Traduction de «variants shall have » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

the Court shall have jurisdiction in actions to have ... declared void on grounds of lack of competence
la Cour est compétente pour se prononcer sur les recours en annulation pour incompétence

it shall have force of law
il aura force de loi

A newly described variant of Ehlers-Danlos syndrome (EDS). Affected patients exhibit features consistent with EDS, including joint hypermobility, skin fragility and aortic dilatation. They also have periventricular heterotopia, which has characterist
syndrome d'Ehlers-Danlos-hétérotopie nodulaire périventriculaire

the Community trade mark shall have unitary character
la marque communautaire a un caractère unitaire

the appeal shall have suspensive effect
le recours a un effet suspensif

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

where a prototype has just two dished ends, variants shall have no shell rings.
lorsque le modèle est constitué seulement de deux fonds bombés, les variantes ne doivent pas comprendre de viroles.

In procedures for awarding public supply or service contracts, contracting authorities that have authorised or required variants shall not reject a variant on the sole ground that it would, where successful, lead to either a service contract rather than a public supply contract or a supply contract rather than a public service contract.
Dans les procédures de passation de marchés publics de fournitures ou de services, les pouvoirs adjudicateurs qui ont autorisé ou exigé des variantes ne rejettent pas une variante au seul motif qu'elle aboutirait, si elle était retenue, soit à un marché de services au lieu d'un marché public de fournitures, soit à un marché de fournitures au lieu d'un marché public de services.

2. In procedures for awarding supply or service contracts, contracting entities that have authorised or required variants shall not reject a variant on the sole ground that it would, where successful, lead either to a service contract rather than a supply contract or to a supply contract rather than a service contract.
2. Dans les procédures de passation de marchés de fournitures ou de services, les entités adjudicatrices qui ont autorisé ou exigé des variantes ne rejettent pas une variante au seul motif qu'elle aboutirait, si elle était retenue, soit à un marché de services au lieu d'un marché de fournitures, soit à un marché de fournitures au lieu d'un marché de services.

(a) it shall have a minimum capacity of 50,000 code variants;
a) il peut recevoir au moins 50 000 variantes de code;

(a) tomato catsup and products whose common names are variants of the word catsup shall be the product prepared from the juice of red-ripe tomatoes or sound tomato trimmings from which seeds and skins have been removed and
a) le catsup aux tomates et les produits dont le nom commun est une variante du mot catsup doivent être le produit fabriqué à partir du jus de tomates rouges, mûres ou de parures de tomates saines dont les graines et les pelures ont été enlevées, et

3.3.1. A “version” within a variant shall group the vehicles which have all the following features in common:
3.3.1. On entend par “version” à l'intérieur d'une variante les véhicules ayant en commun toutes les caractéristiques suivantes:

2.3.1. A “version” within a variant shall group the vehicles which have all the following features in common:
2.3.1. On entend par “version” à l'intérieur d'une variante les véhicules ayant en commun toutes les caractéristiques suivantes:

1.3.1. A “version” within a variant shall group the vehicles which have all the following features in common:
1.3.1. On entend par “version” à l'intérieur d'une variante les véhicules ayant en commun toutes les caractéristiques suivantes:

Contracts shall be awarded on the basis of the award criteria laid down in Section 2, taking into account Article 37 concerning variants, after the tenderers or candidates have provided proof of compliance with their obligations according to Article 39(2) and after the suitability of the economic operators has been verified on the basis of the rules and criteria established in accordance with Article 55 , taking into account Article 53 concerning mutual recognition.
1. L'attribution des marchés se fait sur la base des critères d'attribution prévus à la section 2, compte tenu de l'article 37 concernant les variantes, après que les soumissionnaires ou les candidats ont fourni la preuve qu'ils respectent les obligations qui leur incombent au titre de l'article 39, paragraphe 2 et après vérification de l'aptitude des opérateurs économiques sur la base des règles et critères établis en conformité avec l'article 55 , compte tenu de l'article 53 concernant la reconnaissance mutuelle.

1. Contracts shall be awarded on the basis of the award criteria laid down in Section 2, taking into account Article 36 concerning variants, after the tenderers or candidates have provided proof of compliance with their obligations according to Article 38(3) and after the suitability of the economic operators has been verified on the basis of the rules and criteria established in accordance with Article 53, taking into account Article 51 concerning mutual recognition.
1. L'attribution des marchés se fait sur la base des critères d'attribution prévus à la section 2, compte tenu de l'article 36 concernant les variantes, après que les soumissionnaires ou les candidats ont fourni la preuve qu'ils respectent les obligations qui leur incombent au titre de l'article 38, paragraphe 3 et après vérification de l'aptitude des opérateurs économiques sur la base des règles et critères établis en conformité avec l'article 53, compte tenu de l'article 51 concernant la reconnaissance mutuelle.