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Vertaling van "those species excluded " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE
integration of those excluded from the working environment

intégration des exclus du monde du travail


favus infections due to species of Epidermophyton, Microsporum and Trichophyton tinea, any type except those in B36.-

favus infections causées par les espèces appartenant aux genres Epidermophyton, Microsporum et Trichophyton teigne, tous types, sauf ceux classés en B36.-
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Species listed in Annex IV of Regulation 708/2007 are excluded from the procedures set in that Regulation for aquaculture, but the scope of the IAS Regulation is broader, as it includes species used in other areas, e.g. in the pet trade or in zoos and aquaria: those species should therefore be included in this Regulation and subject to its procedures.

Les espèces répertoriées à l'annexe IV du règlement n° 708/2007 sont exclues des procédures établies dans ce règlement pour l'aquaculture, mais le champ du règlement sur les EEE est plus vaste, et inclut des espèces utilisées dans d'autres domaines, par exemple dans le commerce des animaux de compagnie ou dans les zoos et aquariums: ces espèces devraient donc être incluses dans le présent règlement et être soumises à ses dispositions.


In order to ensure a coherent legal framework, those species should thus be excluded from the new rules.

Afin d'assurer la cohérence du cadre juridique, il convient dès lors que ces espèces soient exclues de la nouvelle réglementation.


In order to ensure a coherent legal framework, those species should thus be excluded from the scope of this Regulation.

Afin d'assurer la cohérence du cadre juridique, il convient dès lors que ces espèces soient exclues du champ d'application du présent règlement .


To ensure a coherent legal framework, species used for those purposes should thus be excluded from the scope of this Regulation.

Afin d'assurer la cohérence du cadre juridique, il convient dès lors que les espèces utilisées à ces fins soient exclues du champ d'application du présent règlement.


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To ensure a coherent legal framework, species used for those purposes should thus be excluded from the scope of this Regulation.

Afin d'assurer la cohérence du cadre juridique, il convient dès lors que les espèces utilisées à ces fins soient exclues du champ d'application du présent règlement.


(88) Conscious of the importance of ensuring conservation of marine biological and protecting fish stocks in particular from illegal fishing and in the spirit of the conclusions drawn in the Green Paper on the Reform of the CFP, those operators who do not comply with the rules of the CFP, and particularly jeopardise the sustainability of the stocks concerned and constitute therefore a serious threat to the sustainable exploitation of living marine biological resources that restores and maintains populations of harvested species above levels which ...[+++]

(88) Compte tenu de l'importance d'assurer la conservation des ressources biologiques de la mer et la protection des stocks halieutiques, en particulier contre la pêche illicite, et dans l'esprit des conclusions du livre vert sur la réforme de la PCP, il y a lieu d'exclure de l'aide relevant du FEAMP les opérateurs qui ne respectent pas les règles de la PCP et compromettent particulièrement la durabilité des stocks concernés, représentant par conséquent une menace grave pour l'exploitation durable des ressources biologiques vivantes d ...[+++]


We want to be made aware of how fisheries resources develop, in particular those species excluded from the agreement and of high commercial value, such as cephalopods and crustaceans, since, with the current exclusion, the Galician fleet is marginalised.

Nous voulons être tenus au courant de l’évolution de l’état des ressources halieutiques, surtout pour les espèces exclues de l’accord et à valeur commerciale élevée, comme les crustacés et les céphalopodes, étant donné qu’avec l’exclusion actuelle, la flotte galicienne est marginalisée.


For those additives where, following Phase IIA assessment, an environmental risk cannot be excluded, more information is required on the effects on biological species in the environmental compartment(s) in which Phase IIA studies indicate possible concern. In this situation, further tests are needed to determine the chronic and more specific effects on appropriate microbial, plant, and animal species.

Pour les additifs pour lesquels un risque pour l'environnement ne peut être exclu au terme de la phase II A de l'évaluation, il est nécessaire d'obtenir davantage d'informations quant aux effets sur les espèces biologiques dans le(s) compartiment(s) de l'environnement pour lesquels les études de la phase II A indiquent d'éventuels risques. Dans ce cas, des essais supplémentaires sont requis pour déterminer les effets chroniques et plus spécifiques sur les espèces microbiennes, végétales et animales pertinentes.


Populations of domestic forms easily recognisable as such, even those which have returned to the wild (e.g. the free populations of feral pigeon), are excluded as are species present in the Community only in populations deliberately or accidentally introduced and any individuals found which have clearly escaped from captivity.

Sont exclues les populations de formes domestiques bien reconnaissables, même retournées à l'état sauvage (ainsi les populations libres de pigeon de ville), comme le sont les espèces dont la présence dans la Communauté ne résulte que de l'établissement de populations délibérément ou accidentellement introduites ou de l'observation éventuelle d'individus manifestement échappés de captivité.


Excluded are populations of domestic forms easily recognisable as such, even those which have returned to the wild state (e.g. the free populations of feral pigeon), as are species present in the Community only in populations deliberately or accidentally introduced and any individuals found which have clearly escaped from captivity.

Sont exclues les populations de formes domestiques bien reconnaissables, même retournées à l'état sauvage (ainsi les populations libres de pigeon de ville), comme le sont les espèces dont la présence dans la Communauté ne résulte que de l'établissement de populations délibérément ou accidentellement introduites, ou de l'observation éventuelle d'individus manifestement échappés de captivité.




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Date index: 2024-02-02
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