With effect from 1 January 2006, for new two and three-wheel motor vehicle types, and from 1 January 2007 for all vehicle types, type-approvals granted to vehicles shall also require confirmation of the correct operation of emission-control devices during the normal life of the vehicle under normal conditions of use (conformity of in-service vehicles properly maintained and used).
À partir du 1 janvier 2006, pour les nouveaux types de véhicules à moteur à deux ou trois roues, et à partir du 1 janvier 2007 pour tous les types de véhicules, les réceptions octroyées aux véhicules devront également homologuer le bon fonctionnement des équipements antipollution pendant la durée de vie normale du véhicule dans des conditions normales d'utilisation (contrôle de conformité des véhicules en circulation correctement entretenus et utilisés).