Traduction de «time and clearance » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

clearance [ time of clearance ]
effacement [ annulation ]

clearance void time [ clearance cancelled time | clearance cancellation time | CC time ]
heure d'expiration d'une autorisation [ heure d'annulation d'autorisation ]

CV time [ Clearance Valid Time ]
heure de validation

fault clearance time
temps d'élimination d'un défaut

incident clearance time
temps nécessaire au dégagement de l'incident

declaration at the time of customs clearance
déclarer la taxe lors du dédouanement

road clearance time
durée d'encombrement

expected further clearance time | EFC
heure prévue d'autorisation subséquente | EFC

expected approach clearance time | EAC
heure prévue d'autorisation d'approche | EAC

conduct security clearance | oversee security monitoring systems | manage security clearance | oversee security clearance
gérer une habilitation de sécurité

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

The indicators related to the efficiency of proceedings include the length of judicial proceedings (disposition time); the clearance rate (the ratio of the number of resolved cases over the number of incoming cases); and the number of pending cases.
Parmi les indicateurs de l'efficacité des procédures figurent la durée des procédures (durée estimée d’écoulement du stock d’affaires pendantes), le taux de variation du stock d’affaires pendantes, qui correspond au ratio entre le nombre d’affaires tranchées et le nombre d’affaires nouvelles («entrantes»), et le nombre d’affaires pendantes.

The Commission asked a number of Member States to remedy the shortcomings noted in inspections at the time of customs clearance as well as during post-clearance inspections and asked them to take the measures needed to improve the efficiency of customs inspections.
La Commission a invité plusieurs Etats membres à remédier aux faiblesses constatées s'agissant tant des contrôles au moment du dédouanement que des contrôles a posteriori, et a invité à prendre les actions nécessaires en vue d'améliorer l'efficacité des contrôles douaniers.

Over the years covered,[29] it appears that more Member States show a positive rather than a negative trend in terms of disposition time and clearance rate in litigious civil and commercial cases and administrative cases.
Pour les années étudiées[29], on dénombre davantage d'États membres qui montrent une tendance positive que d'États qui montrent une tendance négative en ce qui concerne la durée moyenne estimée d'écoulement du stock d'affaires pendantes et le taux de variation du stock d’affaires pendantes en ce qui concerne les affaires civiles et commerciales contentieuses et les affaires administratives.

This condition is considered to be fulfilled if the prescriptions in points 2 to 4.9 are complied with, if no part of the zone of clearance has been entered by the protection structure, and if no part of the zone of clearance has been exposed outside the boundaries of the protection structure at any time during the three tests.
Cette condition est considérée remplie si les prescriptions des points 2 à 4.9 sont satisfaites, si aucune partie de la zone de dégagement n’a été pénétrée par la structure de protection et si aucune partie de la zone de dégagement n’a été exposée en dehors des limites de la structure de protection à aucun moment au cours des trois essais.

flights not adhering to their estimated off blocks time, taking into account the established time tolerance, are not given take-off clearance.
les vols qui ne respectent pas l’heure estimée de départ de l’aire de stationnement, y compris la marge de temps fixée, n’obtiennent pas l’autorisation de décollage.

The time limits granted to Estonia, Cyprus, Latvia, Lithuania, Malta, Poland and Slovakia referred to in Article 7(2) of Commission Regulation (EC) No 885/2006 of 21 June 2006 laying down detailed rules for the application of Council Regulation (EC) No 1290/2005 as regards the accreditation of paying agencies and other bodies and the clearance of the accounts of the EAGF and of the EAFRD (2) for the submission to the Commission of the documents referred to in Article 8(1)(c) of Regulation (EC) No 1290/2005 and in Article 7(1) of Regulation (EC) No 885/2006 (3), have expired.
Les délais, visés à l’article 7, paragraphe 2, du règlement (CE) no 885/2006 de la Commission du 21 juin 2006 portant modalités d’application du règlement (CE) no 1290/2005 du Conseil en ce qui concerne l’agrément des organismes payeurs et autres entités ainsi que l’apurement des comptes du FEAGA et du Feader (2), pour la présentation à la Commission des documents visés à l’article 8, paragraphe 1, point c), du règlement (CE) no 1290/2005 et à l’article 7, paragraphe 1, du règlement (CE) no 885/2006 (3), et accordés à l’Estonie, à Chypre, à la Lettonie, à la Lituanie, à Malte, à la Pologne et à la Slovaquie, ont expiré.

The contracting authority/entity may, where appropriate, grant candidates which do not yet hold security clearance additional time to obtain such clearance.
Le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice peuvent, le cas échéant, accorder aux candidats qui ne sont pas encore habilités des délais supplémentaires pour obtenir une habilitation de sécurité.