Traduction de «they require unless » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

Definition: A group of disorders characterized by an early onset (usually in the first five years of life), lack of persistence in activities that require cognitive involvement, and a tendency to move from one activity to another without completing any one, together with disorganized, ill-regulated, and excessive activity. Several other abnormalities may be associated. Hyperkinetic children are often reckless and impulsive, prone to accidents, and find themselves in disciplinary trouble because of unthinking breaches of rules rather than deliberate defiance. Their relationships with adults are often socially disinhibited, with a lack of normal caution and reserve. They are unpopular with other children and may become isolated. Impairment of cognitive functions is common, and specific delays in motor and language development are disproportionately frequent. Secondary complications include dissocial behaviour and low self-esteem.
Définition: Groupe de troubles caractérisés par un début précoce (habituellement au cours des cinq premières années de la vie), un manque de persévérance dans les activités qui exigent une participation cognitive et une tendance à passer d'une activité à l'autre sans en finir aucune, associés à une activité globale désorganisée, incoordonnée et excessive. Les troubles peuvent s'accompagner d'autres anomalies. Les enfants hyperkinétiques sont souvent imprudents et impulsifs, sujets aux accidents, et ont souvent des problèmes avec la discipline à cause d'un manque de respect des règles, résultat d'une absence de réflexion plus que d'une opposition délibérée. Leurs relations avec les adultes sont souvent marquées par une absence d'inhibition sociale, de réserve et de retenue. Ils sont mal acceptés par les autres enfants et peuvent devenir socialement isolés. Ces troubles s'accompagnent souvent d'une altération des fonctions cognitives et d'un retard spécifique du développement de la motricité et du langage. Ils peuvent entraîner un comportement dyssocial ou une perte de l'estime de soi.

they shall be required even after their duties have ceased not to disclose information of the kind covered by the obligation of professional secrecy
il sont tenus, même après la cessation de leurs fonctions, de ne pas divulguer les informations qui par leur nature sont couvertes par le secret professionnel

unless the context otherwise requires
sauf indication contraire du contexte

unless otherwise required
sauf indication contraire

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

While the General Data Protection Regulation already sets the rules for personal data (and explicitly forbids localisation requirements unless they are for national security reasons), non-personal data is outside the scope of the current rules, meaning that restrictions on the free movement of such data can be imposed at national and regional level.
Si le règlement général sur la protection des données fixe déjà les règles applicables aux données à caractère personnel (et interdit formellement les exigences en matière de localisation des données, sauf pour des motifs de sécurité nationale), les données à caractère non personnel ne relèvent pas des règles actuelles, ce qui signifie que des restrictions à la libre circulation de ces données peuvent être imposées aux niveaux national et régional.

I think Canadians have the right not to be cheated out of the opportunity of bringing in things that they require—or believe they require—for themselves unless they violate a specific thing, like the Narcotic Control Act.
Je pense que les Canadiens ont le droit de ne pas se voir enlever la possibilité d'importer ce dont ils ont besoin— ou ce dont ils croient avoir besoin—pour eux-mêmes, à moins d'enfreindre une loi particulière, comme la Loi sur les stupéfiants.

In terms of projects that are triggered because there's a federal decision required, unless a project has specifically been excluded by regulation or legislation, there is a requirement to conduct a federal EA of all projects, whether they're a maple syrup operation expansion or a major mine.
En ce qui a trait aux projets qui comportent un mécanisme déclencheur parce qu'une décision doit être prise par une autorité fédérale, à moins qu'un projet ait été expressément exclu en vertu d'un règlement ou d'une loi, tous les projets doivent faire l'objet d'une EE, qu'il s'agisse de l'agrandissement d'une exploitation acéricole ou d'une grande mine.

Right now, after they've responded to a requester in the first 30 days, basically they can claim all the time that they feel they require, unless it becomes unreasonable, and then I investigate.
À l'heure actuelle, il suffit qu'ils répondent aux demandeurs dans le délai initial de 30 jours et ils peuvent ensuite ni plus ni moins prendre tout le temps qu'ils jugent nécessaire, à moins que le délai ne devienne déraisonnable, auquel cas je fais enquête.

Withdrawal of a notification cannot be requested on the basis of the fact that the notified product has been subject to changes needed for it to comply with all the applicable safety requirements, unless proof is provided that all the dangerous products (items) that had been made available to consumers have been withdrawn and recalled in all Member States and that they are no longer marketed.
Le retrait d’une notification ne peut pas être demandé au motif que le produit concerné a fait l’objet des modifications nécessaires pour respecter les exigences applicables en matière de sécurité, sauf si la preuve est apportée que tous les produits (articles) dangereux qui avaient été mis à la disposition des consommateurs ont été retirés du marché et rappelés dans tous les États membres et qu’ils ne sont plus commercialisés.

The Member States must ensure that pyrotechnic articles cannot be placed on the market unless they satisfy the requirements of this Directive, they bear the “CE” marking and they comply with the obligations regarding conformity assessment.
Les États membres doivent s'assurer que les articles pyrotechnique ne peuvent être mis sur le marché que s'ils satisfont aux prescriptions de la présente directive, s'ils portent le marquage «CE» et s'ils sont conformes aux prescriptions relatives à l'évaluation de la conformité.

1. When the Authority's opinions pursuant to this Regulation require only scientific or technical work involving the application of well-established scientific or technical principles they may, unless the Commission or a Member State objects, be issued by the Authority without consulting the scientific committee or the scientific panels mentioned in Article 28 of Regulation (EC) No 178/2002.
1. Lorsque les avis rendus par l'Autorité en vertu du présent règlement ne reposent que sur des travaux scientifiques ou techniques nécessitant le recours à des principes scientifiques ou techniques bien établis, ces avis peuvent, sous réserve d'une objection de la Commission ou d'un État membre, être émis sans consulter le comité scientifique ou les groupes scientifiques visés à l'article 28 du règlement (CE) no 178/2002.

Conversions that do not have health or environmental effects, such as changing the plan of the building are not eligible for aid, nor are measures carried out due to legal requirements (unless they go further than required).
Les transformations qui n'ont pas de conséquences pour la santé ou l'environnement, comme les modifications du plan d'un bâtiment, ne sont pas éligibles au titre de ce régime, de même que les mesures prises en raison d'exigences légales (excepté lorsqu'elles apportent davantage que ce qui est exigé).

(b) the loans involved must have an original maturity of at least five years, after which they may be repaid; if the maturity of the debt is not fixed, they shall be repayable only subject to five years' notice unless the loans are no longer considered as own funds or unless the prior consent of the competent authorities is specifically required for early repayment.
b) leur échéance initiale doit être fixée à au moins cinq ans; après cette période, ils peuvent faire l'objet d'un remboursement; si l'échéance de la dette n'est pas fixée, ils ne sont remboursables que moyennant un préavis de cinq ans, sauf s'ils ont cessé d'être considérés comme des fonds propres ou si l'accord préalable des autorités compétentes pour leur remboursement anticipé est formellement requis.

In light of the confusion that would surround a serious event, it may be very difficult for operators to perform all of the tasks required, unless they are well prepared.
Compte tenu de la confusion qui entourerait un événement grave, il risque d’être très difficile pour les exploitants de s’acquitter de toutes les tâches exigées, à moins qu’ils ne soient bien préparés.