Traduction de «time sharing option extensions product » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

Time Sharing Option Extensions Product
produit évolué de système en temps partagé

time sharing option | TSO [Abbr.]
option partage de temps | option temps partagé

time sharing option command language [ TSO-command language ]
langage de commande de l'option en temps partagé

time sharing option
formule de partage de temps

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

For example, a grant of shares or share options to an employee is typically conditional on the employee remaining in the entity's employ for a specified period of time.
Par exemple, l'attribution d'actions ou d'options sur action à un membre du personnel est habituellement subordonnée au fait que le membre du personnel reste au service de l'entité pendant une période déterminée.

13 (1) Where the spouse has received, as an employee benefit, options to purchase shares of a Canadian-controlled private corporation, or a publicly traded corporation that is subject to the same tax treatment with reference to stock options as a Canadian-controlled private corporation, and has exercised those options during the year, add the difference between the value of the shares at the time the options are exercised and the amount paid by the spouse for the shares, and any amount paid by the spouse to acquire the options to purchase the shares, to the income for the year in which the options are exercised.
13 (1) Si, au cours d’une année, l’époux a acquis des actions dans le cadre d’un régime d’options d’achat d’actions d’une société privée sous contrôle canadien ou d’une société cotée en bourse assujettie au même traitement fiscal à l’égard d’options d’achat d’actions qu’une telle société privée, ajouter au revenu de l’année le montant de l’avantage découlant de l’exercice de l’option, lequel est égal à l’excédent éventuel de la valeur des actions au moment de leur acquisition sur le total de la somme payée par l’époux à la société pour ces actions et de la somme payée par l’époux pour l’option.

If, during that period of time, the price of the shares goes above the exercise price, the executive can then exercise the share option and either receive or sell the shares.
Si, durant cette période, le cours de l'action dépasse le prix d'exercice, le cadre peut exercer ses options et recevoir ou vendre les actions.

You know how a share option plan works. An executive is given an opportunity to purchase shares at some time in the future, sometimes as long as 10 years, which is the maximum allowed, at a fixed price.
Vous savez comment fonctionne un régime d'options: on offre au cadre la possibilité d'acheter des actions dans le futur, parfois jusqu'à 10 ans dans le futur, ce qui est le maximum autorisé, à un prix fixe.

61. || Time-share, long-term holiday products, resale and exchange contracts || Evaluation || Evaluation of Directive 2008/122/EC on the protection of consumers in respect of certain aspects of timeshare, long-term holiday product, resale and exchange contracts.
61. || Contrats d’utilisation de biens à temps partagé, contrats de produits de vacances à long terme et contrats de revente et d’échange || Évaluation || Évaluation de la directive 2008/122/CE relative à la protection des consommateurs en ce qui concerne certains aspects des contrats d’utilisation de biens à temps partagé, des contrats de produits de vacances à long terme et des contrats de revente et d’échange.

The study equally shows that the absence of common rules determining jurisdiction against third State defendants may jeopardize the application of mandatory Community legislation, for example on consumer protection (e.g. time share), commercial agents, data protection or product liability.
L’étude montre également que l’absence de règles communes déterminant la compétence vis-à-vis de défendeurs de pays tiers risque de compromettre l'application de la législation communautaire obligatoire, notamment en ce qui concerne la protection des consommateurs (par exemple le logement en multipropriété), les agents commerciaux, la protection des données ou la responsabilité du fait des produits.

(17) interbranch organisations set up on the initiative of individuals or existing groups of operators may, where they account for a significant proportion of the members of the various occupational divisions of the fishery product sector, help to take closer account of market realities and facilitate a commercial approach that will improve the reporting as well as the organisation of production, product presentation and marketing; since the work of such organisations may contribute in general to attaining the goals of Article 33 of the Treaty and in particular those of this Regulation, it is appropriate, once the relevant forms of action are defined, that recognition be granted to those organisations which carry out practical steps to attain the above goals; provision should be made, subject to certain conditions, for extension of the rules adopted by interbranch organisations and for the costs resulting from such extension to be shared; this procedure is subject to checks by the Commission, which may, in certain circumstances, declare such extensions null and void;
(17) les organisations interprofessionnelles constituées à l'initiative d'opérateurs individuels, ou déjà regroupées, et lorsqu'elles représentent une parie significative des différentes catégories professionnelles du secteur des produits de la pêche, sont susceptibles de contribuer à une meilleure prise en compte des réalités du marché, de faciliter l'évolution des comportements économiques en vue d'améliorer la connaissance, comme l'organisation de la production, la présentation et la commercialisation des produits; dès lors que les actions de ces organisations interprofessionnelles peuvent participer en général à la réalisation des objectifs fixés par l'article 33 du traité, et en particulier de ceux du présent règlement, il convient, après avoir défini les types d'actions concernés, d'accorder aux États membres la faculté de reconnaissance de celles de ces organisations qui mènent des actions positives au regard des objectifs précités; il convient, dans certaines conditions, de prévoir des dispositions en ce qui concerne l'extension des règles adoptées par les organisations interprofessionnelles et le partage des frais consécutifs à cette extension; cette procédure est soumise au contrôle de la Commission qui peut, dans certaines circonstances, prononcer la nullité des extensions en cause;

(46) If a supplier chooses to become a member of the Exchange, he must reveal his exact retail sales by product and by every small geographic territory with the result that the Exchange then permits the established suppliers with considerable market shares and extensive dealer networks to become aware of the existence of new entry and to instantly detect the market penetration by any such new member.
(46) En revanche, si un fournisseur choisit de devenir membre, il doit communiquer son volume exact de ventes par produit et par territoire, ce qui permet aux fournisseurs établis, qui détiennent des parts de marché considérables et possèdent un réseau très complet de concessionnaires, de prendre conscience de l'existence d'un nouveau venu sur le marché et de détecter immédiatement la percée opérée par celui-ci.

To the extent that the option is a prescribed option, that is, an option that was issued at a price that was no less than the fair market value of the share at the time the option was granted, so that there is no bargain price at the time the option is granted, then, on exercise, there is a deduction in computing taxable income with the amendments in this bill of one-half of the stock option benefits.
Dans la mesure où l'option est réglementaire, c'est-à-dire qu'elle a été émise à un prix qui n'était pas inférieur à la juste valeur du marché au moment de la vente, il n'y a donc pas eu de vente à rabais et le projet de loi prévoit une déduction de 50 p. 100 des gains sur l'option d'achat d'actions dans le calcul du revenu imposable.

Motion No. 3 takes away the time limit provided in the bill to two years, plus an optional extension on that.
La motion no 3 retire le délai de deux ans prévu dans le projet de loi en plus d'une prolongation facultative.