Vertaling van "third year after " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

After High School [ After High School: The First Years | After High School: The First Years: The First Report of the School Leavers Follow-up Survey, 1995 ]
Après le secondaire [ Après le secondaire : Les premières années | Après le secondaire : Les premières années : Le premier rapport découlant de l'Enquête de suivi auprès des sortants, 1995 ]

year after year
d'année en année [ bon an mal an ]

a transfer shall only have effect vis-à-vis third parties after...
un transfert n'est opposable aux tiers qu'après...

Death from indirect obstetric cause occurring more than 42 days but less than one year after delivery
mort par suite d'une cause obstétrique indirecte survenant plus de 42 jours mais moins d'un an après l'accouchement

Death from direct obstetric cause occurring more than 42 days but less than one year after delivery
mort par suite d'une cause obstétrique directe survenant plus de 42 jours mais moins d'un an après l'accouchement

Death from any obstetric cause occurring more than 42 days but less than one year after delivery
mort par suite d'une cause obstétrique survenant plus de 42 jours mais moins d'un an après l'accouchement

The right of recourse is subject to a limitation period of one year after the notification of the final judgement
prendre fin | s'éteindre

for an inital period of five years after the entry into force of this Treaty
pour une première période de cinq ans à comporter de l'entrée en vigueur du présent Traité

Cutaneous yaws, less than five years after infection Early yaws (cutaneous) (macular) (maculopapular) (micropapular) (papular) Framboeside of early yaws
Frambœside du pian récent Pian cutané, moins de cinq ans après l'infection Pian récent (cutané) (maculaire) (maculo-papulaire) (micro-papulaire) (papulaire)

Exploring Future Regulation: 50 Years After the Chicago Convention
50 ans après la Convention de Chicago : comment envisager la réglementation future?

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

In such cases, the grubbing-up of the pledged area shall be carried out at the latest at the end of the third year after which new vines for which the replanting rights had been granted have been planted.
Dans ce cas, l'arrachage de la superficie concernée doit être effectué au plus tard à la fin de la troisième année suivant la plantation des nouvelles vignes pour lesquelles les droits de replantation ont été octroyés.

Member States concerned shall report to the Commission on the implementation of this Regulation in the third year after the entry into force of this Regulation by . and then every third year thereafter.
Au cours de la troisième année suivant l'entrée en vigueur du présent règlement plus tard le . , puis tous les trois ans, les États membres concernés rendent compte à la Commission de l'application du présent règlement.

Member States concerned shall report to the Commission on the implementation of this Regulation in the third year after the entry into force of this Regulation and then every third year thereafter.
Au cours de la troisième année suivant l'entrée en vigueur du présent règlement, puis tous les trois ans, les États membres concernés rendent compte à la Commission de l'application du présent règlement.

2. Member States concerned shall report to the Commission on the implementation of this Regulation and on the fulfilment of the objectives set out in Article 5 in the third year after the entry into force of this Regulation and then every third year.
2. Au cours de la troisième année suivant l'entrée en vigueur du présent règlement, puis tous les trois ans, les États membres concernés rendent compte à la Commission de l'application du présent règlement, ainsi que des résultats obtenus au regard des objectifs fixés à l'article 5.

1. Member States concerned shall report to the Commission on the technical conservation measures adopted in accordance with Chapter V and their fulfilment of the objectives set out in Article 5 in the third year after the entry into force of this Regulation and then every third year.
1. Au cours de la troisième année suivant l'entrée en vigueur du présent règlement, puis tous les trois ans, les États membres concernés rendent compte à la Commission des mesures techniques de conservation adoptées en application du chapitre V, ainsi que des résultats obtenus au regard des objectifs fixés à l'article 5.

The payment regime leads to a payment of 40 % of the commitment (related to this call for proposals) in the year of its signature, 30 % when a sufficient level of spending has been reached (usually between the first and third year after signature), and 30 % after evaluation of the final report (from three to six or more years after signature).
Ce système prévoit le paiement de 40 % du montant de l'engagement (relatif à cet appel à propositions) au cours de l'année de sa signature, de 30 % lorsqu'un niveau suffisant de dépenses est atteint (généralement entre la première et la troisième année après la signature) et de 30 % après l'évaluation du rapport final (de trois à six ans ou plus après la signature).

In such cases, the grubbing-up of the pledged area shall be carried out at the latest at the end of the third year after which new vines for which the replanting rights had been granted have been planted.
Dans ce cas, l’arrachage de la superficie concernée doit être effectué au plus tard à la fin de la troisième année suivant la plantation des nouvelles vignes pour lesquelles les droits de replantation ont été octroyés.

On the basis of the experience acquired, it will be reviewed no later than at the end of the third year after its adoption.
Sur la base de l'expérience acquise, elle sera révisée au plus tard à la fin de la troisième année suivant son adoption.

2. A Member State may only grant replanting rights to a producer who undertakes to grub up an area of vines before the end of the third year after the area was planted, where that producer can show that he has no, or insufficient, planting rights in his possession which could be used to permit the entire area concerned to be planted with vines.
2. Un État membre ne peut octroyer des droits de replantation à un producteur qui s'engage à procéder à l'arrachage d'une superficie plantée en vignes avant la fin de la troisième campagne suivant celle où cette superficie a été plantée que si le producteur peut démontrer qu'il ne détient pas, ou pas suffisamment, de droits de plantation susceptibles de permettre que toute la superficie considérée soit plantée en vignes.

During the third year after the entry into force of this Agreement, the Parties shall assess the situation, taking account of the pattern of trade in agricultural products and processed agricultural products between the Parties, the particular sensitivities of such products and the development of agricultural policy on both sides.
Au cours de la troisième année suivant l'entrée en vigueur du présent accord, les parties dressent un état des lieux tenant compte des caractéristiques du commerce de produits agricoles et de produits agricoles transformés entre les parties, de la sensibilité particulière de ces produits et de l'évolution de la politique agricole de part et d'autre.