Vertaling van "they may prove " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

... so that they may submit their comments
... afin de leur permettre de présenter leurs observations

Definition: Arises as a delayed or protracted response to a stressful event or situation (of either brief or long duration) of an exceptionally threatening or catastrophic nature, which is likely to cause pervasive distress in almost anyone. Predisposing factors, such as personality traits (e.g. compulsive, asthenic) or previous history of neurotic illness, may lower the threshold for the development of the syndrome or aggravate its course, but they are neither necessary nor sufficient to explain its occurrence. Typical features include episodes of repeated reliving of the trauma in intrusive memories ( flashbacks ), dreams or nightmares, occurring against the persisting background of a sense of numbness and emotional blunting, detachment from other people, unresponsiveness to surroundings, anhedonia, and avoidance of activities and situations reminiscent of the trauma. There is usually a state of autonomic hyperarousal with hypervigilance, an enhanced startle reaction, and insomnia. Anxiety and depression are commonly associated with the above symptoms and signs, and suicidal ideation is not infrequent. The onset follows the trauma with a latency period that may range from a few weeks to months. The course is fluctuating but recovery can be expected in the majority of cases. In a small proportion of cases the condition may follow a chronic course over many years, with eventual transition to an enduring personality change (F62.0). | Traumatic neurosis
Définition: Ce trouble constitue une réponse différée ou prolongée à une situation ou à un événement stressant (de courte ou de longue durée), exceptionnellement menaçant ou catastrophique et qui provoquerait des symptômes évidents de détresse chez la plupart des individus. Des facteurs prédisposants, tels que certains traits de personnalité (par exemple compulsive, asthénique) ou des antécédents de type névrotique, peuvent favoriser la survenue du syndrome ou aggraver son évolution; ces facteurs ne sont pas toutefois nécessaires ou suffisants pour expliquer la survenue du syndrome. Les symptômes typiques comprennent la reviviscence répétée de l'événement traumatique, dans des souvenirs envahissants ( flashbacks ), des rêves ou des cauchemars; ils surviennent dans un contexte durable d'anesthésie psychique et d'émoussement émotionnel, de détachement par rapport aux autres, d'insensibilité à l'environnement, d'anhédonie et d'évitement des activités ou des situations pouvant réveiller le souvenir du traumatisme. Les symptômes précédents s'accompagnent habituellement d'un hyperéveil neuro-végétatif, avec hypervigilance, état de qui-vive et insomnie, associés fréquemment à une anxiété, une dépression, ou une idéation suicidaire. La période séparant la survenue du traumatisme et celle du trouble peut varier de quelques semaines à quelques mois. L'évolution est fluctuante, mais se fait vers la guérison dans la plupart des cas. Dans certains cas, le trouble peut présenter une évolution chronique, durer de nombreuses années, et entraîner une modification durable de la personnalité (F62.0). | Névrose traumatique

Definition: Persistent and usually fluctuating disorders of mood in which the majority of the individual episodes are not sufficiently severe to warrant being described as hypomanic or mild depressive episodes. Because they last for many years, and sometimes for the greater part of the patient's adult life, they involve considerable distress and disability. In some instances, recurrent or single manic or depressive episodes may become superimposed on a persistent affective disorder.
Définition: Troubles de l'humeur persistants et habituellement fluctuants, dans lesquels la plupart des épisodes individuels ne sont pas suffisamment sévères pour justifier un diagnostic d'épisode hypomaniaque ou d'épisode dépressif léger. Toutefois, étant donné qu'ils persistent pendant des années et parfois pendant la plus grande partie de la vie adulte du sujet, ils entraînent une souffrance et une incapacité considérables. Dans certains cas, des épisodes maniaques ou dépressifs récurrents ou isolés peuvent se surajouter à un état affectif persistant.

Definition: Fear of scrutiny by other people leading to avoidance of social situations. More pervasive social phobias are usually associated with low self-esteem and fear of criticism. They may present as a complaint of blushing, hand tremor, nausea, or urgency of micturition, the patient sometimes being convinced that one of these secondary manifestations of their anxiety is the primary problem. Symptoms may progress to panic attacks. | Anthropophobia Social neurosis
Définition: Crainte d'être dévisagé par d'autres personnes, entraînant un évitement des situations d'interaction sociale. Les phobies sociales envahissantes s'accompagnent habituellement d'une perte de l'estime de soi et d'une peur d'être critiqué. Les phobies sociales peuvent se manifester par un rougissement, un tremblement des mains, des nausées ou un besoin urgent d'uriner, le patient étant parfois convaincu que l'une ou l'autre de ces manifestations secondaires constitue le problème primaire. Les symptômes peuvent évoluer vers des attaques de panique. | Anthropophobie Névrose sociale

they shall be automatically void and may not be relied upon before any court or tribunal
ils sont nuls de plein droit et ne peuvent être invoqués devant aucune juridiction

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

In Coditel II (para. 14), the Court clarified that "just as it is conceivable that certain aspects of the manner in which the right is exercised may prove to be incompatible with Articles 59 and 60 it is equally conceivable that some aspects may prove to be incompatible with Article 85 where they serve to give effect to an agreement, decision or concerted practice which may have as its object or effect the prevention, restriction or distortion of competition within the common market".
Dans "Coditel II", point n° 14, la Cour a précisé que : "Pas plus qu'il ne saurait être exclu que certaines modalités de cet exercice se révèlent incompatibles avec les dispositions des articles 59 et 60, pas plus il ne saurait être exclu que des modalités d'exercice puissent se révéler incompatibles avec les dispositions de l'article 85, dès lors que celles-ci constituerait le moyen d'une entente susceptible d'avoir pour objet, ou pour effet d'empêcher, de restreindre ou de fausser le jeu de la concurrence à l'intérieur du marché commun".

They may only derogate from that obligation if they can prove that non-notification is necessary for reasons of essential security interests under Article 346 TFEU.
Ils ne peuvent déroger à cette obligation qu’à condition de démontrer que la non-notification est nécessaire pour des raisons liées aux intérêts essentiels de leur sécurité au sens de l’article 346 du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne (TFUE).

4. Exporters who have been removed from the record of registered exporters by the competent authorities in accordance with paragraph 2 may only be re-introduced into the record of registered exporters once they have proved to the competent authorities in the OCTs that they have remedied the situation which led to their withdrawal.
4. Un exportateur radié par les autorités compétentes du registre des exportateurs enregistrés conformément au paragraphe 2 ne peut y être réintégré qu’après avoir démontré aux autorités compétentes du PTOM qu’il a remédié aux manquements qui ont conduit à sa radiation.

3. When licence-holders can prove that they have indeed imported or exported the total quantity for which they were issued a licence or a portion to be determined in accordance with the procedure referred to in Article 22(2), they may submit a new licence application.
3. Dès que le bénéficiaire d’une licence peut prouver avoir effectivement importé ou exporté la totalité des produits pour lesquels une licence lui a été accordée ou une part à définir selon la procédure visée à l’article 22, paragraphe 2, il est autorisé à présenter une nouvelle demande de licence.

Concerning the ‘natural effect’ regions eligible for transitional funding under the ‘regional competitivity and employment’ objective, the rapporteur takes the view that they should be eligible for ‘convergence’ measures, since they may prove more effective for completion of the as yet unfinished convergence process in these regions.
En outre, en ce qui concerne les régions de convergence à effet naturel éligibles à un financement transitoire dans l'objectif "compétitivité régionale et emploi", le rapporteur est d'avis qu'elles doivent également être éligibles à des actions de l'objectif "convergence".

These agreements, which account for 20% of the total Community catch, have also been an incentive for the development of the local fishing industries and, insofar as they help boost economic activity and trading volume in the co-signatory countries – developing countries, as a rule – they may prove to be additional valuable instruments for cooperation and dialogue with the European Union.
Ces accords, qui représentent 20% des prises communautaires totales, sont aussi un incitant pour le développement des industries de pêche locales et, dans la mesure où ils contribuent à dynamiser l’activité économique et le volume des transactions commerciales des pays cosignataires - des pays en développement, en général -, ils peuvent s’avérer être d’excellents instruments supplémentaires de coopération et de dialogue avec l’Union européenne.

As regards future negotiations on investment, they may prove to be fruitful, but we would warn that direct investments very seldom reach the poorest countries and, when they do, it is in return for tax favours which harm these countries first of all.
Quant à la négociation à venir sur l'investissement, elle peut être fructueuse, mais nous mettons en garde : les investissements directs vont très peu dans les pays les plus pauvres, et quand ils leur parviennent, c'est en contrepartie de faveurs fiscales dont ces pays sont les premières victimes.

The contracting party may for example may ask the officers to relinquish their service weapons before crossing the border; in addition, officers carrying out the surveillance must at all times be able to prove that they are acting in an official capacity, and carry the document certifying that authorisation has been granted by the contracting party. They may neither challenge nor arrest the person under surveillance.
Ainsi, la partie contractante peut imposer que les agents observateurs n'emportent pas leurs armes de service lorsqu'ils franchissent la frontière; ils doivent être en mesure de justifier à tout moment de leur qualité officielle et se munir du document attestant que l'autorisation a été accordée. Par ailleurs, les agents observateurs ne peuvent ni interpeller ni arrêter la personnes observée.

1. Processors may request advance payment of an amount equal to the aid referred to in Article 9 calculated for the raw materials which they can prove have entered their premises, provided they have lodged a security with the competent authority.
1. Le transformateur peut demander qu'un montant égal au montant de l'aide visé à l'article 9, calculé pour les matières premières pour lesquelles il fournit la preuve qu'elles sont entrées dans ses installations, lui soit avancé à condition qu'il ait constitué une garantie en faveur de l'autorité compétente.

The problems which have arisen over the last few days between two of our States, however deep-seated they may be, and regardless of their human and economic implications, will not prove exceptions to this rule. I am convinced that they will succumb to this desire to reach a conclusion based on consensus.
Les difficultés qui sont apparues ces derniers jours entre deux de nos États, si vives qu’elles soient, et dont je mesure, vous le savez, l’aspect humain autant qu’économique, n’échapperont pas à cette règle, je veux dire à cette dynamique d’une conclusion d’entente, j’en suis convaincue et je le souhaite ardemment.