyenneté?


Because of the nature of such companies as determined by Belgium's general rules on company law, individual shareholders of ARCO should have been aware that they could lose their entire capital in case of a liquidation (77).

Compte tenu de la nature de ces sociétés, telle que déterminée par les règles générales belges en matière de droit des sociétés, les associés personnes physiques d'ARCO auraient dû être conscients du fait qu'ils pourraient perdre l'intégralité de leur capital en cas de liquidation (77).


According to the information available to the Commission, in five Member States the legal regimes currently applicable may lead to a situation where Union citizens residing in other Member States could lose their right to vote solely on the ground that they have been residing abroad for a certain period of time.[9] The main characteristics of these regimes can be summarised as follows:

Selon les informations dont dispose la Commission, cinq États membres appliquent actuellement des régimes juridiques susceptibles d'aboutir à la perte du droit de vote pour leurs ressortissants résidant dans d’autres États membres, uniquement parce qu'ils vivent à l’étranger depuis un certain temps.[9] Les principales caractéristiques de ces régimes peuvent être résumées comme suit.


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I am told that they could lose the election if they do not pass this motion.

On me dit qu'ils pourraient perdre leur élection s'ils n'adoptaient pas cette motion.


the measures they adopt in transposing this Directive cannot be circumvented in a way which could lead to consumers losing the protection granted by this Directive as a result of the way in which agreements are formulated, in particular by integrating credit agreements falling within the scope of this Directive into credit agreements the character or purpose of which would make it possible to avoid the application of those measures.

les mesures qu’ils adoptent pour transposer la présente directive ne puissent être contournées d’une manière pouvant conduire à ce que le consommateur perde la protection accordée par la présente directive du fait du libellé des contrats, notamment en intégrant des contrats de crédit relevant de la présente directive dans des contrats de crédit qui, par leur caractère ou leur finalité, permettraient d’éviter l’application desdites mesures.


Under section 8 of the 1977 Citizenship Act, unless children born abroad to Canadian parents reaffirms their citizenship by the time they are 28, they could lose their right to hold a Canadian passport and claim citizenship.

Certains pourraient même dire que je connais trop bien les répercussions que tout cela peut entraîner pour les Canadiens. Aux termes de l'article 8 de la Loi sur la citoyenneté de 1977, les enfants nés à l'étranger de parents Canadiens peuvent perdre leur citoyenneté et leur droit à un passeport canadien s'ils ne réaffirment pas leur citoyenneté avant leur vingt-huitième anniversaire.


Has a Roman Catholic diocese in Calgary not already been threatened that they could lose their tax status because they are speaking out on this issue?

Un diocèse catholique à Calgary n'a-t-il pas déjà été menacé de perdre son exonération fiscale parce qu'il a exprimé son opposition à cette mesure législative?


The Commission does not, therefore, agree with the third parties who argued that they were discriminated against since the Television Law stipulated only that private operators could lose their broadcasting licence if they did not pay the network fee on time.

C'est pourquoi la Commission n'est pas d'accord avec les tiers qui ont estimé avoir été l'objet de discriminations, dans la mesure où la loi sur la télévision prévoyait uniquement que les opérateurs privés puissent perdre leur licence de radiodiffusion s'ils ne payaient pas la redevance de réseau à temps.


Many could lose out on their future pension if they left the job before fulfilling conditions such as lengthy qualifying periods.

Nombreuses sont celles qui risquaient de perdre leur future retraite en quittant leur poste avant de remplir certaines conditions, comme des délais de qualifications souvent trop longs.




D'autres ont cherché : they could lose     


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'they could lose' ->

Date index: 2022-03-18
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