Traduction de «three the regulation » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

Department of Agriculture Terms Under Three Months Regulations, 1992
Règlement de 1992 sur les personnes employées pour moins de trois mois au ministère de l'Agriculture

four busbar regulation | three coil regulation
régulation à quatre barres | régulation à trois inductances

Department of External Affairs Terms Under Three Months Regulations, 1993
Règlement de 1993 sur les personnes employées pour moins de trois mois au ministère des Affaires extérieures

Department of Energy, Mines and Resources Terms Under Three Months Regulations, 1992
Règlement de 1992 sur les personnes employées pour moins de trois mois au ministère de l'Énergie, des Mines et des Ressources

3 coil regulation | 4 busbar regulation | four busbar regulation | three coil regulation
régulation à quatre barres | régulation à trois inductances

Definition: A type of pervasive developmental disorder that differs from childhood autism either in age of onset or in failing to fulfil all three sets of diagnostic criteria. This subcategory should be used when there is abnormal and impaired development that is present only after age three years, and a lack of sufficient demonstrable abnormalities in one or two of the three areas of psychopathology required for the diagnosis of autism (namely, reciprocal social interactions, communication, and restricted, stereotyped, repetitive behaviour) in spite of characteristic abnormalities in the other area(s). Atypical autism arises most often in profoundly retarded individuals and in individuals with a severe specific developmental disorder of receptive language. | Atypical childhood psychosis Mental retardation with autistic features
Définition: Trouble envahissant du développement, qui diffère de l'autisme infantile par l'âge de survenue ou parce qu'il ne répond pas à l'ensemble des trois groupes de critères diagnostiques d'un autisme infantile. Cette catégorie doit être utilisée pour classer un développement anormal ou altéré, se manifestant après l'âge de trois ans et ne présentant pas des manifestations pathologiques suffisantes dans un ou deux des trois domaines psychopathologiques nécessaires pour le diagnostic d'autisme (interactions sociales réciproques, communication, comportement restreint, stéréotypé et répétitif); il existe toutefois des anomalies caractéristiques dans l'un ou l'autre de ces domaines. L'autisme atypique survient le plus souvent chez les enfants ayant un retard mental profond et un trouble spécifique sévère de l'acquisition du langage, de type réceptif. | Psychose infantile atypique Retard mental avec caractéristiques autistiques

Agreement between the European Central Bank and the national central banks of the Member States outside the euro area laying down the operating procedures for an exchange rate mechanism in stage three of Economic and Monetary Union
Accord fixant entre la Banque centrale européenne et les Banques centrales nationales des États membres n'appartenant pas à la zone euro les modalités de fonctionnement d'un mécanisme de taux de change pendant la troisième phase de l'Union économique et monétaire

on the expiry of a period of three months from the date of referral to the Council
à l'expiration d'un délai de trois mois à compter de la saisine du Conseil

formation of the model | formation of the plastic image | formation of the three dimensional image | relative orientation
formation de l'image plastique | orientation relative

unbalance of the three phase loading
déséquilibre de la charge en triphasé

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

3. Where the subsidiary complies with the provisions of Part Three of Regulation (EU) No 575/2013 on the basis of its consolidated situation the following treatment shall apply:
3. Lorsque la filiale respecte les dispositions de la troisième partie du règlement (UE) no 575/2013 sur la base de sa situation consolidée, le traitement suivant s'applique:

1. These Regulations may be cited as the Department of Forestry Terms Under Three Months Regulations, 1993.
1. Règlement de 1993 sur les personnes employées pour moins de trois mois au ministère des Forêts.

1. These Regulations may be cited as the Department of Public Works Terms Under Three Months Regulations, 1993.
1. Règlement de 1993 sur les personnes employées pour moins de trois mois au ministère des Travaux publics.

1. These Regulations may be cited as the Department of External Affairs Terms Under Three Months Regulations, 1993.
1. Règlement de 1993 sur les personnes employées pour moins de trois mois au ministère des Affaires extérieures.

1. These Regulations may be cited as the Department of National Defence Terms Under Three Months Regulations, 1992.
1. Règlement de 1992 sur les personnes employées pour moins de trois mois au ministère de la Défense nationale.

The Single European Sky package consists of this framework regulation plus three technical regulations on the provision of air navigation services , organisation and use of the airspace and the interoperability of the European air traffic management network.
Le paquet ciel unique européen comprend ce règlement-cadre et trois règlements techniques relatifs à la fourniture de services de navigation aérienne, à l’organisation et à l’utilisation de l’espace aérien, ainsi qu’à l’interopérabilité du réseau européen de gestion du transport aérien.

Those three tiers regulate the marine mode.
Quant au transport maritime, il y a en fait trois mesures de protection pour les navires canadiens.

4. If an institution has received permission to apply an approach that requires permission by the competent authorities before using such an approach for the calculation of own funds requirements in accordance with Part Three of Regulation (EU) No 575/2013 but does not meet the requirements for applying that approach anymore, the competent authorities shall require the institution to either demonstrate to the satisfaction of the competent authorities that the effect of non-compliance is immaterial where applicable in accordance with Regulation (EU) No 575/2013 or present a plan for the timely restoration of compliance with the requirements and set a deadline for its implementation.
4. Lorsqu'un établissement a été autorisé à appliquer une approche pour laquelle une autorisation préalable des autorités compétentes est exigée avant son application aux fins du calcul des exigences de fonds propres conformément à la troisième partie du règlement (UE) no 575/2013, mais que ledit établissement ne satisfait plus aux exigences pour utiliser cette approche, l'autorité compétente exige de l'établissement soit de démontrer à sa satisfaction que les effets de cette non-conformité sont négligeables, le cas échéant, conformément au règlement (UE) no 575/2013, soit de présenter un plan pour la mise en conformité en temps utile avec ces exigences et de fixer une échéance pour sa mise en œuvre.

1. Competent authorities shall review on a regular basis, and at least every 3 years, institutions' compliance with the requirements regarding approaches that require permission by the competent authorities before using such approaches for the calculation of own funds requirements in accordance with Part Three of Regulation (EU) No 575/2013.
1. Les autorités compétentes examinent à intervalles réguliers, et au moins tous les trois ans, si les établissements respectent les exigences relatives aux approches pour lesquelles une autorisation préalable des autorités compétentes est exigée avant leur application aux fins de calculer les exigences de fonds propres conformément à la troisième partie du règlement (UE) no 575/2013.