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They shall abstain from any measure which could

Traduction de «they could prove » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
they shall abstain from any measure which could jeopardise the attainment of the objectives

elles s'abstiennent de toutes mesures susceptibles de mettre en péril la réalisation des buts


they declared officially that the present regime could expect no aid from the Nine

ils déclarent officiellement que le régime ne peut attendre aucune aide des Neuf


they shall abstain from any measure which could

ils s'abstiennent de toutes mesures susceptibles de...
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
This solidarity will prove to be important, particularly in times of crisis: if one or more Member States face a cut in supply, they could then rely on a supply of energy from the other Member States.

Cette solidarité s’avérera importante notamment en temps de crise; si un ou plusieurs États membres doivent faire face à une rupture d’approvisionnement, ils pourront alors compter sur un approvisionnement en énergie de la part des autres États membres.


It is not all that long ago that women could get a divorce if they could prove their husbands had committed incestuous adultery, rape, sodomy, bestiality, bigamy or adultery combined with cruelty or abandonment of the marital home.

Il n'est pas si loin que cela, le temps où les femmes n'obtenaient le divorce que si elles pouvaient prouver que leur mari s'était rendu coupable d'adultère incestueux, de viol, de sodomie, de bestialité, de bigamie ou d'adultère, conjugué à la cruauté ou à l'abandon du domicile conjugal.


The Commission considers that proportionate police checks could prove more efficient than internal border controls as they can be applied in a more flexible manner and are easier to adapt to evolving risks.

La Commission estime que des contrôles de police proportionnés pourraient s'avérer plus efficaces que des contrôles aux frontières intérieures car ils peuvent être appliqués de manière plus souple et adaptés plus aisément à l'évolution des risques.


In particular, Bill C-23 would amend the Criminal Records Act so that individuals convicted of certain sexual offences against minors would not be eligible for a record suspension unless they could prove to the National Parole Board that the offence did not involve a position of trust, bodily harm or the threat of violence.

Plus particulièrement, le projet de loi C-23 modifierait la Loi sur le casier judiciaire de manière à ce que les contrevenants reconnus coupables de certaines infractions sexuelles à l'endroit de mineurs ne soient pas admissibles à une suspension de leur casier judiciaire à moins qu'ils démontrent à la Commission des libérations conditionnelles que, lorsqu'ils ont commis les infractions en question ils n'étaient pas en situation de confiance vis-à-vis de la victime et que celle-ci n'a pas subi de préjudices physiques ou fait l'objet de menaces de violence.


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In the light of the evidence set out above, the Tribunal finds that the applicant has failed to prove to the requisite legal standard that the fact that the candidates who were examined last had more time to prepare for the case study and some candidates could have obtained information from other candidates about the content of the version of the subject on which they were going to be examined, was capable of giving the candidates ...[+++]

À la lumière des éléments susmentionnés, il y a lieu de constater que le requérant n’a pas prouvé à suffisance de droit que la circonstance que les candidats examinés en dernier ont eu plus de temps pour se préparer à l’épreuve d’étude de cas et que certains candidats auraient pu obtenir des informations d’autres candidats sur le contenu de la variante sur laquelle ils allaient être examinés, était susceptible d’avoir conféré aux candidats ayant passé l’épreuve d’étude de cas en dernier un avantage réel sur les autres candidats.


Innovative solutions could include, provided they prove to be effective, the development of social metrics such as, for example, social labelling.

Parmi les solutions innovantes pourrait notamment figurer la mise au point d'éléments sociaux de mesure tels que, par exemple, le label social, pour autant qu'ils s'avèrent efficaces.


Institutions should also carry out reverse stress tests to examine what scenarios could challenge the viability of the institution unless they can prove that such a test is dispensable.

Les établissements devraient également effectuer des simulations de crise inversées pour examiner quels sont les scénarios susceptibles de porter atteinte à la viabilité de l’établissement, à moins qu’ils puissent prouver que cette simulation est superflue.


Concern has been expressed by Internet service providers and the high tech industry generally that subclause 163.1(3) would subject Internet servers to criminal liability for third party content unless they could prove they did not have actual or constructive knowledge of the existence of the material.

Les fournisseurs de liens Internet et le secteur de la technologie de pointe en général craignent évidemment que le paragraphe 163.1(3) ne rende les serveurs criminellement responsables du contenu d'un tiers, à moins qu'ils puissent prouver qu'ils n'avaient aucune connaissance réelle ni par interprétation de l'existence du matériel en question.


The Nisga'a could probably prove a commercial right on oolichan but it is very doubtful that they could prove a commercial right on salmon.

Les Nisga'a pourraient probablement faire la preuve d'un droit commercial pour l'oolachan, mais il est fort à douter qu'ils pourraient le faire pour le saumon.


Many delegations were prepared to examine a Commission suggestion to establish an additional "negative list" of certain landowners who would be excluded unless they could prove that they were engaged in agricultural production.

De nombreuses délégations se sont déclarées prêtes à examiner une suggestion de la Commission visant à établir une "liste négative" de propriétaires terriens qui seraient exclus à moins de pouvoir démontrer qu'ils exercent des activités agricoles.




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Date index: 2021-04-14
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