Traduction de «turnover excluding taxes » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

turnover excluding taxes
chiffre d'affaires hors taxes

price excluding tax | price exclusive of tax
prix hors taxe | prix HT

price which is live weight excluding tax
prix poids vif hors taxe

VAT [ turnover tax | value added tax | Sales tax(STW) ]
TVA [ taxe sur la valeur ajoutée | taxe sur le chiffre d'affaires ]

Convention of mutual assistance in respect of the collection of the turnover tax, the purchase tax and other similar taxes
Convention d'assistance mutuelle en matière de perception des impôts sur le chiffre d'affaires, de la taxe de transmission et des impôts analogues

turnover tax | turn-over tax
taxe sur le chiffre d'affaires | impôt sur le chiffre d'affaires

exclude county tax
exclure taxe locale

expenditures excluding sales tax
dépense sans taxe de vente

import turnover tax
taxe d'importation sur le chiffre d'affaires

turnover tax
taxe sur le chiffre d'affaires | TCA | impôt sur le chiffre d'affaires | ICA | ICHA

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Value added at basic prices can be calculated from turnover (excluding VAT and other similar deductible taxes directly linked to turnover), plus capitalised production, plus other operating income plus or minus changes in stocks, minus the purchases of goods and services, minus taxes on products which are linked to turnover but not deductible plus any subsidies on products received.
La valeur ajoutée aux prix de base correspond au chiffre d’affaires (hors TVA et autres impôts déductibles similaires directement liés au chiffre d’affaires), augmenté de la production immobilisée et des autres produits d’exploitation, corrigé des variations des stocks, diminué des acquisitions de biens et de services et des autres impôts sur les produits liés au chiffre d’affaires, mais non déductibles, et des subventions sur les produits reçues.

The amount selected for the turnover is calculated excluding value added tax (VAT) and other indirect taxes.
Le montant du chiffre d'affaires retenu est calculé hors taxe sur la valeur ajoutée (TVA) et hors autres droits ou taxes indirects.

54. With regard to the threshold of 40 million euro (cf. paragraph 52 above), the turnover is calculated on the basis of total Community sales excluding tax during the previous financial year by the undertakings concerned, of the products covered by the agreement (the contract products).
54. S'agissant du seuil de 40 millions d'euros (Cf. paragraphe 52 ci-dessus) il est calculé sur la base des ventes totales hors taxes réalisées dans la Communauté, durant l'exercice écoulé, par les entreprises en cause - voir paragraphe 52 ci-dessus - avec les produits concernés par l'accord (les produits contractuels).

Italy is authorised, for the same period, to exempt supplies of used and waste materials consisting inter alia of paper, board, rags or glass where they are made by firms which either have a fixed establishment and generated a turnover excluding tax of less than ITL 2 billion during the previous year or do not have a fixed establishment.
L'Italie est autorisée, pour la même période, à exonérer les livraisons de matériaux usagés et de déchets consistant notamment en papiers, cartons, chiffons ou verres effectuées par des entreprises qui disposent d'une installation permanente et dont le chiffre d'affaires hors taxe réalisé au cours de l'année précédente est inférieur à 2 milliards de lires ou qui ne disposent pas d'une installation permanente.

Furthermore, the Headquarters and Logistic Centres are partially excluded from the application of the alternative-minimum-turnover-tax Impôt Forfaitaire Annuelle (IFA) provisions of the French tax code.
En outre, les quartiers généraux et les centres de logistique sont partiellement exemptés de l'application de la méthode d'imposition alternative - l'Imposition Forfaitaire Annuelle (IFA)- prévue par le code des impôts français.

(i) general sales or turnover taxes (excluding VAT type taxes): these include manufacturers' wholesale and retail sales taxes, purchase taxes, turnover taxes;
i) les impôts généraux sur les ventes ou le chiffre d'affaires (à l'exclusion de la TVA): taxes sur les ventes des fabricants et des commerçants de gros et de détail, taxes sur les achats, impôts sur le chiffre d'affaires;

The Dutch authorities gave assurances that concerning the second tax there is no taxation of imports from other Member States because the part of the turnover based on these imports is excluded from taxation on the level of the individual enterprise.
Les autorités néerlandaises ont donné des assurances d'après lesquelles la seconde taxe ne s'appliquera pas aux importations en provenance des autres États membres, la part du chiffre d'affaires basée sur lesdites importations étant exclue de la taxation au niveau de l'entreprise individuelle.

(d) public undertakings whose turnover excluding taxes has not reached a total of 40 million EUA during the two financial years preceding that in which the funds referred to in Article 1 are made available or used.
d) les entreprises publiques dont le chiffre d'affaires hors taxes n'a pas atteint un total de 40 millions d'unités de compte européennes pendant les deux exercices annuels précédant celui de la mise à disposition ou de l'utilisation des ressources visées à l'article 1er.

However, calculation of total annual turnover results from adding together the turnover, excluding taxes and other duties, achieved during the previous financial year by the relevant party and the turnover achieved by its connected undertakings.
Par contre, le calcul du chiffre d'affaires annuel total résulte de l'addition du chiffre d'affaires, hors taxes et autres redevances, réalisé au cours de l'année précédente par la partie concernée et par les entreprises qui lui sont liées.