Vertaling van "time exceeded twelve " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

time exceeding
dépassement dans le temps

Type I diabetes mellitus in which the blood glucose levels over time are kept within a range such that tests that reflect long-term variation of blood glucose, such as HbA1c, do not exceed limits that are expected to be achieved by available therapie
Diabète sucré de type 1 bien contrôlé

exceed time
dépasser le temps

exceed the time limit
dépasser le temps limite

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

(i) the aggregate amount of taxes payable under Parts II. 1, III, IV and VI, other than taxes payable in accordance with the Customs Act, and collected or collectible under this Part and Part II. 2 by that licensed air carrier in the last preceding calendar year ending at least ninety days, or ninety-one days where that time falls in a leap year, before that time exceeded twelve million dollars, or
(i) si la somme des taxes exigibles en vertu des parties II. 1, III, IV et VI, autres que celles prévues par la Loi sur les douanes, et perçues ou percevables en vertu de la présente partie et de la partie II. 2 par lui, dans l’année civile écoulée se terminant au moins quatre-vingt-dix jours, ou quatre-vingt-onze jours pour une année bissextile, avant cette date, dépasse douze millions de dollars,

(i) the aggregate amount of taxes payable under Parts II. 1, III, IV and VI, other than taxes payable in accordance with the Customs Act, and collected or collectible under Part II and this Part by that licensee in the last preceding calendar year ending at least ninety days, or ninety-one days where that time falls in a leap year, before that time exceeded twelve million dollars, or
(i) si la somme des taxes exigibles en vertu des parties II. 1, III, IV et VI, autres que celles prévues par la Loi sur les douanes, et perçues ou percevables en vertu de la présente partie et de la partie II par lui, dans l’année civile précédente se terminant au moins quatre-vingt-dix jours, ou quatre-vingt-onze jours pour une année bissextile, avant cette date, dépasse douze millions de dollars,

(A) was, at any time in the last preceding calendar year ending at least ninety days, or ninety-one days where that time falls in a leap year, before that time, a member of a group of associated corporations (within the meaning of section 256 of the Income Tax Act) and the aggregate amount of taxes payable under Parts II. 1, III, IV and VI, other than taxes payable in accordance with the Customs Act, and collected or collectible under this Part and Part II. 2 by the group in that year exceeded twelve million dollars, and
(ii) s’il a été, dans l’année civile écoulée se terminant au moins quatre-vingt-dix jours, ou quatre-vingt-onze jours pour une année bissextile, avant cette date, membre d’un groupe de sociétés associées (au sens de l’article 256 de la Loi de l’impôt sur le revenu) dont la somme des taxes exigibles en vertu des parties II. 1, III, IV et VI, autres que celles prévues par la Loi sur les douanes, et perçues ou percevables en vertu de la présente partie et de la partie II. 2 par le groupe dans cette année dépasse douze millions de dollars et n’est pas autorisé à produire une déclaration conformément à un règlement pris en vertu des alinéas 20(3)b) ou c).

(A) was, at any time in the last preceding calendar year ending at least ninety days, or ninety-one days where that time falls in a leap year, before that time, a member of a group of associated corporations (within the meaning of section 256 of the Income Tax Act) and the aggregate amount of taxes payable under Parts II. 1, III, IV and VI, other than taxes payable in accordance with the Customs Act, and collected or collectible under Part II and this Part by the group in that year exceeded twelve million dollars, and
(ii) s’il était, dans l’année civile précédente se terminant au moins quatre-vingt-dix jours, ou quatre-vingt-onze jours pour une année bissextile, avant cette date, membre d’un groupe de sociétés associées (au sens de l’article 256 de la Loi de l’impôt sur le revenu) dont la somme des taxes exigibles en vertu des parties II. 1, III, IV et VI, autres que celles prévues par la Loi sur les douanes, et perçues ou percevables en vertu de la présente partie et de la partie II par le groupe dans cette année dépasse douze millions de dollars et n’est pas autorisé à produire une déclaration conformément à un règlement pris en vertu des alinéas 21.32(3)b) ou c).

(2) In these Regulations, unless otherwise specified, where a period of time is set out, the period shall not exceed twelve months from beginning to end and includes the first and the last day set out.
(2) Dans le présent règlement, à moins d’indication contraire, toute période fixée s’étend sur au plus douze mois et comprend ses premier et dernier jours.

On a proposal from the Conference of Presidents, Parliament may at any time set up temporary committees, whose powers, composition and term of office shall be defined at the same time as the decision to set them up is taken; their term of office may not exceed twelve months, except where Parliament extends that term on its expiry.
Sur proposition de la Conférence des présidents, le Parlement peut, à tout moment, constituer des commissions temporaires dont les attributions, la composition et le mandat sont fixés en même temps que la décision de leur constitution; le mandat de ces commissions est de douze mois au maximum, à moins qu'à l'issue de cette période, le Parlement ne le prolonge.

Such a request must be made in writing and within a time limit not exceeding twelve weeks after the administrative act was published in the Official Journal of the European Union or otherwise made public, or, in the case of an alleged omission, twelve weeks after the date when the administrative act was required by law.
Cette demande, formulée par écrit, doit être introduite dans un délai n'excédant pas douze semaines à compter de la publication de l'acte administratif au Journal officiel de l'Union européenne ou par un autre moyen ou, en cas d'omission, dans un délai de douze semaines à compter de la date à laquelle l'institution ou l'organe en question aurait légalement dû adopter cet acte administratif.

Such a request must be made in writing and within a time limit not exceeding twelve weeks after the administrative act was published in the Official Journal of the European Union or otherwise made public , or, in the case of an alleged omission, twelve weeks after the date when the administrative act was required by law.
Cette demande, formulée par écrit, doit être introduite dans un délai n'excédant pas douze semaines à compter de la publication au Journal officiel de l'Union européenne ou autre de l'acte administratif ou, en cas d'omission, à compter de la date à laquelle l'institution ou l'organe en question aurait légalement dû adopter cet acte administratif.

Such request must be made in writing and within a time limit not exceeding twelve weeks after the administrative act was published in the Official Journal or otherwise made public, or, in the case of an alleged omission, twelve weeks after the date when the administrative act was required by law.
Cette demande, formulée par écrit, doit être introduite dans un délai n'excédant pas douze semaines à compter de la publication au Journal officiel ou autre de l'acte administratif ou, en cas d'omission, à compter de la date à laquelle l'institution ou l'organe en question aurait légalement dû adopter cet acte administratif.

2. Continuity of residence shall not be affected by absences not exceeding six months a year or by absences not exceeding twelve months at a time for important reasons such as compulsory military service, serious illness, pregnancy and childbirth, study or vocational training, or a work assignment in another Member State or third country.
2. La continuité du séjour ne sera pas affectée par des absences dont la durée ne dépasse pas six mois par an ou par des absences dont la durée ne dépasse pas douze mois consécutifs, pour des raisons importantes comme l'accomplissement d'obligations militaires, une maladie grave, une grossesse et une naissance, l'accomplissement d'études ou d'une formation professionnelle, ou un détachement pour raison de travail sur le territoire d'un autre État membre ou d'un pays tiers .