Vertaling van "three conditions cannot " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

three-condition telegraph code
code télégraphique trivalent

three-condition cable code
code recorder

three-condition cable code
code trivalent pour câble

BSL 3 conditions [ biosafety level 3 conditions | BSL three conditions | biosafety level three conditions ]
conditions de biosécurité de niveau 3 [ conditions de biosécurité de niveau trois ]

Definition: A heterogeneous group of disorders that share the characteristic of an onset in childhood but otherwise differ in many respects. Some of the conditions represent well-defined syndromes but others are no more than symptom complexes that need inclusion because of their frequency and association with psychosocial problems, and because they cannot be incorporated into other syndromes.
Définition: Groupe hétérogène de troubles qui ont en commun la caractéristique d'un début dans l'enfance, mais qui diffèrent par ailleurs sur de nombreux points. Certains constituent des syndromes nettement définis, alors que d'autres ne sont que de simples associations de symptômes; ces derniers doivent toutefois être répertoriés, d'une part en raison de leur fréquence et de leur association avec une altération du fonctionnement psychosocial, d'autre part parce qu'ils ne peuvent pas être inclus dans d'autres syndromes.

Syndrome with the association of omphalocele and cleft palate. It has been described in three daughters of normal unrelated parents. They were all diagnosed at birth. This syndrome is likely to be inherited as an autosomal recessive condition.
syndrome de Czeizel

three-condition cable code | cable Morse Code
code trivalent pour câble

condition three
condition three

cable Morse code [ three-condition cable code ]
code trivalent pour câble

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

in the case of the production of perennial crops, which require a cultivation period of at least three years, where varieties cannot be easily differentiated, provided the following conditions are met:
dans le cas des cultures pérennes qui exigent une période de culture d'au moins trois ans, lorsque les variétés ne sont pas faciles à différencier, pour autant que les conditions suivantes soient réunies:

The motion the Alliance has provided does nothing to ameliorate or improve the condition or the misfortune of Canadians to deal with the underlying uncompetitiveness of an industry that is dominated by three or four players that control most of the 18 refineries in this country and which cannot, for whatever reason and like any other industry, operate at the retail level without being a vertically integrated supplier.
La motion de l'Alliance ne contribue en rien à améliorer la situation des Canadiens ou à atténuer leurs malheurs et elle ne fait rien pour lutter contre le manque de compétitivité sous-jacent d'un secteur qui est dominé par trois ou quatre intervenants qui contrôlent la majorité des 18 raffineries du pays et qui ne peuvent, pour quelque raison que ce soit et comme le font d'autres secteurs, fonctionner au niveau de la vente au détail sans adopter une structure verticale intégrée.

What would my hon. colleague expect the minister of agriculture to say to farmers from the Annapolis Valley who for the past three years have experienced drought conditions and cannot qualify under the AIDA program or any other program, or to those farmers who in the last few years came into the farming business and are unable to benefit from this program?
De l'avis du député, que devrait dire le ministre de l'Agriculture aux agriculteurs de la vallée d'Annapolis qui, depuis trois ans, ont été victimes de la sécheresse et qui ne sont pas admissibles à une aide dans le cadre de l'ACRA ni d'aucun autre programme ou à ceux qui se sont lancés dans l'agriculture ces dernières années et qui n'ont pu bénéficier du programme?

Where the losses cannot be passed to other creditors, the Fund may make a contribution to the institution under resolution subject to a number of strict conditions including the requirement that losses totalling not less than 8 % of total liabilities including own funds have already been absorbed, and the funding provided by the Fund is limited to the lower of 5 % of total liabilities including own funds or the means available to the Fund and the amount that can be raised through ex-post contributions within three years.
Lorsque les pertes ne peuvent pas être répercutées sur d'autres créanciers, le Fonds peut fournir une contribution à l'établissement soumis à une procédure de résolution, sous réserve d'un certain nombre de conditions strictes, notamment que l'exigence des pertes à hauteur de 8 % du total des passifs, fonds propres compris, aient déjà été absorbées et que le financement apporté par le Fonds soit limité à 5 % du total des passifs, y compris les fonds propres, ou des moyens dont le Fonds peut disposer augmenté du montant qui peut être mobilisé sous la forme de contributions ex post pendant trois ans.

Germany cannot make the receipt of a grant for an entire course of studies in another Member State, of more than one year, subject to the sole condition of uninterrupted residence of three years in Germany.
L’Allemagne ne peut subordonner le bénéfice d’une aide financière pour un cursus entier d’études suivies dans un autre État membre, au-delà d’une période d’un an, à une condition unique de résidence ininterrompue de trois ans en Allemagne

I will only mention three of the conditions: the person who has been convicted of an offence cannot be subject to a minimum sentence; the judge must find that the offence merits a jail term of less than two years; and the judge must be convinced that serving the sentence in the community would not pose a threat to public safety.
Je mentionnerai seulement trois conditions: la personne qui est reconnue coupable d'infraction n'est pas punissable d'une peine minimale d'emprisonnement; le juge doit avoir établi que l'infraction devrait donner lieu à une peine d'emprisonnement de moins de deux ans; le juge doit être convaincu que le fait de purger la peine au sein de la collectivité ne mettrait pas en danger la sécurité du public.

Since the objective of this Regulation, namely the establishment of the procedures and conditions for issuing visas for transit through or intended stays in the territory of the Member States not exceeding three months in any six-month period, cannot be sufficiently achieved by the Member States and can therefore be better achieved at Community level, the Community may adopt measures, in accordance with the principle of subsidiarity as set out in Article 5 of the Treaty.
Étant donné que l’objectif du présent règlement, à savoir la définition des procédures et des conditions de délivrance des visas pour le transit ou les séjours prévus sur le territoire des États membres, d’une durée maximale de trois mois sur une période de six mois, ne peuvent pas être réalisés de manière suffisante par les États membres et peuvent donc être mieux réalisés au niveau communautaire, la Communauté peut prendre des mesures, conformément au principe de subsidiarité consacré à l’article 5 du traité.

(47) Since the objective of this Regulation, namely the establishment of the procedures and ð common ï conditions Ö and procedures Õ for issuing visas for transit through or intended stays in the territory of the Member States not exceeding three months Ö 90 days Õ in any six-month Ö 180 days Õ period, cannot be sufficiently achieved by the Member States and can therefore ð only ï be better achieved at Community Ö Union Õ level, the Community Ö Union Õ may adopt measures, in accordance with the principle of subsidiarity as set out in Article 5 of the Treaty Ö on the European Union (TEU) Õ. In accordance with the principle of proportionality, as set out in that Article, this Regulation does not go beyond what is necessary in order to achieve that objective Ö this objective Õ.
(47) Étant donné que l'objectif du présent règlement, à savoir la définition des procédures et conditions Ö et procédures Õ ð communes ï de délivrance des visas pour le transit ou les séjours prévus sur le territoire des États membres, d'une durée maximale de trois mois Ö 90 jours Õ sur une période de six-mois Ö 180 jours Õ , ne peuvent pas être réalisés de manière suffisante par les États membres et peuvent donc ð ne peut ï être mieux réalisés ð qu'au ï niveau communautaire Ö de l'Union Õ , la Communauté Ö cette dernière Õ peut prendre des mesures, conformément au principe de subsidiarité consacré à l'article 5 du traité sur l'Union européenne (TUE). Conformément au principe de proportionnalité tel qu'énoncé audit article, le présent règlement n'excède pas ce qui est nécessaire pour atteindre cet objectif.

If these three conditions cannot be met, it would probably be preferable to abolish these transfers and replace them with tax room, which would at least be predictable for the provinces, without their having to meet certain conditions in order to be entitled to it. That is the advantage of transferring tax room, if we cannot improve the Canada Health and Social Transfer to eliminate the conditions, and make it predictable and based on needs, and not just on demographic weight.
Si on n'est pas capable d'avoir ces trois conditions, il vaut probablement mieux abolir ces transferts et les remplacer par de l'espace fiscal, qui aura au moins le mérite d'être prévisible pour les provinces, sans qu'elles n'aient à remplir de conditions pour y avoir droit C'est l'avantage du transfert d'espace fiscal, si on n'est pas capable de bonifier le Transfert canadien en matière de santé et de programmes sociaux de sorte qu'il soit sans condition, prévisible et fondé sur des besoins, et non seulement sur le poids démographique.

Since the objectives of this Directive, namely the introduction of a special admission procedure and the adoption of conditions of entry and residence for more than three months applicable to third-country nationals in the Member States for the purposes of highly qualified employment and their family members, cannot be sufficiently achieved by the Member States, especially as regards ensuring their mobility between Member States, and can therefore be better achieved at Community level, the Community may adopt measures, in accordance with the principle of subsidiarity as set out in Article 5 of the Treaty.
Étant donné que les objectifs de la présente directive, à savoir l’introduction d’une procédure spéciale d’admission et l’adoption de conditions d’entrée et de séjour de plus de trois mois dans les États membres applicables aux ressortissants de pays tiers qui viennent occuper un emploi hautement qualifié et aux membres de leur famille, ne peuvent pas être réalisés de manière suffisante par les États membres, particulièrement en ce qui concerne leur mobilité entre les États membres, et peuvent donc être mieux réalisés au niveau communautaire, la Communauté peut prendre des mesures, conformément au principe de subsidiarité consacré à l’article 5 du traité.