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Already Have the Tax Guide - 1998

Vertaling van "thus already have " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE
nanny goats which have been covered or have already kidded

chèvres saillies ou qui ont déjà mis bas


Note: This discussion covers items classified CONFIDENTIEL UE or SECRET UE. In accordance with the Council Security Regulations, all delegates attending the meeting must have valid security clearance. Please ensure that you ask your NSA to inform the GSC Security Office (securite.habilitations@consilium.europa.eu) in advance of the meeting of your clearance level and its expiry date (if these details have not already been forwarded), or, exceptionally, present a copy of your personnel security-clearance certificate issued by your NSA ...[+++]

Note: ce débat portera sur des points classifiés [CONFIDENTIEL UE] [SECRET UE]. Conformément au règlement de sécurité du Conseil, tous les délégués participant à la réunion doivent avoir fait l'objet d'une habilitation de sécurité en bonne et due forme. Veuillez demander à votre autorité nationale de sécurité de confirmer avant la réunion (si ces données n'ont pas déjà été communiquées) votre niveau d'habilitation et d'en indiquer la date d'expiration au Bureau de sécurité du SGC (securite.habilitations@consilium.europa.eu) ou, à titr ...[+++]


Definition: This category differs from others in that it includes disorders identifiable on the basis of not only symptoms and course but also the existence of one or other of two causative influences: an exceptionally stressful life event producing an acute stress reaction, or a significant life change leading to continued unpleasant circumstances that result in an adjustment disorder. Although less severe psychosocial stress ( life events ) may precipitate the onset or contribute to the presentation of a very wide range of disorders classified elsewhere in this chapter, its etiological importance is not always clear and in each case wi ...[+++]

Définition: Cette catégorie est différente des autres dans la mesure où sa Définition: ne repose pas exclusivement sur les symptomes et l'évolution, mais également sur l'un ou l'autre des deux facteurs étiologiques suivants: un événement particulièrement stressant entraînant une réaction aiguë à un facteur de stress, ou un changement particulièrement marquant dans la vie du sujet, comportant des conséquences désagréables et durables et aboutissant à un trouble de l'adaptation. Des facteurs de stress psychosociaux relativement peu sévères parmi les événements de la vie ( life events ) peuvent précipiter la survenue ou influencer le tableau clinique d'un grand nombre de troubles classés ailleurs dans ce chapitre, mais il n'est pas toujours po ...[+++]


Already Have the Tax Guide - 1998

Vous avez déjà votre guide d'impôt - 1998


to continue to deal with such cases as they already have under consideration

continuer de connaître des affaires dont ils sont déjà saisis
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
We thus already have very similar systems which guarantee a very high level of protection for personal data.

Nous disposons donc déjà de systèmes très similaires, qui garantissent un niveau très élevé de protection des données à caractère personnel.


From the sustainability point of view, switching from ownership to use should: encourage suppliers to optimise product maintenance, increase product life, and even use eco-design and recycling; create a pool of consumers who use a product and thus intensify the use of goods that have already been produced and may sometimes be under-utilised; and offer access to such products at prices lower than the price of owning them.

Du point de vue de la durabilité, le passage de la propriété à l’usage permet a priori: d’inciter les fournisseurs à optimiser la maintenance des produits, à allonger leur durée de vie, voire à les éco-concevoir et à les recycler; de mutualiser entre plusieurs consommateurs l’usage d’un même bien et ainsi d’intensifier l’utilisation des biens déjà produits et parfois sous-utilisés; de proposer des prix d’accès à ces biens inférieurs au prix de leur possession.


Thus already over 85% of the YEI resources have been committed by the Commission.

Plus de 85 % des ressources de l’IEJ ont donc déjà été engagés par la Commission.


The current action concerns cases where the Member States have already adopted considerable new legislation pursuant to the third internal energy market package and have thus already transposed part of the requirements of the two Directives into national law.

Dans les affaires concernées, les États membres ont déjà adopté un nombre considérable de mesures législatives conformément au troisième paquet «marché intérieur de l'énergie» et ont donc déjà transposé une partie des exigences des deux directives dans leur droit national.


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Some distilleries have thus already made efforts to prepare for their entry into the free market by creating cooperatives, investing in less energy-consuming equipment to reduce production costs and increasingly marketing their alcohol directly.

Certaines distilleries ont ainsi déjà commencé à préparer leur entrée sur le marché libre en créant des coopératives, en investissant dans des équipements plus économes en énergie afin de réduire les coûts de production et en commercialisant de plus en plus directement leur alcool.


Thus, when the Speaker ruled on March 1, the question of whether he or the House had the power to suspend the MP was addressed in the context of the court having already absolved the MP, and thus the grounds for suspension having been dissolved in that sense, at least from the point of view of the act as it had been applied by the courts.

Par conséquent, lorsque le Président a rendu sa décision, le 1 mars, la question consistant à déterminer si la présidence ou la Chambre avait le pouvoir de suspendre le député en question a été abordée dans le contexte où le tribunal avait déjà excusé le député en question, ce qui signifie qu'il n'y avait donc plus de raison de le suspendre pour cette raison, du point de vue de la loi à tout le moins, telle que les tribunaux l'avaient appliquée.


We thus already have a good line of defence for the Canadian government to say to other countries that our market is not totally closed, that it even compares advantageously to the United States and Europe, if only someone would pay attention to the figures I have just outlined.

Nous avons donc déjà une bonne ligne de défense de la part du gouvernement canadien pour dire aux autres pays que notre marché n'est pas totalement fermé, qu'il se compare même avantageusement aux États-Unis et à l'Europe pour peu que l'on tienne compte des chiffres que je viens de rappeler.


Moreover, according to the case-law, although Member States have wide discretion to define what they regard as services of general economic interest, the definition of such services or tasks by a Member State can be questioned by the Commission in the event of a manifest error . In other words, although the determination of the nature and scope of an SGEI mission falls within the competence and discretionary powers of Member States, such competence is neither unlimited nor can it be exercised arbitrarily . In particular, for an activity to be considered as an SGEI, it should exhibit special characteristics as compared with ordinary econo ...[+++]

En outre, comme l'établit la jurisprudence, même si les États membres disposent d'un large pouvoir d'appréciation pour définir ce qu'ils qualifient de service d'intérêt économique général, la définition de tels services ou missions par un État membre peut être remise en question par la Commission en cas d'erreur manifeste En d'autres termes, même si la détermination de la nature et de la portée d'une mission de SIEG relève de la compétence et des pouvoirs d'appréciation des États membres, cette compétence n'est pas illimitée ni ne saurait être exercée de manière arbitraire En particulier, pour qu'une activité puisse être considérée comme ...[+++]


Secondly a further four countries have been added to the list: Albania, Georgia, Kyrgyzstan and Mongolia, which are currently members of the WTO and have thus already reached a certain level of economic reform.

Quatre autres pays ont également été ajoutés à cette liste, à savoir l'Albanie, la Géorgie, le Kirghizistan et la Mongolie, étant donné qu'ils sont désormais membres de l'OMC et ont ainsi déjà atteint un certain niveau de réforme économique.


It should be stressed here that for the purposes of ex-ante regulation, if an undertaking has already been imposed regulatory obligations, the fact that competition may have been restored in the relevant market as a result precisely of the obligations thus imposed, this does not mean that that undertaking is no longer in a dominant position and that it should no longer continue being designated as having SMP.

Il convient de souligner ici que, aux fins de la réglementation ex ante, si une entreprise s'est déjà vu imposer des obligations réglementaires, le fait que la concurrence ait pu être rétablie sur le marché pertinent, précisément par l'effet de ces obligations, ne signifie pas que cette entreprise ne se trouve plus en position dominante et qu'elle ne doit plus être désignée comme puissante sur le marché.




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Date index: 2021-06-18
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