Traduction de «they had considered » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

they had it out [ have it out ]
ils ont vidé leur querelle [ ils se sont disputés ]

person who was aware or should reasonably have been aware at the time of acquiring or receiving the goods that they had been introduced unlawfully
personnes qui savaient ou devaient raisonnablement savoir au moment où elles ont acquis ou reçu cette marchandise qu'il s'agissait d'une marchandise introduite irrégulièrement

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

However, of the airports which had not introduced such bans or restrictions over 10 either definitely expected to do so, or had considered or were currently considering doing so, or indicated that they might do so in certain circumstances.
Toutefois, sur les aéroports qui n'avaient pas introduit de telles interdictions ou restrictions, plus de 10 comptaient de toute façon le faire ou avaient envisagé ou envisageaient de le faire ou avaient déclaré qu'ils pourraient le faire dans certaines circonstances.

However, just like the committee in the Commons did, once they had considered this bill, they passed and I am sure you probably are aware of it a second report dealing with issues arising out of the Feeney case.
Toutefois, lorsque le comité des Communes a eu terminé d'examiner ce projet de loi, il a adopté vous êtes certainement au courant un deuxième rapport portant sur les questions soulevées par l'affaire Feeney.

However, since we cannot be too careful, they agreed to add the wording, which they had considered included in the existing terminology.
Cependant, trop fort, casse pas, ils acceptaient l'ajout de la mention de fabrication qu'ils considéraient incluse dans la terminologie déjà utilisée.

Several Member States had already introduced or proposed national electronic signature legislation, which they considered as a prerequisite for the growth of electronic commerce and an important policy requirement to ensure trust in electronic transactions.
Plusieurs États membres ont déjà introduit ou proposé une législation nationale concernant la signature électronique, qu’ils considéraient comme la condition préalable de la croissance des échanges électroniques et une exigence politique importante en vue d’assurer la confiance dans les transactions électroniques.

Without being unkind to the foreign ministers, after two days of work, they had considered just two of the 106 recommendations that had been worked on for over 18 months.
En deux jours, les ministres se sont penchés sur deux des 106 recommandations, qui étaient le fruit de 18 mois de travail — cela dit sans vouloir dénigrer le travail des ministres.

3. Operators shall, to the competent authority’s satisfaction, provide proof of the circumstances which they consider to constitute force majeure within 181 calendar days of the expiry of the period in which the obligation had to be fulfilled completely.
3. Les opérateurs, à la satisfaction de l’autorité compétente, apportent les preuves des circonstances qu’ils considèrent comme constituant des cas de force majeure dans un délai de 181 jours calendrier suivant l’expiration de la période au cours de laquelle l’obligation devait être entièrement exécutée.

During that briefing, I asked them if they had considered one particular option.
Pendant ce briefing, je leur ai demandé s'ils avaient envisagé une certaine option.

As they found it necessary to introduce an express provision to the effect that registration of a Community trade mark which is under application at the date of accession may not be refused on the basis of any of the absolute grounds for refusal listed in Article 7(1) of Regulation No 40/94, if these grounds became applicable merely because of the accession of a new Member State, the authors of the Act of Accession considered that, if that provision did not exist, such an application would have had to have been refused if the mark was devoid of any distinctive character in one of the new Member States.
85 En effet, en jugeant nécessaire d’introduire une disposition expresse aux termes de laquelle l’enregistrement d’une marque communautaire qui fait l’objet d’une demande d’enregistrement à la date d’adhésion ne peut être refusé pour les motifs absolus de refus énoncés à l’article 7, paragraphe 1, du règlement n° 40/94 si ces motifs sont nés uniquement de l’adhésion d’un nouvel État membre, les auteurs de l’acte d’adhésion ont considéré que, à défaut de cette disposition, une telle demande aurait dû être rejetée si la marque était dépourvue de caractère distinctif dans l’un des nouveaux États membres.

87. In the Access notice, the Commission had stated that, although at the time both its own practice and the case-law of the Court were still developing, it would consider two or more undertakings to be in a collective dominant position when they had substantially the same position vis-à-vis their customers and competitors as a single company has if it is in a dominant position, provided that no effective competition existed between them.
87. Dans sa communication sur l'accès, la Commission avait indiqué que, même si sa propre pratique et la jurisprudence de la Cour étaient alors encore en développement, elle estimait que deux entreprises ou plus détenaient une position dominante conjointe lorsqu'elles avaient adoptées ensemble vis-à-vis de leurs clients et de leurs concurrents une attitude très semblable à celle d'une seule et même entreprise en position dominante, pour autant qu'il n'y ait pas de concurrence effective entre elles.

The Indian Claims Commission, in its submission to the House of Commons, said that of 120 claims that they had considered, fewer than 10 were for less than $7 million.
La Commission des revendications des Indiens, dans sa présentation à la Chambre des communes, a déclaré que sur les 120 revendications qu'elle avait examinées, moins de dix avaient une valeur inférieure à 7 millions de dollars.