Traduction de «two-stage process whereby » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

two-step approach [ two-stage process | 2-stage process ]
procédé en deux étapes [ cycle froid ]

two-stage process
processus en deux temps

two-stage ozonization process
ozonation en deux stades

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

In some cases, Member States make use of a single licensing procedure for all project types, some make use of two or more (many more in some cases), while others have a two stage system whereby some aspects of a project are authorised under one set of legislation (e.g. land use planning), and other aspects are dealt with under another (e.g. environmental licensing).
Selon le cas, les États membres pouvaient avoir une procédure d'autorisation unique pour tous les types de projets, ils pouvaient en avoir deux ou plus (beaucoup plus, dans certains cas) ou ils pouvaient avoir un système à deux degrés dans lequel certains aspects du projet étaient autorisés au titre d'une législation donnée (par exemple la législation relative à l'utilisation des sols et à l'aménagement du territoire) alors que d'autres aspects du même projet étaient traités au titre d'une autre législation (par exemple une législation relative aux autorisations environnementales).

This "semi-decentralised" procedure consists of a two-step selection process whereby the participating states assess and select the pre-proposals and the Commission, with the assistance of independent experts, is responsible for assessing and ranking the full proposals.
Cette procédure "semi-décentralisée" est un processus de sélection en deux étapes dans le cadre duquel les États participants évaluent et sélectionnent les prépropositions et la Commission, assistée par des experts indépendants, est chargée d'évaluer et de classer les propositions complètes.

A total of 9167 proposals were received of which, following eligibility check, 8794 were peer reviewed, in a two stage process.
Au total, 9 167 propositions ont été reçues, dont, à l'issue d'un contrôle de recevabilité, 8 794 ont fait l'objet d'un examen par les pairs, selon un processus en deux étapes.

I have to say, Commissioner, in this regard, that I like your two-stage approach whereby you start by trusting in the Member States and by building voluntary agreements and then, if we observe that we will not achieve the targets by 2020, we perhaps get the thumbscrews out.
Je dois dire, à cet égard, Monsieur le Commissaire, que j’aime votre approche en deux étapes, où vous commencez par faire confiance aux États membres et par conclure des accords volontaires, et ensuite, si nous remarquons que nous n’atteindrons pas les objectifs pour 2020, nous mettrons peut-être la pression.

The patent process itself needs to be simplified and speeded up. Perhaps it could be a two-stage process, whereby the expensive development work needed for obtaining a patent could take place once the proposed invention had found a sponsor, or if its originality was in doubt.
Le processus même d’octroi du brevet doit être simplifié et accéléré, et pourrait comprendre deux étapes au cours desquelles les travaux coûteux de développement liés à l’obtention du brevet seraient engagés à partir du moment où la solution novatrice proposée trouverait preneur ou lorsque son originalité serait mise en doute.

We have agreed on a two-stage process, whereby the Railway Agency shall decide on the necessity of certification for other on-board staff at a later date.
Nous sommes convenus d’un processus en deux étapes dans lequel l’Agence ferroviaire décidera à une date ultérieure de la nécessité ou non d’une certification des autres membres du personnel de bord.

This Directive should apply to processes whereby two or more parties to a cross-border dispute attempt by themselves, on a voluntary basis, to reach an amicable agreement on the settlement of their dispute with the assistance of a mediator.
La présente directive devrait s’appliquer aux processus dans lesquels deux parties ou plus à un litige transfrontalier tentent par elles-mêmes, volontairement, de parvenir à un accord à l’amiable sur la résolution de leur litige avec l’aide d’un médiateur.

Speaking on behalf of the Socialist Group, we are interested in working in cooperation with the rapporteur at the next stage when we get to estimates, to strengthen the report and to achieve consensus in this key budget area. However, cooperation is only achievable if it is a two-way process.
Le groupe du parti des socialistes, dont je suis le porte-parole, souhaite travailler en collaboration avec le rapporteur lors la prochaine étape, lorsque le moment sera venu de faire des estimations, de consolider le rapport et de parvenir à un consensus sur cette rubrique budgétaire fondamentale.

31. During the discussion at the 9 November 2000 Education Council, the Commission proposed a two stage process to respond to the Lisbon invitation, viz.: first phase of the report to the Stockholm European Council on the content and broad lines of the Education Council's response; then a process of consultation between the Member States and the Commission, leading to a second phase of the report (to the Seville European Council in March 2002) which would define the method for implementing the "open coordination" process.
31. Lors des discussions du Conseil "Éducation" du 9 novembre 2000, la Commission a proposé un processus en deux étapes pour répondre à l'invitation de Lisbonne: première phase du rapport, à présenter au Conseil européen de Stockholm, sur le contenu et les orientations générales de la réponse du Conseil "Éducation"; suivie par un processus de concertation entre les États membres et la Commission, qui débouchera sur la deuxième phase du rapport (à présenter au Conseil européen de Séville en mars 2002) qui définira les modalités de la mise en oeuvre du processus de "coordination ouverte".