Vertaling van "time because earlier " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

because of its identity with or similarity to the earlier trade mark
en raison de son identité ou de sa similitude avec la marque antérieure

Because It's Time Network
Because It's Time Network

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

There are also other longstanding trends in labour markets: starting full-time working lives later because of the increased need for education and retiring earlier due to labour market age management and prevailing policies.
Les marchés du travail connaissent aussi d’autres tendances depuis pas mal temps: une entrée différée dans la vie active à temps plein, en raison du besoin accru d’éducation, et un départ à la retraite avancé, en raison de la gestion des âges et des politiques prévalant sur le marché du travail.

[6] This time period is used extensively throughout the report because Eurostat energy retail price data methodology changed considerably at this point and is not consistent with earlier data or complete for all Member States.
[6] Cette période est beaucoup utilisée dans le rapport parce que la méthodologie d'Eurostat pour les données relatives aux prix de détail de l'énergie a été considérablement modifiée et ne correspond plus aux données antérieures et, pour certains États membres, les ensembles de données ne sont pas complets.

There is some real suggestion the Senate pension is less costly because we collect it for a shorter period of time because we generally collect it later and then we die, whereas MPs generally collect it earlier and live longer.
D'aucuns ont très clairement laissé entendre que la pension du Sénat coûte moins cher étant donné que nous la touchons moins longtemps parce qu'en général, nous la touchons plus tard puis nous mourons tandis qu'en général, les députés la touchent plus tôt et vivent plus longtemps.

In order to ensure legal certainty and safeguard legitimately acquired trade mark rights, it is appropriate and necessary to provide that, without prejudice to the principle that the later trade mark cannot be enforced against the earlier trade mark, proprietors of earlier trade marks should not be entitled to obtain refusal or invalidation or to oppose the use of a later trade mark if the later trade mark was acquired at a time when the earlier trade mark was liable to be declared invalid or revoked, for example because it had not yet acquired distinctiveness through use, or if the earlier trade mark could not be enforced against the later trade mark because the necessary conditions were not applicable, for example when the earlier mark had not yet obtained a reputation.
Afin de garantir la sécurité juridique et de protéger les droits liés aux marques acquises légitimement, il est approprié et nécessaire de prévoir, sans préjudice du principe selon lequel la marque postérieure ne peut pas être opposée à la marque antérieure, que les titulaires de marques antérieures ne devraient pas pouvoir obtenir le refus ou la nullité d'une marque postérieure, ni s'opposer à son usage, si la marque postérieure a été acquise à un moment où la marque antérieure était susceptible d'être déclarée nulle ou que son titulaire était susceptible d'être déchu de ses droits, par exemple parce qu'elle n'avait pas encore acquis de caractère distinctif par l'usage, ou si la marque antérieure ne pouvait pas être opposée à la marque postérieure faute de remplir les conditions nécessaires, par exemple faute d'avoir déjà acquis une renommée.

(28) In order to ensure legal certainty and safeguard trade mark rights legitimately acquired, it is appropriate and necessary to lay down, without affecting the principle that the later trade mark cannot be enforced against the earlier trade mark, that proprietors of earlier trade marks should not be entitled to obtain refusal or invalidation or to oppose the use of a later trade mark when the later trade mark was acquired at a time when the earlier trade mark was liable to be declared invalid or revoked, for example because it had not yet acquired distinctiveness through use, or when the earlier trade mark could not be enforced against the later trade mark because the necessary conditions were not applicable, for example when the earlier mark had not yet obtained reputation.
(28) Afin de garantir la sécurité juridique et de protéger les droits liés aux marques acquises légitimement, il est approprié et nécessaire de prévoir, sans porter atteinte au principe selon lequel la marque postérieure ne peut pas être opposée à la marque antérieure, que les titulaires de marques antérieures ne devraient pas pouvoir obtenir le refus ou la nullité d'une marque postérieure, ni s'opposer à son usage, lorsque cette dernière a été acquise à un moment où la marque antérieure était susceptible d'être déclarée nulle ou que son titulaire était susceptible d'être déchu de ses droits, par exemple parce qu'elle n'avait pas encore acquis de caractère distinctif par l'usage, ou bien ne pouvait pas être opposée à la marque postérieure faute de remplir les conditions nécessaires, par exemple faut d'avoir déjà acquis une renommée.

This bill is timely because Canada is slipping, because we are falling, as I said earlier, from 8th place to 46th place on the Yale-Columbia Environmental Performance Index.
Nous savons toutefois que cette valeur est bien supérieure à zéro. Ce projet de loi arrive au bon moment, car le Canada glisse, il plonge, comme je l'ai dit plus tôt, de la 8 à la 46 place pour ce qui est de l’indice de performance environnementale Yale-Columbia.

Although the survey of key stakeholders of the EUSBSR and EUSDR also points to the macro-regional approach being an impetus for mobilising different EU, regional and national policies, stakeholders underline that more time and effort is needed, EUSBSR respondents being more positive in this respect (over 55%) than those in the Danube region (33%), probably because of earlier start.
Même si, dans l’enquête menée auprès des principales parties prenantes des stratégies de l'UE pour la région de la mer Baltique et pour la région du Danube, l’approche macrorégionale apparaît également comme un élan permettant de mobiliser les différentes politiques à l'échelle de l'UE, des régions et des États, les parties prenantes soulignent que davantage de temps et d’efforts sont nécessaires. Les répondants de la stratégie de l'UE pour la région de la mer Baltique sont plus affirmatifs à cet égard (plus de 55 %) que ceux de la région du Danube (33 %), probablement en raison d'un démarrage plus précoce.

The ecodesign requirements, applicable from 7 January 2013, pursuant to Commission Regulation (EC) No 1275/2008 of 17 December 2008 implementing Directive 2005/32/EC of the European Parliament and of the Council with regard to ecodesign requirements for standby and off mode electric power consumption of electrical and electronic household and office equipment (6) should apply to televisions at an earlier point in time than provided for in that Regulation because technologies which comply with its provisions can be implemented within a shorter time with regard to televisions and additional energy savings can be achieved.
Les exigences en matière d’écoconception qui sont applicables à compter du 7 janvier 2013, conformément au règlement (CE) no 1275/2008 de la Commission du 17 décembre 2008 portant application de la directive 2005/32/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les exigences d’écoconception relatives à la consommation d’électricité en mode veille et en mode arrêt des équipements ménagers et de bureau électriques et électroniques (6), devraient s’appliquer aux téléviseurs avant la date prévue par le règlement car les technologies permettant de se conformer aux dispositions de ce dernier peuvent être mises en œuvre plus rapidement pour les téléviseurs et permettre des économies d’énergie supplémentaires.

This issue was raised at that time because Senator Taylor had stood up earlier while we were still in Question Period.
Cette question s'est posée l'autre jour car le sénateur Taylor s'était levé plus tôt, alors que nous en étions encore à la période des questions.