Traduction de «time for phase-out » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

phase-out of ozone-depleting substances | phase out of ozone depleting susbtances | phase out | phase-out
élimination progressive des substances qui appauvrissent la couche d'ozone | élimination progressive

time-differential phase shift keyed system | time-differential-phase-shift keyed system | TD-PSK [Abbr.]
système à manipulation par déplacement de phase différentielle dans le temps | MDP-DT [Abbr.]

PCB equipment phase-out [ phase-out of PCB equipment ]
élimination progressive du matériel contenant des BPC

phase-out [ phase out ]
retrait progressif [ élimination graduelle ]

early phase-out | early phase out
élimination rapide

phase out of CFCs | phase out
élimination progressive des CFC | élimination progressive

phasing out [ phasing down ]
élimination progressive

to phase out aid
dégressivité de l'aide octroyée

phasing out
fermeture progressive

phasing out
élimination progressive

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

If the same amount of money were made available, one could achieve the same goal and help the taxpayer at the same time by phasing out the subsidy for tobacco on a rational basis, perhaps cut it back 10% to 15% per year until it is gone.
Si les mêmes sommes étaient mises à leur disposition, on pourrait peut-être en arriver au même résultat et aider en même temps les contribuables en réduisant progressivement les subventions à la production du tabac sur une base rationnelle, de 10 à 15 p. 100 par année peut-être.

The phasing-out period will give Belgium the time needed to set up the new scheme and at the same time allow the sector to adapt to the new situation.
Cette période transitoire donnera à la Belgique le temps requis pour mettre en place le nouveau régime tout en permettant au secteur concerné de s'adapter à la nouvelle situation.

In September 2013, Belgium informed the Commission that it would set up a new scheme and organise a new tender in 2014 that would be better tailored to the requirements of the Directive and the changed market context and at the same time proposed to prolong the initial scheme only for a short phasing-out period.
En septembre 2013, la Belgique a informé la Commission qu'elle créerait un nouveau régime et qu'elle organiserait en 2014 un nouvel appel d'offres mieux adapté aux exigences de la directive et au nouveau contexte économique, et elle a parallèlement proposé de proroger le régime initial, seulement pendant une brève période de sortie progressive.

Regulation 20. 5 of Annex I to MARPOL 73/78 allows for an exception for Category 2 and Category 3 oil tankers to operate, under certain circumstances, beyond the time limit of their phasing-out.
La règle 20.5 de l’annexe I de MARPOL 73/78 permet à titre exceptionnel d’exploiter les pétroliers des catégories 2 et 3, dans certaines circonstances, au-delà de la date limite de leur retrait.

3.2. The approval authority shall take into consideration data from the manufacturer that details such factors as, but not limited to, technical feasibility, lead time and production cycles including phase-in or phase-out of engines or vehicle designs and programmed upgrades of computers, the extent to which the resultant OBD system will be effective in complying with the requirements of this Regulation and that the manufacturer has demonstrated an acceptable level of effort toward compliance with the requirements of this Regulation.
3.2. L’autorité chargée de la réception prend en compte les informations du constructeur, notamment en ce qui concerne la faisabilité technique, les délais d’adaptation et les cycles de production, y compris l’introduction et le retrait progressifs de moteurs et de véhicules, ainsi que la mise à niveau programmée de logiciels, de manière à voir si le système OBD pourra respecter les dispositions du présent règlement et si le constructeur a effectué les efforts convaincants pour s’y conformer.

A three-year phasing-in of the statutory management requirements in the new Member States using the single area payment scheme, similar to the phasing-in period applied in the Community as constituted on 30 April 2004 in accordance with the time schedule set out in Annex III to Regulation (EC) No 1782/2003, would ease the process of introduction of the statutory management requirements and their smooth implementation.
Une mise en œuvre progressive étalée sur trois ans des exigences réglementaires en matière de gestion dans les nouveaux États membres ayant choisi le régime de paiement unique à la surface, comme cela avait été le cas dans la Communauté telle qu’elle était constituée le 30 avril 2004 conformément au calendrier figurant à l’annexe III du règlement (CE) no 1782/2003, faciliterait l’introduction des exigences réglementaires en matière de gestion et leur bonne application.

The authority shall take into consideration data from the manufacturer that details such factors as, but not limited to, technical feasibility, lead time and production cycles including phase-in or phase-out of engines designs and programmed upgrades of computers, the extend to which the resultant OBD system will be effective in complying with the requirements of this directive and that the manufacturer has demonstrated an acceptable level of effort toward the requirements of the Directive.
L’autorité prend en compte les informations du constructeur, notamment, mais en aucun cas uniquement, en ce qui concerne la faisabilité technique, les délais d’adaptation et les cycles de production, y compris l’introduction et le retrait progressifs de moteurs, ainsi que la mise à niveau des logiciels, de manière à voir si le système OBD pourra respecter les dispositions de la présente directive et si le constructeur a effectué les efforts nécessaires en ce sens.

Now, the Commission's decision requests France to finalise the details of the timing and conditions of phasing out the State guarantees.
La Commission demande désormais à la France d'arrêter définitivement le calendrier et les modalités du retrait progressif des garanties d'État.

The authority shall take into consideration data from the manufacturer that details such factors as, but not limited to, technical feasibility, lead time and production cycles including phase-in or phase-out of engines or vehicle designs and programmed upgrades of computers, the extent to which the resultant OBD system will be effective in complying with the requirements of this directive and that the manufacturer has demonstrated an acceptable level of effort toward compliance with the requirements of this Directive.
L'autorité prend en compte les informations du constructeur, notamment en ce qui concerne la faisabilité technique, les délais d'adaptation et les cycles de production, y compris l'introduction et le retrait progressifs de moteurs ou de véhicules, ainsi que la mise à niveau des logiciels, de manière à voir si le système OBD pourra respecter les dispositions de la présente directive et si le constructeur a effectué les efforts nécessaires en ce sens.

Although Baroness Hanham firmly defended the retention of the opt-out, an amendment tabled by Mr Hoes (ALDE/NL) was adopted which stated that the current possibility of Member States to allow workers to "freely opt-out of the maximum average 48 hour working week on an individual basis" should be gradually phased out in order to "promote greater entrepreneurship, creativity and active citizenship, and at the same time facilitate a better work-life balance for individuals".
Bien que Mme Hanham avait fermement défendu le maintien de l'opt-out; un amendement, présenté par Onno Hoes (ALDE/NL), a été adopté, mentionnant qu'il fallait supprimer progressivement la possibilité qu'ont les États membres d'accorder aux travailleurs "de choisir librement et de manière individuelle de travailler plus que la moyenne hebdomadaire de 48h" pour encourager "le développement de l'esprit d'entreprise et de la créativité, ainsi que d'une citoyenneté active, tout en oeuvrant pour un meilleur équilibre entre vie professionnelle et vie privée".