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Traduction de «those costs itself » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Definition: In many cases, a disturbance of sleep is one of the symptoms of another disorder, either mental or physical. Whether a sleep disorder in a given patient is an independent condition or simply one of the features of another disorder classified elsewhere, either in this or in others, should be determined on the basis of its clinical presentation and course as well as on the therapeutic considerations and priorities at the time of the consultation. Generally, if the sleep disorder is one of the major complaints and is perceived as a condition in itself, the pres ...[+++]

Définition: Dans de nombreux cas, une perturbation du sommeil est l'un des symptômes d'un autre trouble mental ou physique. Savoir si, chez un patient donné, un trouble du sommeil est une perturbation indépendante ou simplement l'une des manifestations d'un autre trouble classé, soit dans ce chapitre, soit dans d'autres chapitres, doit être précisé sur la base des éléments cliniques et de l'évolution, aussi bien qu'à partir de considérations et de priorités thérapeutiques au moment de la consultation. En règle générale, ce code doit être utilisé conjointement à d'autres diagnostics pertinents décrivant la psychopathologie et la physiopathologie impliquées dans un cas donné, quand la perturbation du sommeil est une des plaintes prépondérante ...[+++]


the costs of the procedure other than those incurred by the enterprises shall be shared equally by the States

les frais de procédure à l'exclusion des frais exposés par les entreprises sont répartis de façon égale entre les Etats
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
This is why it is justified that the Land publicly finances air control and safety measures at regional airports such as Zweibrücken, since otherwise the airport would have to bear those costs itself.

C'est pourquoi il est justifié que le Land finance les mesures de contrôle aérien et de sécurité aérienne dans les aéroports régionaux tels que Zweibrücken à l'aide de fonds publics, sans quoi l'aéroport devrait lui-même supporter ces coûts.


As regards incremental operating costs in particular, the Commission must base itself on the data provided by Germany and FGAZ/FZG as long as these appear reasonable, as it is not itself in a position to independently estimate those costs.

Concernant en particulier les frais d'exploitation marginaux, la Commission doit se baser sur les données fournies par l'Allemagne et FGAZ/FZG dans la mesure où celles-ci semblent satisfaisantes, car elle n'est elle-même pas en mesure d'estimer ces coûts de manière indépendante.


Since those technologies entail costs for national control authorities and for the sector concerned, it is appropriate that the Council should reserve for itself the right to exercise implementing powers directly in this specific case.

Étant donné que ces technologies entraînent un coût pour les autorités nationales chargées du contrôle et pour le secteur concerné, il est approprié que le Conseil se réserve le droit d'exercer directement des compétences d'exécution dans ce cas spécifique.


Subject to Article 13(1) of Directive xx/xx/xx, if the operator fails to comply with the obligations laid down in paragraph 1 or 2(b), (c) or (d) of this Article, or cannot be identified or is not required to bear the costs under this Directive, those measures may be taken by the competent authority itself'.

Sous réserve des dispositions de l'article 13, paragraphe 1, de la directive xx/xx/xx, si l'exploitant ne s’acquitte pas de ses obligations aux termes du paragraphe 1 ou du paragraphe 2, points b), c) ou d) du présent article, s’il ne peut être identifié ou s’il n’est pas tenu de supporter les coûts en vertu de la présente directive, l’autorité compétente peut prendre elle-même ces mesures».


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The European Union has equipped itself with various legal mechanisms concerned with preventing and responding to natural disasters, so as to reduce their impact and costs, and improve the quality of life of those affected.

L'Union européenne s'est dotée de divers mécanismes juridiques axés sur la prévention et la réaction en cas de catastrophes naturelles, de façon à diminuer l'impact de ces dernières, à en réduire les coûts et à améliorer la qualité de vie des populations.


Subject to Article 13(1) of Directive xx/xx/xx, if the operator fails to comply with the obligations laid down in paragraph 1 or 2(b), (c) or (d) of this Article, or cannot be identified or is not required to bear the costs under this Directive, those measures may be taken by the competent authority itself”.

Sous réserve des dispositions de l'article 13, paragraphe 1, de la directive xx/xx/xx, si l'exploitant ne s’acquitte pas de ses obligations aux termes du paragraphe 1 ou du paragraphe 2, points b), c) ou d) du présent article, s’il ne peut être identifié ou s’il n’est pas tenu de supporter les coûts en vertu de la présente directive, l’autorité compétente peut prendre elle-même ces mesures».


1. Member States shall require that investment firms providing services which entail the execution, whether by the firm itself or another investment firm, of client orders in financial instruments ensure that those orders are executed in such a way that the client obtains the best possible result in terms of price, costs, speed and likelihood of execution, taking into account the time, size and nature of customer orders, and any sp ...[+++]

1. Les États membres exigent des entreprises d'investissement qui fournissent des services comprenant l'exécution, soit par elles‑mêmes, soit par une autre entreprise d'investissement, d'ordres de clients portant sur des instruments financiers qu'elles veillent à ce que ces ordres soient exécutés de telle sorte que les clients obtiennent le meilleur résultat possible en termes de prix, de coût, de rapidité et de probabilité de l'exécution, compte tenu de la date, du montant et de la nature des ordres et de toute instruction spécifique donnée par les clients.


However, those conclusions cannot prejudge the judgment itself. In addition, having regard to the content of the communication on the environment and public contracts, the Commission – as it explained at the time of the Court hearing – does not see an obstacle to the emissions criterion being taken into account where this involves – as the case of the city of Helsinki has shown – an external cost to the purchaser itself.

Ces conclusions ne peuvent toutefois préjuger de l'arrêt en tant que tel. En outre, pour ce qui est du contenu de la communication sur l'environnement et les contrats publics, la Commission - comme elle l'a expliqué lors de l'audition - ne voit aucun obstacle à la prise en compte du critère "émissions" lorsqu'il implique - comme l'a montré le cas de la ville d'Helsinki - un coût externe pour l'acheteur.


With regard to the taxes on the use of the infrastructures, which in the end will be paid by the users, we suggest that, in the short to medium term, these only reflect the marginal costs generated by the rail traffic itself and not those involving the recuperation of investment and maintenance, which should be covered by state budgets, as in the case of roads and motorways.

Et quant aux redevances pour l'utilisation des infrastructures qui seront finalement payées par les utilisateurs, nous proposons que seuls les coûts marginaux générés par le trafic pur de trains soient répercutés à court et à moyen terme, et pas les coûts liés à récupération de l'investissement et de l'entretien, qui devraient être couverts par les budgets d'État, comme c'est le cas pour les routes et les autoroutes.


3. The conditions concerning the maritime transport services provided by the consortium and its members, including those relating to the quality of such services and all relevant modifications, shall be made available on request to transport users at reasonable cost and shall be available for examination without cost at the offices of the consortium members, or the consortium itself, and their agents.

3. Les conditions des services de transport maritime offerts par le consortium ou ses membres, y compris celles liées a la qualité de ces services et toutes modifications les concernant seront, sur demande, mises à la disposition des usagers à un prix raisonnable et pourront être consultées à tout moment, sans frais, dans les bureaux des compagnies maritimes membres du consortium ou du consortium lui-même ainsi que de leurs agents.




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Date index: 2022-12-24
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