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Vertaling van "they satisfy certain " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE
Definition: This category includes certain disorders of behaviour that are not classifiable under other categories. They are characterized by repeated acts that have no clear rational motivation, cannot be controlled, and generally harm the patient's own interests and those of other people. The patient reports that the behaviour is associated with impulses to action. The cause of these disorders is not understood and they are grouped together because of broad descriptive similarities, not because they are known to share any other impo ...[+++]

Définition: Cette catégorie comprend certains troubles du comportement qui ne peuvent pas être classés sous d'autres rubriques. Ils sont caractérisés par des actes répétés, sans motivation rationnelle claire, incontrôlables, et qui vont généralement à l'encontre des intérêts du sujet lui-même et de ceux d'autres personnes. Le sujet indique que son comportement est sous l'emprise d'impulsions à agir. La cause de ces troubles n'est pas connue. Ils ont été regroupés en raison de certaines similitudes dans leur tableau clinique, non parce qu'ils ont en commun d'autres caractéristiques importantes.


Definition: The patient suffers from uncertainty about his or her gender identity or sexual orientation, which causes anxiety or depression. Most commonly this occurs in adolescents who are not certain whether they are homosexual, heterosexual or bisexual in orientation, or in individuals who, after a period of apparently stable sexual orientation (often within a longstanding relationship), find that their sexual orientation is changing.

Définition: Le sujet est incertain quant à son identité sexuelle ou son orientation sexuelle et sa souffrance est responsable d'anxiété ou de dépression. La plupart du temps, cela survient chez des adolescents qui ne sont pas certains de leur orientation, homosexuelle, hétérosexuelle ou bisexuelle, ou chez des sujets qui, après une période d'orientation sexuelle apparemment stable (souvent dans une relation de longue durée) éprouvent un changement dans leur orientation sexuelle.
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Long-term residents may move to live, work or study in another EU country for more than 3 months, provided they satisfy certain conditions.

Les résidents de longue durée peuvent se rendre dans un autre pays de l’UE pour s’y établir, y travailler ou y étudier pendant une période de plus de trois mois, pour autant qu’ils remplissent certaines conditions.


For these reasons it is appropriate to provide that the numerous and diverse laboratory tests required under Directive 2000/29/EC may, in addition to legal persons which are exclusively charged with specific public functions, be delegated to legal persons not fulfilling this requirement, such as universities, research institutes or private laboratories in any legal form recognised in the Member State in accordance with their national legislation, provided that they satisfy certain conditions.

Dès lors, il convient de prévoir que la réalisation des nombreuses analyses en laboratoire différentes requises au titre de la directive 2000/29/CE peut être déléguée non seulement à des personnes morales chargées exclusivement de tâches spécifiques d'intérêt public, mais aussi à des personnes morales qui ne satisfont pas à cette exigence, telles que des universités, des instituts de recherche ou des laboratoires privés de toute forme juridique reconnue par la législation d'un État membre, pour autant qu'elles remplissent certaines conditions. ...[+++]


They should further ensure that the SGEI mission satisfies certain minimum criteria common to every SGEI mission and demonstrate that those criteria are indeed satisfied in the particular case.

Ils devraient par ailleurs faire en sorte que la mission de SIEG satisfasse à certains critères minimums communs à chaque mission de SIEG et démontrer qu'il est satisfait en l'espèce à ces critères.


This may justify certain restrictions on the freedom of establishment, in particular where such restrictions pursue the protection of public health and social policy objectives and where they satisfy the conditions set out in Article 15(3)(a), (b) and (c).

Ceci peut justifier certaines restrictions à la liberté d'établissement, en particulier quand ces restrictions concernent la protection de la santé publique et la politique sociale et lorsqu'elles satisfont aux conditions énoncées à l'article 15, paragraphe 3, points a), b) et c).


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Long-term residents may move to live, work or study in another EU country for more than 3 months, provided they satisfy certain conditions.

Les résidents de longue durée peuvent se rendre dans un autre pays de l’UE pour s’y établir, y travailler ou y étudier pendant une période de plus de trois mois, pour autant qu’ils remplissent certaines conditions.


Long-term residents may move to live, work or study in another EU country for more than 3 months, provided they satisfy certain conditions.

Les résidents de longue durée peuvent se rendre dans un autre pays de l’UE pour s’y établir, y travailler ou y étudier pendant une période de plus de trois mois, pour autant qu’ils remplissent certaines conditions.


The Law provides for the possibility that only the first line descendants may request compensation under the condition that they satisfy certain eligibility requirements.

La loi prévoit que seuls les descendants au premier degré puissent demander compensation, sous réserve qu'ils satisfassent à certains critères d'éligibilité.


This may justify certain restrictions on the freedom of establishment, in particular where such restrictions pursue the protection of public health and social policy objectives and where they satisfy the conditions set out in Article 15(3)(a), (b) and (c).

Ceci peut justifier certaines restrictions à la liberté d'établissement, en particulier quand ces restrictions concernent la protection de la santé publique et la politique sociale et lorsqu'elles satisfont aux conditions énoncées à l'article 15, paragraphe 3, points a), b) et c).


2. Where they request production of certificates produced by independent bodies, certifying that the economic operator satisfies certain quality guarantee standards, contracting entities shall refer to quality assurance systems based on the series of European standards on the subject and certified by bodies meeting European standards of certification.

2. Lorsqu'elles demandent la production de certificats établis par des organismes indépendants, attestant que l'opérateur économique se conforme à certaines normes de garantie de la qualité, les entités adjudicatrices se reportent aux systèmes d'assurance de qualité basés sur les séries des normes européennes en la matière et certifiés par des organismes conformes aux séries des normes européennes concernant la certification.


Whereas the intervention policy of the Community must be efficiently pursued ; whereas, therefore, it is advisable to ensure that the products bought-in and then disposed of satisfy the requirements laid down in health protection directives ; whereas furthermore it is advisable that such products should satisfy certain technical requirements and, so far as pig carcases are concerned, that they should be classified according to Co ...[+++]

considérant que la politique d'intervention de la Communauté doit être poursuivie dans des conditions rationnelles ; qu'il est indiqué d'assurer à cette fin que les produits achetés et ensuite écoulés correspondent aux exigences prévues par les directives sanitaires ; qu'il est opportun en outre que ces produits remplissent certaines exigences techniques et, dans la mesure où il s'agit de porcs abattus, qu'ils soient classés suivant le règlement nº 211/67/CEE du Conseil, du 27 juin 1967, portant détermination de la grille communautaire de classement des carcasses de porc (2);




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Date index: 2024-12-28
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