Traduction de «vehicle may exceed » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

Vehicles used for the carriage of passengers, comprising more than eight seats in addition to the driver's seat, and having a maximum mass exceeding 5 tonnes | Vehicles used for the carriage of passengers, comprising more than eight seats in addition to the driver's seat, and having a maximum mass not exceeding 5 tonnes
Véhicules affectés au transport de personnes, comportant, outre le siège du conducteur, plus de huit places assises et ayant une masse maximale excédant 5 tonnes | Véhicules affectés au transport de personnes, comportant, outre le siège du conducteur, plus de huit places assises et ayant une masse maximale n'excédant pas 5 tonnes

a two-wheeled vehicle with an engine cylinder capacity in the case of a thermic engine not exceeding 50 cm3 and whatever the means of propulsion a maximum design speed not exceeding 50 km/h
véhicules à deux roues dont le moteur, s'il s'agit d'un moteur thermique, a une cylindrée ne dépassant pas 50 cm3 et, quel que soit le moyen de propulsion, dont la vitesse maximale par construction ne dépasse pas 50 km/h

Vehicles used for the carriage of goods and having a maximum mass exceeding 3.5 tonnes but not exceeding 12 tonnes
Véhicules affectés au transport de marchandises, ayant une masse maximale excédant 3,5 tonnes mais n'excédant pas 12 tonnes

working day may not exceed
durée journalière ne peut excéder

Ordinance of 6 May 1981 on Working Hours and Rest Periods for Professional Drivers of Light Passenger Transport Vehicles and Heavy Automobiles [ WHRPO 2 ]
Ordonnance du 6 mai 1981 sur la durée du travail et du repos des conducteurs professionnels de véhicules légers affectés au transport de personnes et de voitures de tourisme lourdes [ OTR 2 ]

Fire on vehicle deck -- roll-on/roll-off passenger ferry Joseph and Clara Smallwood, 8 nautical miles south of Port aux Basques, Newfoundland and Labrador, 12 May 2003
Incendie sur le pont-garage à bord du traversier roulier à passagers Joseph and Clara Smallwood à 8 milles marins au sud de Port aux Basques (Terre-Neuve-et-Labrador), le 12 mai 2003

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

the mass corresponding to the load on each axle of the vehicle may exceed the maximum authorised mass on the axle in force in the Member State by up to 30 % provided it does not exceed the value stated by the manufacturer for this special purpose.
la masse correspondant à la charge sur chaque essieu du véhicule peut dépasser la masse maximale autorisée sur l’essieu en vigueur dans l’État membre de max. 30 %, pour autant qu’elle ne dépasse pas la valeur indiquée par le constructeur pour cette application particulière.

I. whereas the Commission Joint Research Centre (JRC) analysis of 2011 came to the conclusion that NOx emissions from diesel vehicles measured by a portable emission measurement system (PEMS) substantially exceed the respective Euro 3‑5 emission limits, ranging from a factor of 2 to 4 for average NOx emissions over entire test routes to a factor of 14 in individual test windows; whereas another JRC report, of 2013, concludes that Euro 6 vehicles may exceed the emission levels of Euro 5 vehicles; whereas ICCT analysis of October 2014 documents on-road NOx emissions from tested diesel vehicles as being, on average, about seven times higher than the limits set by the Euro 6 standard;
I. considérant que le Centre commun de recherche (JRC) de la Commission européenne est parvenu à la conclusion, dans une analyse de 2011, que les émissions de NOx provenant de véhicules diesels, mesurées à l'aide de systèmes portables de mesure des émissions (PEMS), excèdent de loin les limites d'émission respectivement fixées par les normes Euro 3-5, d'un facteur allant de 2 à 4 pour les émissions moyennes de NOx sur l'ensemble des parcours d'essai et jusqu'à 14 pour les configurations d'essai individuelles; que, dans un autre rapport (datant de 2013), le JRC conclut que les niveaux d'émission des véhicules conformes à la norme Euro 6 peuvent dépasser celles des véhicules Euro 5; que des analyses de l'ICCT datant d'octobre 2014 font état d'émissions de NOx sur route provenant de véhicules diesels passés aux bancs d'essai environ 7 fois supérieures, en moyenne, aux limites fixées par la norme Euro 6;

G. whereas the Commission Joint Research Centre (JRC) analysis of 2011 came to the conclusion that NOx emissions from diesel vehicles measured by a portable emission measurement system (PEMS) substantially exceed the respective Euro 3‑5 emission limits, ranging from a factor of 2 to 4 for average NOx emissions over entire test routes to a factor of 14 in individual test windows; whereas another JRC report, of 2013, concludes that Euro 6 vehicles may exceed the emission levels of Euro 5 vehicles; whereas ICCT analysis of October 2014 documents on-road NOx emissions from tested diesel vehicles as being, on average, about seven times higher than the limits set by the Euro 6 standard; whereas, however, the Commission did not question Member States’ enforcement on the basis of this evidence;
G. considérant que le Centre commun de recherche (JRC) de la Commission européenne est parvenu à la conclusion, dans une analyse de 2011, que les émissions de NOx de véhicules diesels mesurées à l'aide de systèmes portables de mesure des émissions (PEMS) excèdent de loin les limites d'émission respectivement fixées par les normes Euro 3-5, d'un facteur allant de 2 à 4 pour les émissions moyennes de NOx sur l'ensemble des parcours d'essai et jusqu'à 14 pour les configurations d'essai individuelles; que, dans un autre rapport (datant de 2013), le JRC fait référence à des conclusions selon lesquelles les niveaux d'émission des véhicules conformes à la norme Euro 6 peuvent dépasser celles des véhicules Euro 5; que des analyses de l'ICCT datant d'octobre 2014 font état d'émissions de NOx sur route de véhicules diesels passés aux bancs d'essai environ 7 fois supérieures, en moyenne, aux limites fixées par la norme Euro 6; que, cependant, la Commission n'a pas remis en question l'application de ces limites par les États membres à la lumière de ces preuves;

E. whereas the European Commission Joint Research Centre analysis (2011) came to the conclusion that NOx emissions of diesel vehicles measured with Portable Emission Measurement Systems (PEMS) substantially exceed respective Euro 3-5 emission limits, ranging from a factor of 2-4 for average NOx emissions over entire test routes and up to a factor of 14 in individual test windows; whereas another JRC report, of 2013, concludes that Euro 6 vehicles may exceed the emission levels of Euro 5 vehicles; whereas the ICCT analysis of October 2014 documents on-road NOx emissions from tested diesel vehicles as being, on average, about seven times higher than the limits set by the Euro 6 standard;
E. considérant que le Centre commun de recherche (CCR) de la Commission européenne est parvenu à la conclusion, dans une analyse de 2011, que les émissions de NOx de véhicules diesels mesurées à l'aide de systèmes portables de mesure des émissions (PEMS) excèdent de loin les limites d'émission Euro 3-5 respectivement, d'un facteur allant de 2 à 4 pour les émissions moyennes de NOx sur l'ensemble des parcours d'essai et jusqu'à 14 pour les configurations d'essai individuelles; que, dans un autre rapport (datant de 2013), le CCR fait référence à des conclusions selon lesquelles les niveaux d'émission des véhicules conformes à la norme Euro 6 peuvent dépasser celles des véhicules Euro 5; que des analyses de l'ICCT datant d'octobre 2014 font état d'émissions de NOx réelles sur route de véhicules diesels passés aux bancs d'essai environ 7 fois supérieures, en moyenne, aux limites fixées par la norme Euro 6;

In the Member States where the road traffic legislation allows it, the manufacturer may indicate in an appropriate supporting document, such as the owner’s manual or the maintenance book that the technically permissible maximum laden mass of the vehicle may be exceeded by not more than 10 % or 100 kg, whichever value is lower.
Dans les États membres où la législation sur le trafic routier le permet, le constructeur peut indiquer, dans un document approprié tel que le manuel de l’utilisateur ou le manuel d’entretien, que la masse maximale techniquement admissible du véhicule ne peut être dépassée de plus de 10 % ou 100 kg, la plus faible de ces deux valeurs étant retenue.

the maximum number of vehicles of one or more types may not exceed 10 %, in the case of category M, and may not exceed 30 % of the vehicles of all types concerned put into service in that Member State during the previous year, in the case of all other categories.
le nombre maximum de véhicules d’un ou plusieurs types ne peut dépasser 10 % dans le cas de la catégorie M et ne peut dépasser 30 % des véhicules de tous les types concernés mis en service dans cet État membre au cours de l’année précédente, dans le cas de toutes les autres catégories.

1. In the aim of improving the aerodynamic performance and road safety of vehicles or combinations of vehicles, vehicles or combinations of vehicles that meet the criteria set out in paragraph 2 below may exceed the maximum lengths provided for in point 1.1 of Annex I. The main purpose of these exceedances is to allow the construction of tractor cabs improving the aerodynamic characteristics of vehicles or combinations of vehicles, and improving road safety for vulnerable road users and vehicles involved in rear-end collisions.
1. Dans le but d'améliorer les performances aérodynamiques et de sécurité routière des véhicules ou des ensembles de véhicules, les longueurs maximales prévues à l'annexe I point 1.1, peuvent être dépassées pour les véhicules ou ensembles de véhicules qui répondent aux exigences précisées au paragraphe 2 ci-dessous. Ces dépassements ont pour principal objectif de permettre la construction de cabines de tracteurs améliorant les caractéristiques aérodynamiques des véhicules ou ensembles de véhicules, et améliorant la sécurité routière tant pour les usagers de la route vulnérables que pour les véhicules en cas de collision par l'arrière .

1. In the aim of improving the aerodynamic performance and road safety of vehicles or combinations of vehicles, vehicles or combinations of vehicles that meet the criteria set out in paragraph 2 below may exceed the maximum lengths provided for in point 1.1 of Annex I. The main purpose of these exceedances is to allow the construction of tractor cabs improving the aerodynamic characteristics of vehicles or combinations of vehicles, and improving road safety for vulnerable road users and vehicles involved in rear-end collisions.
1. Dans le but d'améliorer les performances aérodynamiques et de sécurité routière des véhicules ou des ensembles de véhicules, les longueurs maximales prévues à l'annexe I point 1.1, peuvent être dépassées pour les véhicules ou ensembles de véhicules qui répondent aux exigences précisées au paragraphe 2 ci-dessous. Ces dépassements ont pour principal objectif de permettre la construction de cabines de tracteurs améliorant les caractéristiques aérodynamiques des véhicules ou ensembles de véhicules, et améliorant la sécurité routière tant pour les usagers de la route vulnérables que pour les véhicules en cas de collision par l'arrière.

Pursuant to Directive 92/6/EEC, heavy vehicles (motor vehicles of category M3 having a maximum mass of more than 10 tonnes and motor vehicles of category N3) may be used on the roads only if they are equipped with a speed limitation device set in such a way that the vehicle cannot exceed speeds of 100 or 90 kilometres per hour according to its category.
En vertu de la directive 92/6/CEE, les véhicules lourds (véhicules à moteur de catégorie M3 ayant un poids maximal excédant 10 tonnes et de catégorie N3) ne sont autorisés à circuler sur la voie publique que s'ils sont équipés d'un dispositif limiteur de vitesse réglé de telle manière que leur vitesse ne puisse pas dépasser 100 ou 90 km/heure selon la catégorie du véhicule.

Commercial vehicles may be used on the road in the European Union only if they are equipped with a speed limitation device set in such a way that the vehicle cannot exceed a certain speed according to its category.
Les véhicules utilitaires ne sont autorisés à circuler au sein de l'Union européenne que s'ils sont équipés d'un dispositif limiteur de vitesse réglé de telle manière que leur vitesse ne puisse pas dépasser une vitesse établie selon la catégorie du véhicule.