Traduction de «variety could constitute » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

Definition: Includes a variety of disorders in which long-standing delusions constitute the only, or the most conspicuous, clinical characteristic and which cannot be classified as organic, schizophrenic or affective. Delusional disorders that have lasted for less than a few months should be classified, at least temporarily, under F23.-.
Définition: Comprend des troubles divers, caractérisés uniquement, ou essentiellement, par la présence d'idées délirantes persistantes et ne pouvant être classés parmi les troubles organiques, schizophréniques ou affectifs. Quand la durée d'un trouble délirant est inférieure à quelques mois, il doit être classé, au moins temporairement, en F23.-.

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

23. Notes the fact that SMEs have an important role to play in the seed market and plant-breeding sector in the EU, in view of their significant contribution to commercial plant breeding, and draws attention to their ability to turn research and knowledge into new commercial products; as plant breeding becomes an increasingly research-intensive and high-tech sector, however, draws attention to the fact that the cost and tools required to develop and then market a new variety could constitute a barrier to smaller companies; believes that an adequate length of protection of their plant variety rights and full access to research results could contribute significantly to levelling the playing field, and stresses that it is of vital importance that investment in these companies in the EU be maintained going forward;
23. constate que les PME ont un rôle important à jouer dans l'Union sur le marché des semences et dans le secteur de la sélection végétale, vue leur contribution à la sélection végétale à des fins commerciales, et attire l'attention sur leur capacité à convertir la recherche et les connaissances en nouveaux produits commerciaux; remarque toutefois, dans la mesure où la sélection végétale fait de plus en plus l'objet de recherches et devient un secteur de haute technologie, que les coûts et les outils nécessaires pour produire et finalement commercialiser une nouvelle variété pourraient constituer un obstacle pour les plus petites entreprises; est persuadé qu'une adaptation de la durée de la protection de leurs obtentions végétales pourrait sensiblement contribuer à l'instauration de conditions de concurrence équitable et souligne qu'il est d'une importance vitale de continuer à accroître les investissements dans ces entreprises de l'Union;

22. Notes the fact that SMEs have an important role to play in the seed market and plant-breeding sector in the EU, in view of their significant contribution to commercial plant breeding, and draws attention to their ability to turn research and knowledge into new commercial products; as plant breeding becomes an increasingly research-intensive and high-tech sector, however, draws attention to the fact that the cost and tools required to develop and then market a new variety could constitute a barrier to smaller companies; believes that an adequate length of protection of their plant variety rights and full access to research results could contribute significantly to levelling the playing field, and stresses that it is of vital importance that investment in these companies in the EU be maintained going forward;
22. constate que les PME ont un rôle important à jouer dans l'Union sur le marché des semences et dans le secteur de la sélection végétale, vue leur contribution à la sélection végétale à des fins commerciales, et attire l'attention sur leur capacité à convertir la recherche et les connaissances en nouveaux produits commerciaux; remarque toutefois, dans la mesure où la sélection végétale fait de plus en plus l'objet de recherches et devient un secteur de haute technologie, que les coûts et les outils nécessaires pour produire et finalement commercialiser une nouvelle variété pourraient constituer un obstacle pour les plus petites entreprises; est persuadé qu'une adaptation de la durée de la protection de leurs obtentions végétales pourrait sensiblement contribuer à l'instauration de conditions de concurrence équitable et souligne qu'il est d'une importance vitale de continuer à accroître les investissements dans ces entreprises de l'Union;

The requirements under subsection 24(1) of the act could conclude control or prohibition of a variety of land uses adjacent to railway property to the extent that they may constitute a threat to safe railway operations.
Les règlements pris en vertu du paragraphe 24(1) de la loi pourraient régir ou interdire toutes sortes d'activités sur les terrains contigus à des installations ferroviaires, dans la mesure nécessaire pour éviter qu'elles ne compromettent la sécurité ferroviaire.

27. Fears that the complex and comprehensive arrangements for recognising agricultural crop varieties and the rules on marketing them currently constitute genuine obstacles to seed research and varietal conservation within small-scale farming and could lead to impoverished varietal diversity in Europe; fears also that this may help to considerably concentrate intellectual property rights among a small number of concerns and hence increase their influence and power over food safety and the dependence of countries and populations on those concerns; calls therefore for the immediate establishment of the legal basis, called for in Directive 98/95/EC, which would make it possible, under seed marketing legislation, to preserve varieties at threat from genetic erosion, through in situ and on-farm use;
27. craint que la procédure complexe et lourde de reconnaissance des variétés végétales agricoles et les règles régissant leur commercialisation représentent actuellement de véritables obstacles à la recherche sur les semences et à la conservation des variétés au sein des petites exploitations et puissent entraîner un appauvrissement de la diversité végétale européenne; craint également que cela puisse contribuer à une forte concentration des droits de propriété intellectuelle entre les mains de quelques grands groupes, ce qui augmenterait leur influence et leur pouvoir en matière de sécurité alimentaire et accroîtrait la dépendance des pays et des peuples à leur égard; demande donc l'établissement immédiat de la base juridique, préconisée dans la directive 98/95/CE, qui, dans le cadre de la législation sur la commercialisation des semences, permette, par une utilisation in situ et on farm, la conservation des variétés menacées d'érosion génétique;

Well, it's much too earlier to start speculating on that, but I do know that at his end, he is looking at a variety of different avenues and the issues that could be involved, including the constitutional and jurisdictional problem which, as you know, is a huge problem.
Il est beaucoup trop tôt pour commencer à spéculer sur cette question, mais je sais que de son côté, il est en train d'examiner les différentes avenues possibles et les différents problèmes auxquels on pourrait être confronté, incluant le problème constitutionnel et le problème de juridiction qui, comme vous le savez, est un problème énorme.

Genetically modified crops constituted a relatively small proportion of this amount (roughly $840 million or four percent); however, because Canada's bulk commodity handling and transportation system is not currently equipped to segregate genetically modified varieties from the non-modified varieties, all exports of those crops ($2.8 billion) could have been affected.
Les récoltes de produits génétiquement modifiés représenteraient une portion relativement peu élevée des exportations, c'est-à-dire environ 840 millions ou 4 p. 100. Cependant, comme l'actuel système de manutention et de transport des produits en vrac du Canada n'est pas équipé pour séparer les espèces génétiquement modifiées des espèces non modifiées, il se pourrait que toutes les exportations de ces récoltes soient touchées, ce qui représente 2,8 milliards de dollars.

What you have just indicated to us concerning Bill C-11 was predicated upon consultations because of a variety of potential constitutional issues that could arise.
Dans le cas du projet de loi C-11, on a décidé de procéder à des consultations parce que toute une gamme de problèmes constitutionnels auraient pu surgir.