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Three-product LARCODEM separator

Traduction de «three products once » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
two-dimensional or three-dimensional features of the appearance of a product

les caractéristiques bidimensionnelles ou tridimensionnelles de l'apparence d'un produit


three-product LARCODEM separator

séparateur LARCODEM à trois produits


A one-year survey of halogenated disinfection by-products in the distribution system of treatment plants using three different disinfection processes

Étude d'un an sur les sous-produits de désinfection halogénés dans le réseau de distribution d'usines de traitement utilisant trois différents procédés de désinfection
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
65. Stresses once again the importance of the joint payment plan 2015-2016 agreed, ahead of the budgetary procedure, by Parliament, the Council and the Commission, which reflects the commitment of the three institutions to reduce the backlog of outstanding payments; notes that the three institutions agreed to cooperate fully in view of authorising a level of payment appropriations in the 2016 budget which allows reaching such a goal, and that payment appropriations requested for 2016 were calculated by the Commission accordingly; co ...[+++]

65. souligne une fois de plus l'importance de l'échéancier de paiement convenu de commun accord pour 2015-2016, en amont de la procédure budgétaire, par le Parlement, le Conseil et la Commission, et qui traduit l'engagement des trois institutions de réduire l'arriéré des demandes de paiement en attente; fait observer que les trois institutions sont convenues de coopérer pleinement pour autoriser, au titre du budget 2016, un niveau de crédits de paiement permettant d'atteindre cet objectif et que la Commission a chiffré dans ce sens les crédits de paiement correspondants demandés pour 2016; estime que pour gérer le risque d'arriéré intenable, il faut également s'efforcer de parvenir à un échange de vues plus ...[+++]


68. Stresses once again the importance of the joint payment plan 2015-2016 agreed, ahead of the budgetary procedure, by Parliament, the Council and the Commission, which reflects the commitment of the three institutions to reduce the backlog of outstanding payments; notes that the three institutions agreed to cooperate fully in view of authorising a level of payment appropriations in the 2016 budget which allows reaching such a goal, and that payment appropriations requested for 2016 were calculated by the Commission accordingly; co ...[+++]

68. souligne une fois de plus l'importance de l'échéancier de paiement convenu de commun accord pour 2015-2016, en amont de la procédure budgétaire, par le Parlement, le Conseil et la Commission, et qui traduit l'engagement des trois institutions de réduire l'arriéré des demandes de paiement en attente; fait observer que les trois institutions sont convenues de coopérer pleinement pour autoriser, au titre du budget 2016, un niveau de crédits de paiement permettant d'atteindre cet objectif et que la Commission a chiffré dans ce sens les crédits de paiement correspondants demandés pour 2016; estime que pour gérer le risque d'arriéré intenable, il faut également s'efforcer de parvenir à un échange de vues plus ...[+++]


Once the trigger volume for either Colombia or Peru is met during the corresponding calendar year, the Commission may , in accordance with the examination procedure referred to in Article 12(3), temporarily suspend the preferential customs duty applied to products of the corresponding origin during that same year for a period of time not exceeding three months, and not going beyond the end of the calendar year.

À partir du moment où le volume de déclenchement est atteint pour la Colombie ou le Pérou durant l'année civile correspondante, la Commission peut , conformément à la procédure d'examen visée à l'article 12, paragraphe 3, suspendre temporairement le droit de douane préférentiel appliqué aux produits d'origine correspondante durant cette même année, pour une période n'excédant pas trois mois et ne s'étendant pas au-delà de la fin de l'année civile.


Except where fixed by tendering procedure, the Commission shall fix the list of products on which an export refund is granted and the amount of export refunds at least once every three months.

Sauf dans les cas de fixation par voie d’adjudication, la Commission fixe la liste des produits pour lesquels il est accordé une restitution à l'exportation et le montant de cette restitution au moins une fois tous les trois mois.


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where a medicinal product has been placed on the market, at least every 6 months during the first 2 years following the initial placing on the market, once a year for the following 2 years and at three-yearly intervals thereafter.

si le médicament a été mis sur le marché, au moins tous les six mois durant les deux premières années suivant la première mise sur le marché, une fois par an durant les deux années suivantes et tous les trois ans par la suite.


The parties agreed to "meet under the auspices of the Council for Trade in Goods of the WTO, normally at least once every three years, to review the product coverage with a view to including, by consensus, additional pharmaceutical products for tariff elimination".

Les parties ont convenu de "se réunir sous les auspices du conseil du commerce des marchandises de l'OMC, normalement une fois tous les trois ans, afin de réexaminer la liste des produits admis en exonération de droits en vue d'y ajouter, par consensus, des produits pharmaceutiques supplémentaires".


(b)where a medicinal product has been placed on the market, at least every 6 months during the first 2 years following the initial placing on the market, once a year for the following 2 years and at three-yearly intervals thereafter.

b)si le médicament a été mis sur le marché, au moins tous les six mois durant les deux premières années suivant la première mise sur le marché, une fois par an durant les deux années suivantes et tous les trois ans par la suite.


Whereas they also concluded that representatives of the WTO members party to the record of discussions would meet under the auspices of the Council for Trade in Goods of the WTO, normally at least once every three years - to review the product coverage with a view to including, by consensus, additional pharmaceutical products for tariff elimination;

considérant que les participants ont également conclu à ce que les représentants des membres de l'Organisation mondiale du commerce (OMC), parties aux résultats des négociations, se réuniraient sous les auspices du conseil du commerce des marchandises de l'OMC, normalement au moins une fois tous les trois ans, afin de réexaminer la liste des produits admis en exonération de droits en vue d'y ajouter, par consensus, des produits pharmaceutiques supplémentaires;


Except where fixed by tender, the list of products on which an export refund is granted and the amount of such refund shall be fixed at least once every three months.

Sauf cas de fixation par voie d'adjudication, la liste des produits pour lesquels il est accordé une restitution et le montant de cette restitution sont fixés au moins une fois tous les trois mois.


The list of products on which an export refund is granted and the amount of such refund shall be fixed at least once every three months.

La liste des produits pour lesquels il est accordé une restitution à l'exportation et le montant de cette restitution sont fixés au moins une fois tous les trois mois.




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Date index: 2023-08-06
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