Vertaling van "transit commission's base " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

Paris Commission | Paris Commission for the Prevention of Marine Pollution from Land-Based Sources | PARCOM [Abbr.]
commission de Paris pour la prévention de la pollution marine d'origine tellurique

base transit time
temps de transit dans la base

air-transit base
base de transit aérien

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

To ensure a coherent transition from project-based to sector-wide mechanisms, the EU should seek common ground with the US and other countries implementing cap-and-trade systems and generating demand for credits in a coordinated manner.
Afin de garantir une transition cohérente des mécanismes par projet aux mécanismes par secteur, l'UE doit chercher un terrain d'entente avec les États-Unis et d'autres pays en mettant en œuvre des systèmes de plafonnement et d’échange et en générant une demande de crédits de manière coordonnée.

In general, and unless stated otherwise, the BEM levels correspond to the aggregate power radiated by the relevant device including all transmit antennas, except in the case of baseline and transition requirements for base stations, which are specified per antenna.
De manière générale, et sauf disposition contraire, les niveaux de BEM correspondent à la totalité de la puissance rayonnée par le dispositif concerné, toutes les antennes de transmission comprises, sauf dans le cas des limites de transition pour stations de base, qui sont déterminées par antenne.

a detailed reconciliation table showing the methodology of transition between cash-based data (or the equivalent figures from public accounting if cash-based data are not available) and data based on the ESA 95 standard.
un tableau de correspondance détaillé, indiquant la méthode utilisée pour effectuer la transition entre les données établies sur la base de la comptabilité de caisse (ou, si ces données ne sont pas disponibles, les chiffres équivalents provenant de la comptabilité publique) et les données établies sur base des normes du SEC 95.

The transition from copper-based to fibre-based networks may change the conditions of competition in different geographic areas and may necessitate a review of the geographical scope of Markets 4 and 5 or of Market 4 and 5 remedies in cases where such markets or remedies have been segmented on the basis of competition from local loop unbundling (LLU).
La migration des réseaux en cuivre vers les réseaux en fibre optique est susceptible de modifier les conditions de concurrence dans différentes zones géographiques et peut nécessiter un examen de la portée géographique des marchés 4 et 5 ou des mesures correctrices prises sur les marchés 4 et 5 lorsque ces marchés ou ces mesures ont été segmentés sur la base de la concurrence résultant du dégroupage de la boucle locale (LLU).

The EDI transit declaration is based upon the particulars entered into the Convention of 20 May 1987 on simplification of formalities in trade in goods and corresponding to the different boxes of the Single Administrative Document (SAD) as defined in the present Annex and Annex B1, in association with or replaced by a code if appropriate.
La déclaration de transit EDI repose sur les éléments d'information figurant dans la convention du 20 mai 1987 relative à la simplification de formalités dans les échanges de marchandises et correspondant aux différentes cases du document administratif unique (DAU), définis dans la présente annexe et l'annexe B1, en y associant un code ou en les remplaçant par un code s'il y a lieu.

The fact remains, however, that there is a growing realisation of the inevitability of the transition from relations based on bilateral agreements to a policy managed at Community level, even if the Commission has had to uphold or initiate infringement procedures in the face of persistent situations of illegality.
Reste que le passage inéluctable de relations fondées sur des accords bilatéraux à une politique orchestrée au niveau communautaire est progressivement compris, même si la Commission a dû maintenir ou ouvrir des procédures d’infractions face à des situations persistantes d’illégalité.

The measures foreseen in Article 4(5) of Regulation (EC) No 2160/2003 for the establishment of the Community target in breeding flocks of Gallus gallus during the transitional period are based on the methodology for controlling salmonella already established pursuant to Directive 92/117/EEC, and the remaining aspects of the measures relate to risk management.
Les mesures prévues à l’article 4, paragraphe 5, du règlement (CE) no 2160/2003 en ce qui concerne la fixation de l’objectif communautaire pour les cheptels reproducteurs de Gallus gallus au cours de la période transitoire sont basées sur la méthode déjà établie pour le contrôle des salmonelles conformément à la directive 92/117/CEE, ainsi que sur la gestion des risques.

- As regards transit, Commission Regulation (EC) No 2787/2000 of 15 December 2000 [21] amended the provisions for the implementation of the Community Customs Code [22] from 1 July 2001 by introducing an Article 450a. Under this Article, the period after which a customs debt is deemed to exist is 10 months from acceptance of the transit declaration (as against 14 months previously).
- S'agissant du transit, le règlement (CE) n° 2787/2000 de la Commission du 15 décembre 2000 [21] a modifié, à compter du 01.07.2001, les dispositions d'application du Code des douanes communautaire [22] en introduisant un article 450 bis. Au sens de cet article, le délai au terme duquel une dette douanière est réputée exister est de dix mois (contre 14 mois auparavant) à compter de l'acceptation de la déclaration de placement sous le régime du transit.